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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 08 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Département
de
la
Haute-Garonne
MAIRIE
D'AZAS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
AOÛT
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
août
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
LACOURT,
Maire.
Date
de
convocation
: 4
août
2023
Secrétaire
de
séance
: Madame
TESTE
Ludivine
Appel /
vérification
du
quorum
Présents
: LACOURT
Laurent,
TESTE
Ludivine,
Excusés
:
BESSIERE
Pierre-Gaël
a
donné
procuration
à
LACOURT
Laurent,
MAURY
Sylvain,
LAPUELLE
Clémence,
HIEST
Michael,
FEYER
Richard,
de
PINS-LOZE
Etienne,
BIGARAN
Olivier,
BARTHES
Magali,
MONDON
Lucile,
BELOU
Gilles,
MASSOL
Eva
et
TAUPIN
Anthony.
Absent
: Fabian
GIZA.
Après
appel
nominal
des
présents,
Monsieur
le
Maire
constate
l'absence
de
plus
de
la
moitié
des
membres
du
conseil
municipal
en
exercice.
En
application
de
l'article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
disposant
que
« Je
conseil
municipal
ne
délibère
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente
»,
Monsieur
le
Maire
déclare
que
le
Conseil
Municipal
se
trouve
dans
l'impossibilité
de
pouvoir
délibérer.
Conformément
à
la
convocation
du
4
août
2023,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
samedi
12
août
2023
à
18h30,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
avec
pour
ordre
du
jour
:
—
9-1-2023
Délibération
portant
création
d'un
emploi
non
permanent
:accroissement
saisonnier
d'activité
;
—
_9-2-2023
Délibération
portant
choix
des
entreprises
pour
l'achat
de
matériel
cantine
;
—
9-3-2023
Délibération
portant
choix
des
entreprises
pour
l'achat
de
store
pour
les
fenêtres
de
l’école
;
—
9-4-2023
Délibération
portant
actualisation
des
tarifs
cantine
et
garderie
pour
la
rentrée
scolaire
2023-2024
;
—
Questions
diverses
Il renvoie
la séance
au
mercredi
16
août
2023
à 21
heures.
Une
nouvelle
convocation
sera
adressée
aux
conseillers
municipaux
avec
le
même
ordre
du
jour.
La
séance
pourra
alors
se
tenir
sans
condition
de
quorum.
La
séance
est
levée
à 18h45.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Laurent
LACOURT
TESTE
Ludivine