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Compte-Rendu - CM 22032026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 05h16 par la commune d'Étrœungt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 22032026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
D'ETROEUNGT
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
22
mars
à
10
heures
30
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Etrœungt
se
sont
réunis
dans
la Salle
des
Fêtes
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire
en
date
du
16
mars
2026,
conformément
à
l’article
L.2121-10
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales.
ETAIENT
PRESENTS:
Vincent
JUSTICE,
Jérôme
MAIRESSE,
François
DESENCLOS,
Alexis
DEKERLE,
Aurélie
GARIN,
Alexandra
DEKERLE,
Magali
NOULÉ,
Anne-Sophie
COUVREUR,
Guy
DESMARESCAUX,
Pascal
SOUMIER,
Nathalie
MILAN,
Laëtitia
PAINCHART,
Christophe
HONORÉ,
Guillaume
SOUDRY
et
Hélène
LOUGUET,
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
EXCUSÉS
: Néant
ABSENT
NON
EXCUSÉ
: Néant
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE :
15
Le
Conseil
Municipal
a choisi
pour
secrétaire
: Hélène
LOUGUET
ORDRE
DU
JOUR
:
-
Installation
du
Conseil
Municipal
-
Lecture
et
remise
de
la Charte
de
l’élu
local
conformément
à l’article
L.2121-7
du
C.G.C.T
-__
Election
du
Maire
- _
Détermination
du
nombre
d’adjoints
-
Election
des
adjoints
ÉLECTION
DU
MAIRE
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4,
et
L.2122-
7
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
a
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
du
maire.
Le
Conseil
Municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Mme
GARIN
Aurélie
—
M.
SOUDRY
Guillaume Chäque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne
une
enveloppe
contenant
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
A
déduire
: bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les votants
se
sont
faits
connaître
0
Reste,
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu:
Monsieur
JUSTICE
Vincent
{quinze}
15
voix
Monsieur
VINCENT
Justice
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a été
proclamé
Maire.
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Le
Maire
expose
à
l'Assemblée
qu’il
y a
lieu
de
fixer
le nombre
des
Adjoints.
En
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
soit
pour
ETROEUNGT
quatre
adjoints
au
Maire
au
maximum.
Par
vote
à
bulletin
secret,
le
nombre
des
adjoints
est
fixé
à 3
(trois)
par
15
voix
sur
15. ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Le
Maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un
sans
qu’il
y
ait
obligation
d'alternance
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus.
Le
Maire
à constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
a été
déposée.
Liste
de
Monsieur
MAIRESSE
Jérôme
M.
MAIRESSE
Jérôme
Mme
COUVREUR
Anne-Sophie
M.
DEKEREE
Alexis
Le
dépouillement
du
scrutin
a donné
les
résultats
suivants
:
Ler
TOUR
DE
SCRUTIN
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
A déduire
: bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les votants
se
sont
faits
connaître
0
Reste,
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ontobtenu:
Liste
de
Monsieur
MAIRESSE
Jérôme
(quinze)
15
voix Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
Monsieur
MAIRESSE
Jérôme.
Ils ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste
:
1%
Adjoint :
M.
MAIRESSE
Jérôme
2èe
Adjointe
:
Mme
COUVREUR
Anne-Sophie
3ème Adjoint :
M.
DEKERLE
Alexis
La
séance
est
levée
à 11H20.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le 26
mars
2026
à 20h00.