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Ordre du Jour - 2021 04 09 ordre du jour
Ordre du Jour - 28 03 2023 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 28 03 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
VERNAISON ENTRE
LÔNES
E
COTEAUX
Vernaison,
le
22
mars
2023
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
28
MARS
2023
à
19h
30
Mairie
- Salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
Articles
16
et
17
du
règlement
intérieur
«
Un
temps
de
parole
de
5
minutes
maximum
est
accordé
par
intervention
»
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Adoption
du
procès-verbal
du
22
février
2022
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
accordée
à
M.
le
Maire
en
application
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
RAPPORTS
1-
POLE
ENFANCE
-— SCOLAIRE
- CCAS
1.1
Approbation
des
participations
financières
exceptionnelles
des
classes
maternelles
pour
les
sorties
scolaires
des
élèves
de
l’école
publique
Robert
Baranne
- exercice
2023
1.2
Approbation
des
participations
financières
exceptionnelles
des
classes
élémentaires
pour
les
sorties
scolaires
des
élèves
de
l’école
publique
Robert
Baranne
—
exercice
2023
1.3
Convention
relative
à
la
prise
en
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
des
écoles
privées
sous
contrat
d'association
avec
l'Etat
Attribution
du
montant
2023
de
la
participation
financière
de
l’école
privée
Notre
Dame
1.4
APEL
: Subvention
exceptionnelle
pour
les
classes
transplantées
de
l'école
Notre
Dame
1.5
Approbation
de
la
convention
à
intervenir
entre
la
Mission
Locale
du
Sud-Ouest
Lyonnais
et
la
Commune
de
Vernaison
pour
2023
Mairie
de
Vernaison
LE
©
24,
place
du
11
Nov.
1918
et
du
8
Mai
1945
æ)
04 72
30
50
00
mairie@vernaison.fr
69390
Vernaison 2
—
FINANCES
2.1
Bilan
annuel
des
acquisitions
et
cessions
foncières
2022
2.2
Approbation
du
compte
de
gestion
2022.
2.3
Vote
du
compte
administratif
2022.
2.4
Affectation
des
résultats
2022
2.5
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2023.
2.6
Attribution
de
la
subvention
2023
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
2.7
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiements
: aménagement
des
bords
du
Rhône
—
mise
à jour
2.8
Provision
financière
sur
les
risques
pour
couvrir
les
restes
à
recouvrer
2023.
2.9
Vote
du
budget
primitif
2023
et
des
subventions
aux
associations
2023
3 —- ADMINISTRATION
GENERALE
3.1
Convention
entre
la ville
et
la
Métropole
de
Lyon
relative
à
la
gestion
territorialisée
des
déchets
issus
des
marchés
alimentaires
et
forains
3.2
Convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Vernaison
et
Pimms
médiation
Lyon
Métropole
—
reconduction
2023
3.3
Approbation
de
la
convention
2023
à
intervenir
entre
l'association
«
Comité
Social
du
Personnel
de
la
Métropole
Lyonnaise
de
ses
collectivités
territoriales
et
établissements
publics
»
et
la
Commune
de
Vernaison
4 —- AMENAGEMENT
— CADRE
DE
VIE
4.1
Inscription
de
la
commune
de
Vernaison
dans
le
dispositif
Projet
Nature
- ENS
du
plateau
des
Etangs
5 — QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
UILLEMARD
À