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Conseil Municipal - acte 20090028 D
Conseil Municipal - acte 00037839 D
Document publié le Lundi 22 février 2016 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00037839 D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Médias,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 23/02/16
Reçu en Préfecture le : 23/02/16
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 22 février 2016
D - 2 0 1 6 / 7 4
Aujourd'hui 22 février 2016, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Interruption de séance de 15h12 à 15h20
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Mr Nicolas BRUGERE présent jusqu'à 15h30, Mr Jacques COLOMBIER présent jusqu'à 15h50 et Mme Virginie CALMELS présente jusqu'à 16h
Excusés :
Madame Brigitte COLLET, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie- Françoise LIRE, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Yassine LOUIMI Réalisation d'un agenda municipal Culture, Sport
et Loisirs. Signature du marché. Autorisation.
Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Un appel d'offres ouvert a été lancé sur la base d'un dossier de consultation concernant la réalisation d’un agenda municipal, culture, sport & loisirs, 10 numéros par an.
Les missions du titulaire sont principalement :
- Création du titre et du maquettage,
- Réalisation du principe de couverture de chaque numéro, - Mise en page des contenus fournis par la direction de la communication de la Ville, - Vente d’espaces publicitaires, avec recherche d’annonceurs, - Impression à 20 000 exemplaires,
- Distribution.
La participation financière de la ville auprès du prestataire pour la réalisation de cet agenda est de 3000 euros par numéro.
10 numéros par an sont prévus ce qui fait un total de 30000 euros par an. Le marché étant conclu pour une durée de deux ans, le montant total du marché s'élève à 60000 euros TTC par an, participation financière de la Ville.
A l’issue de cette procédure et au vu du rapport d'analyse technique, la commission d’appel d’offres, lors de sa séance du 27 janvier 2016, a attribué le marché à la Société Anonyme de Presse et d’édition du Sud Ouest (S.A.P.E.S.O) - nom commercial : SUD OUEST.
Le marché passé sous la forme dite à bons de commande sans minimum, ni maximum est conclu pour 2 ans à compter de sa notification.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à signer le marché avec la société précitée, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
La dépense sera imputée sur les crédits prévus à cet effet au budget de la Ville de BORDEAUX de l’exercice en cours, rubrique 020 article 2313.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 22 février 2016
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Jean-Michel GAUTE