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Compte-Rendu - CR 19032015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 19032015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Budget,
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
Du
Mardi
19
Mars
2015
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
le
dix
neuf
du
mois
de
mars
deux
mille
quinze,
à dix
huit
heures
trente,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jacques
CASSIAU-HAURIE,
Maire. Nombre
de
conseillers
présents
:13
Présents
:Jacques
CASSIAU-HAURIE,
Maire
et
président
de
séance,
Messieurs
et
Mesdames
Jean
ARROZES,
Bernard
AUTAA,
Danielle
BEZIADE,
Sandrine
BORDENAVE,
Véronique
IRLES,
Maud
FERREIRA,
Elodie
LABORDE,
Hervé
LATRUBESSE,
Laurine
CABÉ,
Jérôme
NEGRE,
Alexandre
PEREIRA,
Benoit
POURTAU-MONDOUTEY,
Laurent
TAPIN. Excusés/Absents
:Monsieur
Hervé
LATRUBESSE,
arrivé
en
cours
de
séance.
Secrétaire
de
séance
:Madame
Laurine
CABÉ.
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
compte
rendu
de
la
précédente
séance
(20
janvier
2015).
Ce
document
est
approuvé
à Punanimité.
Ordre
du
jour :
1
—
FINANCES
:
A)
Budget
Communal
A
- 1 Vote
du
Compte
Administratif
2014
Après
lecture,
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
AUTAA,
l’assemblée
vote
à
l'unanimité
des
membres
présents
le compte
administratif
2014
qui
se
résume
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT |
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
|Recettes
ou|
Dépenses | Recettes
ou|
Dépenses
|Recettes
ou
ou
Déficit
|
Excédent
|
ou
Déficit
|
Excédent
|
ou
Déficit
|
Excédent
Résultats
reportés
2013
24 466.29 |
73 935.47
73935.47
|
24 466.29
Opération
de
l'exercice
349
701.82 |
340
504.27 |
80613.60 |
383
774.45 |
430
315.42 |
724
278.72
TOTAUX
349
701.82
|
364
970.56 |
154
549.07
|
383
774.45 |
504
250.89 |
748
745.01
RESULTATS
DEFINITIFS
15 268.74
229 225.38
244 494.12
Restes
à
Réaliser
17 500.00
0
0
TOTAUX
CUMULES
0
0
0
A
- 2 Affectation
du résultat :
Le
compte
administratif
de
l’exercice
2014
étant
approuvé
au
cours
de
la même
séance,
Monsieur
le Maire
reprend
la présidence
et fait procéder
à l’affectation
du
résultat
2014
par
section
: Considérant
qu’il
y a lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
Pexercice
2014
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître
:
- un
déficit
de
fonctionnement :
9
197,55
- un
excédent
reporté
de :
24
466,29
Soit un
excédent
de fonctionnement
cumulé
de :
15
268,74
- un
excédent
d'investissement
de :
229
225,88
- un
déficit
des
restes
à réaliser
de
:
17
500,00
Soit un
excédent
de financement
de
:
211
725,38
DÉCIDE
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
2014
comme
suit
:
RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2014
:EXCÉDENT
15
268,74 AFFECTATION
COMPLÉMENTAIRE
EN
RÉSERVE
(1068)
0
RÉSULTAT
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
15
268,74
RÉSULTAT
D’INVESTISSEMENT
REPORTÉ
(001)
:DÉFICIT
0
A - 3 Vote
du
Compte
de Gestion :
Le
compte
de
gestion
est établi
par
le Trésorier,
Eric
MORICEAU à la
clôture
de
l'exercice
et doit
être
en
conformité
avec
les écritures
passées
par
la collectivité.
Monsieur
le Maire
soumet
au
vote
de
l’assemblée
le document
après
avoir
examiné
les
opérations
qui
y sont
rattachées
et les
résultats
de
l'exercice.
Document
approuvée
à l’unanimité
des
membres
présents.
B)
Budget
Annexe
du Lotissement
:
B
- 1 Vote
du
Compte
Administratif
2014:
Après
lecture,
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
AUTAA,
l’assemblée
vote
à
Punanimité des
membres
présents
le compte
administratif
2014
qui
se résume
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT |
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
|Recettes
ou|
Dépenses
| Recettes
ou|
Dépenses | Recettes
où
ou
Déficit
|
Excédent
|
ou
Déficit
|
Excédent
|
ou
Déficit
|
Excédent
Résultats
reportés
2013
9 295.06
Opération
de
l'exercice
185
822.96 |
185 822.96 |
185
822.96
0
371
645.92 |
185
822.96
TOTAUX
185
822.96 |
185
822.96 |
195
118.02
0
371
645.92 |
185
822.96
RESULTATS
DEFINITIES
0
0.
195
118.02
0
185
822.96
Restes
à
Réaliser
0
0
0
TOTAUX
CUMULES
0
0
0
B
- 2 Affectation
du
résultat:
Le
compte
administratif
de
l’exercice
2014
étant
approuvé
au
cours
de
la même
séance,
Monsieur
le Maire
reprend
la présidence
et fait procéder
à l'affectation
du
résultat
2014
par
section
: Considérant
qu’il
y a lieu
de
prévoir
l’équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
2014
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître :
- un
déficit
de
fonctionnement
:
0
- un
excédent
reporté
de
:
0
Soit un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
0
- un
déficit
d'investissement
de :
195
118,02
- un
déficit
des
restes
à réaliser
de :
0
Soit un
besoin
de
financement
de :
195
118,02
DÉCIDE
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
2014
comme
suit
:
RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2014:
AFFECTATION
COMPLÉMENTAIRE
EN
RÉSERVE
(1068)
RÉSULTAT
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
RÉSULTAT
D’INVESTISSEMENT
REPORTÉ
(001)
: DÉFICIT
B
- 3 Vote
du
Compte
de
Gestion
:
© OO
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l’assemblée
le
compte
de
gestion
établi
par
le
Trésorier,
Eric
MORICEAU
à
la
clôture
de
l’exercice
après
avoir
examiné
les
opér
ations
qui
y
sont
rattachées
et
les
résultats
de
l'exercice. Document
approuvée
à l’unanimité
des
membres
présents.
2 — LOTISSEMENT
BACQUÉ
:
AetB-
Raccordement
des
réseaux
alimentation
eau
potable
et eaux
usées :
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
les travaux
de
raccordement
au
réseau
d’alimentation
en
eau
potable
et eaux
usées
existant
du
lotissement
Bacqué,
ne
sont
pas
compris
dans
les
travaux
de
viabilisation
ayant
fait
Pobjet
d’une
procédure
de
marché
public.
Ces
travaux
étant
de
la compétence
du
syndicat
Gave
et Baïse,
seront
réalisés
sous
sa
maîtrise
d'ouvrage,
pour
le compte
de
la commune.
Il présente
à l’assemblée
les devis
estimatif
qui
s'élève
à 4
901,82
€
HT,
pour
l’eau
potable
et à
7
585,94
€
HT
pour
les
eaux
usées,
soit un
total de
12
487,76
€ HT,
en
précisant
que
la TVA
sera
récupérée
directement
par
le syndicat.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
Approuve
le devis
relatif à ces
travaux,
Précise
que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2015.
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
qui
défini
les
conditions
de
réalisation
et de
financement
de
l’opération
de
raccordement
au
réseau
d’alimentation
en
eau
potable
et eaux
usées
du
lotissement
Bacqué.
C - Régularisation
foncière
avec
l’office
64
de l’habitat.
Le géomètre
fait savoir
qu’en
procédant
à la délimitation
définitive
des
lots,
que
la
cloture
du
lot n°9
appartenant
à l’office
64
de
l’habitat
ne
respecte
pas
le plan
de
bornage,
ce
qui
impacte
les
limites
du
lot n°31.
Le géomètre
propose
de
régulariser
les
limites
de
propriété
par
la cession
de
69
im?
à l'office
64
de
l’habitat,
et l'acquisition
d’une
surface
de
35
im?
à office
64
de
l’habitat
ce
qui
réduit
d’autant
la surface
du
lot n°
31.
D
- Dénomination
des
voies
desservant
les lots
33
à 36
et 25
Les
lots
25
à 32
seront
desservis
par
la voie
dénommée
« rue
des
sarcelles
».
Les
lots
22,
28,
24
et 28
seront
desservis
par
la voie
dénommée
« rue
des
pluviers
»,
Les
lots
20
et 21
seront
desservis
par
la voie
dénommée
« rue
des
colverts
».
3
- ASSOCIATIONS
:
Monsieur
le Maire
dresse
le compte
rendu
de
la réunion
du
10
mars,
consacrée
à la
présentation
du
bilan
par
les présidents
des
associations
locales.
Aucun
besoin
particulier
n’a
été
soulevé,
excepté
l’association
« Le
cochonnet
Bironnaïis
»
qui
sollicite
le raccordement
du
bâtiment
au
réseau
téléphonique.
Reste
cependant
à résoudre
la problématique
du
bureau
du
comité
des
fêtes.
Ce
dernier
est « mis
en
sommeil
» face
à l’absence
de
volontaire,
ce
qui
compromet
organisation
danimations
pour
les
festivités
2015.
Le
souhait
serait
qu’au
minimum
le repas
dans
la
rue
soit reconduit.
Laurent
Tapin,
co-président
depuis
3 ans,
fait
savoir
que
les
changements
intervenus
dans
son
activité
professionnelle
ne
lui
permettent
plus
d'assurer
cette
responsabilité.
Après
un
tour
de
table,
la plupart
des
élus
font
savoir
qu’ils
peuvent
apporter
une
aide
humaine
le jour J, mais
compte
tenu
de
leur
engagement
et fonctions
dans
d’autres
associations
ils ne
peuvent
cumuler
Benoit
Pourtau-Mondoutey
annonce
le projet
d’entente
avec
les enfants
de
l’école
de
foot
de
Castétis.
L'école
de
foot
dénombrerait
90
joueurs
âgés
de
10
à
17
ans.
4
- Questions
- Informations
diverses
:
Commission
des
finances
: 24
mars
2015
à 18h30.
Prochain
conseil
municipal
(consacré
au
vote
du
budget
primitif)
: Jeudi
2 avril
à
18h30.
Transport
scolaire
: Véronique
IRLES,
déléguée
à la commission
transport,
fait savoir
que
la Présidente
souhaite
modifier
le service.
Plusieurs
hypothèses
sont
évoquées
compte
tenu
du
déficit
chronique
du
service
(8
000€/an),
qu’un
des
véhicules
a plus
de
8 ans,
et
que
la dérogation
accordée
se termine
en Juin
2015
: suppression
du
ramassage
en
porte
à porte,
passage
en
AOT
(autorité
organisatrice
de
1°
rang).
Elle
sollicite
l’avis
de
ses
collègues
sur
le sujet.
À
l’unanimité
l’assemblée
souhaite
le maintien
de
la qualité
du
service. Salle
des
sports
: La
couverture
en
bac
acier
est corrodée
sur
sa
longueur
du
bâtiment,
côté
nord
au
niveau
de
la jonction
entre
le mur
et avant
toit, ainsi
que
sur
la partie
du
bâtiment
de
stockage
utilisé
par
le TTB.
La
réception
des
travaux
ayant
été
prononcée
le
5 octobre
204,
la garantie
décennale
n’est
plus
applicable.
Il convient
de
contacter
l'assistance juridique
de
l’assurance
pour
Limitation
de vitesse
: En réponse
à notre
demande
de
2013,
le conseil général
a pris
3
arrêté
pour
limiter
la vitesse
de
circulation
à
70
km/h
hors
agglomération
sur
la RD
9 et
RD
71.
Plus
aucune
question
n'étant
inscrite,
ni appelée
des
membres
présents,
Passemblée
est levée
à 21h30.
Le
Mair
Jacques
CASSIAU-HAURIE
!
Document
appro
À.
UM Out fe
A Biron,
le
L'AN
le
2
Jacques
CASSIA
RIE