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unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliberations conseils 056
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Combade - deliberations conseils 056)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
chô1 LJ NELJf
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingl-quatre, le vingt-six septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le l9 septembre 2024, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame Françoise RIVET, Maire.
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 19
PRESENTS : Mme RIVET, Mme DUPRAT, Mme DE CUYPER, M LAUBARY, Mme ZRAK, Mme MAZAUD, M. LAFARGE, Mme PARNIERE, M. QUEYREIX, Mme MADIEUX, M. FERARD, Mme RUBY-MONTEIL, M. LEROY,
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : M. FOUR, M. BATTEL Mme BATTEL, MMe LAFARGE, M. CHANGION
ABSENT: M AMODEO
SECRETAIRE: M. LATARGE
OBJET: DELIBERATION No2024/956 - APPROBATION CONDITIONS D ACCES CITy STADE
Madame la Maire rappelle que :
La création dans le bourg de Châteauneuf-la-Forêt, d'un city stade entre les courts de tennis et le gymnase de la commune, permettra de répondre aux attentes des jeunes castelneuviens désireux de se retrouver en un lieu convivial afin de pratiquer différents sports en plein air : du basket, du volley etc. . . Le sport transmet aux jeunes, des valeurs éducatives fondamentales pour leur construction :
o Le respect des règles et le plaisir d'appfendre
. Le gout de I'effort et le dépassement de soi
o L'esprit d'équipe
Vu le rapport de contrôle de I'aire de sport et vérification du montage des équipements installés conformément aux rélerentiels et prescription du fabricant avec tests de charge du lgjuillet 2024
Vu l'ouverture du site au lundi 30 septembre 2024,
Cet espace sera utilisé selon le planning validé et afliché sur site par la mairie :
- encadré par des associations; établissements scolaires, les gendarmes, les pompiers,
- el en autonomie sur des plages horaires ouvertes à tout pubtic.
Considéranl qu'il est nécessaire d'établir un règlemenl intérieur précisant quelques règles, conditions
d'accès, horaires et conseils de prudence Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide :
- De valider le règlement intérietr 20241150 annexé à cette délibération.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au regislre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait en mairie, le 26 septembre 2024.