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Ordre du Jour - CM051119 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM051119 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Aménagement du territoire,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2019 - 18H 30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1
- EXERCICE BUDGÉTAIRE 2019 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 2 - ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES
ADMINISTRATION GENERALE
3 - APPROBATION DE LA CHARTE INFORMATIQUE
CULTURE
À - ACTION CULTURELLE - TEMPS DE PROGRAMMATION PARTAGÉ - ORGANISATION DE CONCERTS - CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION QUORUM'N Co
ANIMATION
5 - REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES OCCUPANTS DES CHALETS DE NoëL pu 21
AU
23 DÉCEMBRE 2019
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
6 - Disposirir Du PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) - CHARTE DE QUALITÉ pu "PLAN MERCREDI" -
CONVENTION MULTIPARTENARIALE
/ - ORGANISATION DU DISPOSITIF ” PETITS DÉJEUNERS" - ECOLE MATERNELLE CÉZANNE - CONVENTION 6 - EDUCATION - ENSEIGNEMENT PRIVÉ DU ÎER DEGRÉ SOUS CONTRAT - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2020
PATRIMOINE COMMUNAL
9 - MATÉRIEL UTILISÉ PAR L'ANCIEN CINÉMA LUMIÈRE - CESSION À TITRE GRATUIT À L'ASSOCIATION OFF
/
COXA-PLANA
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 - CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE DE SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE W/E8 'GéoLoire42' -
MopiFicATIF
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
11
- OPÉRATION FONCIÈRE - CESSION DE TERRAIN SIS RUE WILSON AU PROFIT DE MESSIEURS BERNAUD ET
SARAZIN
1/2TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
12 - RUE RoOYET DE LA BASTIE - TRAVAUX D'OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - CONVENTION DE
SERVITUDE AU PROFIT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL)
13 - RUE ENNEMOND RICHARD - TRAVAUX D'OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - CONVENTION DE
SERVITUDE AU PROFIT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
14 - Lieu-niT "LE Pouay" - TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE DESSERTE ET D'ALIMENTATION DU RÉSEAU
ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS
RESSOURCES HUMAINES
15 - ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIÈRE DE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
SOUSCRITE PAR LE CDG42 POUR LE RISQUE & SANTÉ } ET & PRÉVOYANCE } ET APPROBATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION
FINANCIÈRE, AINSI
QUE DE SES MODALITÉS
DE VERSEMENT
16 - MoDiFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
COMPTES-RENDUS
17 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
18 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L.2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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