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Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM061124 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique, Éducation,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2024 - 18H30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - DEMANDE DE PROLONGATION DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'OGEC SAINTE ANNE SAINT PIERRE
RESSOURCES HUMAINES
2 - MoDIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3 - PosTE DE RESPONSABLE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
4 - POSTE DE CONSEILLER(ÈRE) SOCIAL(E) DE PERSONNEL
5 - INDEMNITÉ DE CHAUSSURES ET DE PETIT ÉQUIPEMENT
PREVENTION - SECURITE
6 - ComPosiTION bu CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
7 - MESURES DE RESPONSABILISATION
SPORTS
8 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE
ENNEMOND RICHARD SECTION HANDBALL
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
9 - PROJET D'ÉCOLES "NOTRE ÉCOLE, FAISONS-LA ENSEMBLE" ÉCOLES PRIMAIRE CHÂTELARD ET MATERNELLE
PRÉVERT
CULTURE
10 - SAISON CULTURELLE 2024-2025 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX - CONVENTIONS
11 - PARTENARIAT DANS LE CADRE DU "FESTIVAL DES CANNES" - CONVENTION
DEMOCRATIE LOCALE
12 - RENOUVELLEMENT DES CONSEILS CITOYENS DE QUARTIER
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
13 - CONVENTION LOCALE D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES
DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES POLITIQUE DE LA VILLE
1/2TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
14- SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE Loire (SIEL-TE-42) - Travaux D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RUE DE LA
RÉCLUSIÈRE
15 - DÉNEIGEMENT ET SALAGE DES VOIRIES — CONVENTIONS DE PARTICIPATION D'EXPLOITANTS AGRICOLES AUX
OPÉRATIONS Y AFFÉRENTES
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 - NOVACIERIES HaLre 39 - AVENANT À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-
CHaAmMoND, SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET EPORA
17 - NOVACIERIES HALLE 14 - AVENANT À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-
CHaMoND, SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET EPORA
18 - NOVACIERIES - AvENANT N°6 À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE COP 42B029, AvENANT N° 1 À LA
CVSF 42B066 ET convenrion COP 42B075 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND, SAINT-
ETIENNE MÉéTRoPOLE ET EPORA
INTERCOMMUNALITE
19 - SERVICE COMMUN PoLITIQUES CONTRACTUELLES ET FINANCEMENTS EXTÉRIEURS (PCFE) - FIN DU SERVICE
ET RÉSILIATION DE LA CONVENTION
NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION
20 - ScHÉMA PLURIANNUEL D'ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE
INTERCOMMUNALITE
21 - INTERCOMMUNALITÉ - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION POUR LES VILLES
(SITIV) - RaPPoRT D'ACTIMITÉS 2023
22 - INTERCOMMUNALITÉ - SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - RAPPORT D'ACTIMTÉS 2023
23 - Société Puguique Locare (SPL) CAP METROPOLE - RaPPoRT DE GESTION 2023
ADMINISTRATION GENERALE
24 - REMPLACEMENT AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
COMPTES-RENDUS
25 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 Er L 2122-23 DU coDE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
26 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L 2122-22-AÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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