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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 06.03.2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 06.03.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 6 mars 2024
N° délibération Objet Décision
2024 01 DELO1 | Convention de mise à disposition des bâtiments (BICLOU) Approuvée
2024 01 DELO2 | Nouveau règlement des cimetières Approuvée
2024 01 DELO3 | Débat d'orientations budgétaires Approuvée
2024 01 DELO4 | Règlement budgétaire financier M57 Approuvée
2024 01 DELO5 | Subventions 2023 aux associations Approuvée Vote Biclou : 1 abstention
Vote CAC : 2 abstentions
Vote ABCB : 1 abstention
Vote Ebénisterie et métiers
d'art : 1 abstention
2024 01 DELO6 | Souscription coopérative Valfontaine Approuvée
2024 01 DELO7 | Remboursement des frais de déplacement des agents Approuvée
2024 01 DELO8 | Cotisation éclairage public 2024 Approuvée
2024 01 DELO9 | Modification plan de financement piste d'athlétisme Approuvée
2024 01 DEL10 | Opération façades rénovation immeuble 39 rue du Docteur Meslier Approuvée
2024 01 DEL11 | Modification plan de financement aire de covoiturage Approuvée
2024 01 DEL12 | Avenant n°2 à la convention réalisation opérationnelle n°16-22-088 pour la requalification de l'ilot marcel jambon Approuvée entre la commune et l'établissement public foncier de nouvelle-aquitaine et accord sur Le prix
2024 01 DEL13 | Aménagement de sécurité devant Le collège Jean Moulin - Rue Jean Moulin - Demande de subvention Approuvée
2024 01 DEL14 Transfert de la compétence eau potable au SEP du SUD Charente au 1° janvier 2025 Approuvée par 26 voix et 1 abstention 2024 01 DEL15 Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Charente.
Approuvée
2024 01 DEL16 Modification du tableau des effectifs Approuvée