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Procès Verbal - 12754
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12754)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Économie et finances,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement d’Avesnes CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Canton d’Aulnoye-Aymeries ORDINAIRE
COMMUNE DE BRY
59144
& 03.27.49.73.80
& 03.27.49.77.02
@ mairie-bry@orange.fr
Le Maire
Aux Membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par : Sandrine SPATOLA
Madame, Monsieur,
Je vous invite à nous réunir pour un Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu à la salle des
associations le :
Mardi 9 avril 2024
A 19h30
ORDRE DU JOUR :
Procès verbal :
Délibérations :
Arrêt du procès verbal de la séance du 16 janvier 2024
1. BUDGET : Vote du compte administratif 2023
2. BUDGET : Affectation du résultat de fonctionnement 2023
3. BUDGET : Vote des taux des impôts directs locaux 2024
4. BUDGET : Comptabilité M57 — Fongibilité asymétrique des crédits pour le budget 2024
5. BUDGET : Vote du Budget Primitif 2024
6. BUDGET : Attribution des subventions aux Associations
7. RH : Délibération instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
8. CCID : Renouvellement de la commission communale des impôts directs
Questions diverses :
A. Délégations du Maire : signature de la cession à l’amiable d’un bien immobilier du
domaine privé à une personne privée (parcelles U373, U374, U682p, U683p, U764p, U912,
U913) ; cession du véhicule communal ; acquisition du nouveau véhicule communal ;
convention de location d’un matériel d'entretien des espaces verts
B. Environnement : Zones d’Accélération des Energies renouvelables
C. Elections Européennes : organisation du bureau de vote
D. Réseaux : suppression de la ligne électrique HTA
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.
Bry, le 2 avril 2024
Le Maire, Bertrand AMENT