Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 18.12.2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 18.12.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 25 septembre 2024
N° délibération Objet Décision
2024 06 DELO1 Rapport_activité 2023 de la Communauté de Commune des 4B Sud-Charente Approuvée à l'unanimité
2024 06 DELO2 Avis dérogation au principe de repos dominical des commerces pour l'année 2025 Approuvée par 26 pour, une voix contre
2024 06 DELO3 Adhésion à l'association des élus pour Le soutien et Le développement des Hôpitaux du Sud Charente Approuvée à l'unanimité
2024 06 DELO4 Convention de partenariat entre Le Foyer d'Accueil Médicalisé et Médiathèque Ernest Labrousse Approuvée à l'unanimité
2024 06 DELO5 Convention entre la commune de Barbezieux-St-Hilaire, la Fraternelle Athlétisme Barret Barbezieux et la France en Courant
Approuvée à l'unanimité
2024 06 DELO6 Convention de mise à disposition d'une parcelle d'un particulier servant de parking lors de manifestations publiques Approuvée à l'unanimité
2024 06 DELO7 Convention de gestion d'objectifs Lieu d'Accueil Parents Enfants entre la Commune de Barbezieux-St-Hilaire, Le Centre Socioculturel du Barbezilien, la Communauté de communes des 4B Sud-Charente et la Commune de Cotaux du Blanzacais
Approuvée à l'unanimité
2024 06 DELO8 Dissolution de la régie d'Etat de recettes d'Etat de Police Municipale de La Commune de Barbezieux Saint Hilaire Approuvée à l'unanimité 2024 06 DELO9 Groupement de commandes : Contrôle annuel des systèmes de sécurité incendie et « vérification périodique des installations
Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL10 Motion AMF Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL11 Demande de subvention exceptionnelle - Octobre Rose Sport Santé Charente Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL12 Demande de subvention exceptionnelle FABB Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL13 Tarifs publics 2025 Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL14 Autorisation de mandatement investissement 25% vote budget 2025 Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL15 Décision modificative n° 1 budget commune Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL16 Convention financière entre la commune de Barbezieux-St-Hilaire, la communauté de communes des 4B Sud- Charente et Les Hôpitaux du Sud-Charente
Approuvée à l'unanimité 2024 06 DEL17 Adoption d'une convention pour le versement d'un fonds de concours au SDEG dans Le cadre des travaux d'éclairage public de sécurité des passages piétons boulevard Chanzy
Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL18 Adoption d'une convention pour le versement d'un fonds de concours au SDEG dans le cadre de travaux d'éclairage public pour des travaux d'éclairage public rue des Pilards
Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL19 Contribution SDEG - Travaux d'éclairage public rue des Hautes Douves Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL20 Frais de déplacement élus à Wolfrathausen Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL?1 Convention de servitudes avec ENEDIS - Raccordement projet photovoltaïque parking Gilbert Santiago Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL?22 Retrait de La Commune de Barbezieux-St-Hilaire pour partie de son territoire au SEP du Sud Charente Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL23 Adhésion au syndicat mixte Charente eaux - Cotisation optionnelle territoire Barbezieux Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL24 Redevance consommations d'eau et redevance performance des réseaux d’eau potable pour l'année 2025 Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL?25 Redevance performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL26 Acquisition des parcelles cadastrées 327B attribuées par La SAFER (Annule et remplace) Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL27 Rapport du choix de mode de gestion _ DSP Eau Potable Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL?28 Résiliation du bail rural à clauses environnementales entre la commune et Le EPLEFLPA Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL30 Opération facade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé au 30 rue du Docteur Meslier ([Annule et remplace)
Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL31 Attribution du marché public de travaux de déconstruction de la grange rue de l'Alma Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL32 Convention cadre relative à La surveillance et à La maitrise foncière (SAFER) Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL33 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente
Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL34 Nouveau régime indemnitaire de la police municipale : ISFE Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL35 Avenant moins-value lot 2 gros œuvre marche travaux réhabilitation ancienne poste Approuvée à l'unanimité
2024 06 DEL36 Attribution d'une subvention exceptionnelle au comité d'animation culturelle pour l'organisation du passage de la flamme olympique
Approuvée à l'unanimité