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Ordre du Jour - CM180324 Ordre du Jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM180324 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024 - 18H30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2024 - BUDGET PRIMITIF
2 - FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
3 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - ACTUALISATION AU BUDGET PRIMITIF
2024
4 - GESTION DE LA DETTE POUR L'EXERCICE 2023
5 - RÉHABILITATION DE L'ANCIENNE CURE DE CHAVANNE - APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT
DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024
6 - RÉNOVATION DU MUR DU CIMETIÈRE DE SAINT-MARTIN EN COAILLEUX - APPROBATION DU PROJET ET DE SON
PLAN DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL)
2024
7 - REQUALIFICATION EN RUES PIÉTONNES DE LA RUE DE LA RÉPUBLIQUE ET DE LA PLace GREVENBROICH -
APPROBATION DU PROJET ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À
L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024
8 - RÉOUVERTURE AU PUBLIC DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME - APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT
DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT Locar (DSIL) 2024
9 - RENATURATION DE LA PLACE ÎLE DE FRANCE - APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT DANS LA
CADRE DU FONDS D'ACCÉLÉRATION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES DIT ‘'FoNDs
VERT” 2024
VIE ASSOCIATIVE
10 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION 2024
11 - MopiFICATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL D'UTILISATION DES SALLES MUNICIPALES
RESSOURCES HUMAINES
12 - MoDIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
13 - AVANTAGE EN NATURE NOURRITURE
14 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) RÉFÉRENT(E) FAMILLE PAR VOIE CONTRACTUELLE POUR LE CENTRE
SOCIAL DE FONSALA
15 - CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE OPTIONNEL "PÔLE SANTÉ AU TRAVAIL CRÉÉ PAR LE CENTRE DE GESTION
DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE - RENOUVELLEMENT
SPORTS
16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SAINT-CHAMOND HANDBALL
Pays Du GIER
1/217 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SAINT-CHAM'ÉSCALADE
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
18 - ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE POUR LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES POUR
LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2024 - DEMANDE DE DÉROGATION AUPRÈS DE LA DIRECTION DES SERVICES
DÉPARTEMENTAUX DE L'EbucaTIon NarIoNALE (DSDEN)
19 - PLAN NUMÉRIQUE À L'ÉCOLE 2023-2027 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE SAINT-ETIENNE
MÉTROPOLE ET LES COMMUNES ADHÉRENTES
20 - RÈGLEMENT D'AIDE POUR LA FORMATION AU PERMIS DE CONDUIRE POUR LES JEUNES
21 - RÈGLEMENT D'AIDE POUR LA FORMATION BAFAV/BAFD
22 - RÈGLEMENT D'AIDE AUX PROJETS "ENGAGEMENT JEUNES"
23 - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU LABEL INFO JEUNES
INTERCOMMUNALITE
24 - GESTION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE AVEC SAINT- ÉTIENNE MÉTROPOLE -
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE COOPÉRATION CONTRACTUELLE
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
25 - TRAVAUX DE L'ESPLANADE ÎLE DE FRANCE - ACQUISITION ET RÉTROCESSION D'UNE PARCELLE AVEC LA
COPROPRIÉTÉ ÎLE DE FRANCE
26 - TRAVAUX DE L'ESPLANADE ÎLE DE FRANCE - ACQUISITION ET RÉTROCESSION D'UNE PARCELLE AVEC
L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE SAINT-ÉTIENNE
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
27 - LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS - CONVENTION DE SOUTIEN AVEC L'ÉCO-ORGANISME
CITEO
COMPTES-RENDUS
28 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 Er L 2122-28 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
29 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L 2122-22-AÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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