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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 05.03.2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 05.03.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Consommateurs,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 05 mars 2025
N° délibération Objet Décision
2025 01 DELOI Convention de mise à disposition complexe sportif stade Gilbert Santiago Alliance Foot 3B et FABB Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO2 Convention cadre de mise à disposition complexe sportif stade Gilbert Santiago établissements scolaires Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO3 Convention marchés des producteurs de Pays Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO4 Renouvellement marque « Village Etapes » Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO5 Modification règlement du cimetière Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO6 Groupement de commandes CDC4B pour la vérification périodique des installations Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO7 Rapport d'orientations budgétaires 2025 Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO8 Souscription d'un prêt de 500.000 budget assainissement Approuvée à l'unanimité
2025 01 DELO9 Remboursement des frais de déplacement élus à Paris Approuvée à l'unanimité
2025 01 DEL10 Cotisation 2025 éclairage public Approuvée à l'unanimité
2025 01 DEL11 Acquisition des parcelles cadastrées 327B attribuées par La SAFER (Annule et remplace) Approuvée à l'unanimité
2025 01 DEL12 Acquisition des parcelles cadastrées section 327 B sous les numéros 116, 120, 123, 126, 129 et 134 attribuées par la SAFER
Approuvée à l'unanimité
2025 01 DEL13 Zones ZAENR Approuvée à l'unanimité
2025 01 DEL14 Avis consultation publique SAS Distillerie ABEILLE Approuvée à l'unanimité
2025 01 DEL15 Contribution à la gestion et à La préservation de la ressource en eau - BARBEZIEUX-ST-HILAIRE souhaite sécuriser le cadre de son intervention dans les programmes de reconquête et de préservation de la ressource en eau Approuvée à l'unanimité
2025 01 DEL16 Renouvellement du contrat de territoire « Re-Sources » sur l'AAC « Des puits de Chez Drouillard Approuvée à l'unanimité