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Convocation - 02 07 2024 convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 03 10 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 03 10 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
VERNAISON ENTRE
LÔNES
E
COTEAUX
Vernaison,
le 27
septembre
2023
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
03
OCTOBRE
2023
à
19
H
30
en
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
Articles
16
et
17
du
règlement
intérieur
«
Un
temps
de
parole
de
5 minutes
maximum
est
accordé
par
intervention
»
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
en
application
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
4 juillet 2023 RAPPORTS
1
__ POLE
RESSOURES
- FINANCES
1-1
Vote
d'une
subvention
à
l'Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
Vernaison
Charly
1-2
Vote
d’une
subvention
à
l'Association
Ouhlala
! Lyon
2
POLE
EJES
2-1
Création
d'une
grille
tarifaire
pour
les
activités
Jeunesse
2-2
Approbation
du
nouveau
Projet
Educatif
de
Territoire
PEdT
2023-2026
3 __ SERVICE
AMENAGEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
3-1
Zone
à
Faibles
Emissions
(ZFE)
:Avis
relatif
au
projet
ajusté
d'amplification
de
la
Zone
à
Faibles
Emissions
(Z.F.E)
de
la
Métropole
de
Lyon
4
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
Julien
VUILLEMARD
Mairie
de
Vernaison
Æ
©
24, place
du 11 Nov. 1918 et du
8 Mai 1945
oo)
04 72
30 50 00
EE
mairie@vernaison.fr
69390
Vernaison