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Compte-Rendu - CR CM 15 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Énergies,
Département
de
la
Haute-Garonne
MAIRIE
D'AZAS
M
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVMERBRE
2023
31380
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
novembre
à vingt-et-une
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
LACOURT,
Maire.
Date
de
convocation
: 10
novembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Madame
BARTHES
Magali
Appel
/ vérification
du
quorum
Présents
: LACOURT
Laurent,
BARTHES
Magali
Excusés
: MAURY
Sylvain,
LAPUELLE
Clémence,
TESTE
Ludivine,
HIEST
Michael,
FEYER
Richard,
de
PINS-LOZE
Etienne,
BESSIERE
Pierre-Gaël,
BIGARAN
Olivier,
MONDON
Lucile,
BELOU
Gilles,
TAUPIN
Anthony
et
MASSOL
Eva.
Absent
: Fabian
GIZA.
Conformément
à
la convocation
du
10
novembre
2023,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
mercredi
15
novembre
2023
à 21h00,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
avec
pour
ordre
du
jour
:
—
_13-1-2023
Délibération
portant
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
du
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
(diminution)
;
—
_13-2-2023
Délibération
portant
modification
de
la durée
hebdomadaire
de
travail
du
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
(augmentation)
;
—
13-3-2023
Délibération
portant
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
(cuisinière
— augmentation)
;
—
_13-4-2023
Délibération
portant
décision
de
maintien
ou
suppression
du
poste
d’adjoint
à
la
suite
d’une
démission
;
—
13-5-2023
Délibération
portant
élection
d’un
nouvel
adjoint
au
maire
suite
à
la
démission
du
1°"
adjoint
au
maire ;
—
_13-6-2023
Délibération
portant
modification
du
tableau
récapitulatif
des
indemnités
de
fonctions
aux
adjoints
au
Maire
;
—
_ 13-7-2023
Délibération
portant
transfert
au
SDEHG
de
la compétence
Infrastructures
de
Recharge
de
Véhicule
Electrique
(IRVE)
à compter
du
1° janvier
2024
;
—
13-8-2023
Délibération
relative
à
la
mise
en
place
d’un
éclairage
sur
le
parking
de
la
Mairie
(opération
11AT364)
;
—
_13-9-2023
Délibération
portant
décision
modificative
n°3
— DM3 ;
—
13-10-2023
Délibération
portant
admission
en
non-valeurs
des
créances
irrécouvrables
de
l'exercice
2007
(affaire
NICCO)
;
—
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
quorum
n'étant
pas
atteint,
la
réunion
est
reportée,
avec
le
même
ordre
du
jour,
sans
exigence
de
quorum
au
lundi
20
novembre
2023
à 21h00
dans
la salle
du
conseil
municipal
d'Azas.
La
séance
est
levée
à
21h06.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Laurent
LACOURT
AE D:
Magali
BARTHES