Compte-Rendu - cr cm 2018 10 26

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Compte-Rendu - cr cm 2018 10 26 Document publié le Vendredi 26 octobre 2018 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2018 10 26)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse, CRCM 26/10/2018

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 26 OCTOBRE 2018

L’AN DEUX MILLE DIX HUIT

Le 26 octobre à 20h30

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT JEAN DU BRUEL, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal,

Sous la présidence de Monsieur REGORD Henri, Maire

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13

Nombre de présents : 9

Nombre de procurations : 3

Nombre d’absent excusé : 1

Date de convocation du Conseil Municipal : 19/10/2018

PRESENTS : Mesdames DELEU Françoise, FABREGOUL Liliane, JUANABERRIA Anne-Marie, Messieurs ANDRE Pierre, CAMBOULIVES Roland, FABRE René, GOUBY Sylvain, HAMELLE Patrick, Monsieur REGORD Henri.

PROCURATIONS : Madame MASSON Aurélie a donné procuration à Monsieur REGORD Henri, Monsieur MARMUS Joseph a donné procuration à Monsieur CAMBOULIVES Roland, Monsieur VIALA Daniel a donné procuration à Monsieur ANDRE Pierre.

ABSENTS EXCUSES : Madame DESCOINS Sylvie.

SECRETAIRE DE SEANCE : Madame JUANABERRIA Anne Marie a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

SECRETAIRE AUXILIAIRE DE SEANCE : Madame FLOTTES Virginie a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

Monsieur le Maire rappelle au conseil que les comptes rendus des séances du Conseil Municipal sont envoyés aux conseillers municipaux par voie électronique et que sans observation dans les dix jours, ceux-ci sont considérés comme adoptés. Sans observation reçue, le compte-rendu du conseil municipal du 27 juillet 2018 est adopté.

Avant d’aborder l’ordre du jour, Monsieur le Maire demande au conseil que les points suivants soient rajoutés : - - Avenant convention circuit de découverte PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES - - Aide aux sinistrés de l’Aude.

Et que soit retiré de l’ordre du jour le point suivant :

- Personnel communal : RIFSEEP

Le conseil municipal accepte à l’unanimité les rajouts et le retrait de ces points à l’ordre du jour de la séance.

DELIBERATION N° 1 :

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE L’ECOLE COMMUNALE :

AVENANT AU MARCHE – LOT 1

VU l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

VU décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

VU les marchés conclus avec les entreprises adjudicataires des lots considérés en application de la délibération du conseil municipal n° 6 du 27 juillet 2018,

VU la délibération n°4 du conseil municipal du 24 juillet 2014 relative aux délégations au maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal qu’au cours de l’exécution des travaux et après les démolitions des éléments de second œuvre, le plancher haut du local réfectoire au niveau rez-de-chaussée présente une flèche très importante. Aussi, pour des raisons techniques et de pérennité de l’ouvrage il a été décidé unanimement de démolir ce plancher et de réaliser un plancher béton.CRCM 26/10/2018

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LE CONSEIL MUNICIPAL

- Décide de conclure l’avenant d’augmentation ci-après détaillé avec l’entreprise suivante dans le cadre des travaux relatifs à l’opération de réhabilitation de l’école communale :

Lot 1 : Attributaire : entreprise SERVANT CONSTRUCTION : 13 rue Alfred Guibert BP 70413 – 12104 MILLAU CEDEX. – montant initial : 142 583.16 € HT

Avenant n° 1 - montant : 13 164.15 € HT

Nouveau montant du marché : 155 747.31 € HT

Objet : démolitions, réseaux, Gros Œuvre, aménagement de la cour et VRD

- Autorise le maire à signer l’avenant considéré ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°2 :

CHAUFFERIE DE L’ECOLE COMMUNALE :

AIDE REGIONALE AU DEVELOPPEMENT DE CHAUFFERIES BIOMASSE ENERGIE ET RESEAUX DE CHALEUR – PLAN DE FINANCEMENT

Vu le budget communal,

Monsieur le Maire expose que dans le cadre du projet de réhabilitation de l’école communale, les coûts inhérents à la chaufferie du bâtiment et dont le coût prévisionnel s’élève à 48 945 € HT soit 58 734 € TTC est susceptible de bénéficier d’une subvention de la Région Occitanie au titre de l’aide régionale au développement de chaufferies biomasse énergie et réseaux de chaleur.

Le plan de financement de cette opération serait le suivant :

Coût total : 48 945 € HT - 58 734 € TTC

Subvention Région : 16 468.00€

Subvention DETR : 15 252.00€

Subvention Département : 3 768.00€

Autofinancement communal : 23 246.00 €

Monsieur le Maire précise que le dossier de demande de subvention comporte les éléments suivants :

1. Dossier de base

1.1. Une note explicative précisant l’objet de l’opération, les objectifs poursuivis, sa durée, son coût prévisionnel global ainsi que le montant de la subvention sollicitée.

1.2. La présente délibération du conseil municipal adoptant l’opération et arrêtant les modalités de financement

1.3. Le plan de financement prévisionnel précisant l’origine ainsi que les montants des moyens financiers et incluant les décisions accordant les aides déjà obtenues.

1.4. Les devis descriptifs détaillés.

1.6. Une Etude de faisabilité, le plan prévisionnel d’implantation et le schéma hydraulique de l’installation

1.7. Relevé d'identité bancaire original

1.8. Numéro SIRET de la collectivitéCRCM 26/10/2018

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LE CONSEIL MUNICIPAL

- Décide d’adopter le plan de financement exposé ci-dessous

- Sollicite une subvention au titre de l’aide régionale au développement de chaufferies biomasse énergie et réseaux de chaleur.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°3

STATION SERVICE COMMUNALE

PRIX DE VENTE DES CARBURANTS

Vu l’acte de constitution de la régie de recette de la station-service communale ; Vu l’acte de nomination des régisseurs de recettes ;

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de fixer les modalités de calcul du prix de vente de carburants de la station communale, et notamment de fixer le calcul de la marge. En fonction des éléments communiqués par Madame MASSON GALLEAN, adjointe aux finances, il propose la formule suivante :

Prix de vente unitaire T.T.C. = (coût de revient unitaire *1+taux de TVA) + marge unitaire de 0.06 € H.T.; Madame MASSON GALLEAN propose une marge à 0.06 €.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

- APPROUVE la formule de calcul du prix de vente unitaire du carburant selon les modalités présentées

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°4

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement ;

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade ; Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal, le 13 avril 2018 ;

Considérant la nécessité de créer un emploi d’adjoint technique territorial, à raison de 35 heures hebdomadaires afin de pouvoir nommer un agent de la collectivité ;

Le Maire propose à l’assemblée la création d’un emploi d’adjoint technique territorial, permanent à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1 janvier 2019 :

CADRE OU EMPLOI CATEGORIE EFFECTIF DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE

FILIERE ADMINISTRATIVE

Rédacteur B 1 35h / 35h Adjoint administratif 1ere classe C 1 35h / 35h FILIERE TECHNIQUE

Adj. Technique C 7 35h / 35h Adj. Technique contractuel C 1 30h / 35h FILIERE ANIMATION

Adj. D’animation C 1 35h / 35hCRCM 26/10/2018

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LE CONSEIL MUNICIPAL

Après en avoir délibéré

Décide La création d'un emploi d’adjoint technique territorial de 2ème classe à temps complet à compter du 1er janvier 2019.

De modifier ainsi le tableau des emplois.

Précise que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans les emplois seront inscrits au budget 2019, chapitre 64, articles 641, 645 et 647.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°5

RECLAMATION FACTURATION EAU/ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire fait lecture au conseil municipal du courrier de Monsieur QUATREFAGES Jérôme concernant la défaillance de son compteur d’eau constatée le 14 juin 2018 et qui explique que cet incident a provoqué une importante fuite d’eau et a engendré une facture pour l’année 2018 s’élevant à 571.96€, montant anormalement élevé puisqu’il s’agit de sa maison secondaire. Monsieur QUATREFAGES Jérôme demande au conseil municipal une révision de sa facturation. Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur cette demande.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après en avoir délibéré

Accepte exceptionnellement de tenir compte de cette situation.

Décide d’’annuler la facture d’un montant de 571.96€

D’établir une nouvelle facture pour la période du 01 août 2017 au 31 juillet 2018 calculée au prorata temporis sur le volume mensuel moyen consommé antérieurement entre septembre 2016 (date du branchement au réseau) et le 31 juillet 2017.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°6

RECLAMATION FACTURATION EAU/ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire fait lecture au conseil municipal du courrier de Madame GEPT Huguette concernant la défaillance de son compteur d’eau constatée à son logement en janvier 2018 et qui explique que cet incident a provoqué une importante fuite d’eau et a engendré une facture pour l’année 2018 s’élevant à 1 634.17€. Madame GEPT Huguette demande au conseil municipal une révision de sa facturation.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur cette demande.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après en avoir délibéré

Accepte exceptionnellement de tenir compte de cette situation

Décide d’annuler la facture d’un montant de 1 634.17€.

D’établir une nouvelle facture établie sur la moyenne de consommation des trois dernières années. -

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°7

BUDGET COMMUNAL 2018 : DECISION MODIFICATIVE N°2

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget primitif 2018 du budget communal,

Au vu d’écritures non prévues au budget primitif, Monsieur le maire propose au conseil municipal d'autoriser la décision modificative suivante du budget communal pour l'exercice 2018 :CRCM 26/10/2018

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LE CONSEIL MUNICIPAL

Autorise la décision modificative présentée par Monsieur le Maire.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°8

BUDGET EAU 2018 : DECISION MODIFICATIVE N°1

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14

Vu le budget primitif 2018 du budget de l’eau,

Au vu d’écritures non prévues au budget primitif, Monsieur le maire propose au conseil municipal d'autoriser la décision modificative suivante du budget de l’eau pour l'exercice 2018 :CRCM 26/10/2018

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LE CONSEIL MUNICIPAL

Autorise la décision modificative présentée par Monsieur le Maire.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°9

TRAVAUX DE REHABILITATION DE L’ECOLE COMMUNALE

DEMANDE D’AIDES COMPLEMENTAIRES

Vu la délibération n°4 du 20 janvier 2018,

Considérant qu’il y a lieu de définir le plan de financement définitif pour les travaux de réhabilitation et de mise en conformité de l’école communale,

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que lors de la séance du 20 janvier 2018, il avait été voté un plan de financement provisoire de l’opération de réhabilitation de l’école communale.

Il y a lieu de rectifier ce plan de financement au vu des devis produits par les entreprises retenues dans le programme de travaux comme suit :

Montant éligible Montant

subvention

Montant

supplémentaire

subvention

Etat DETR (40%)

Etat DETR (10%) bonus sur la part

des travaux accessibilité ou

performance énergétique

792 854.27€

80 000.00€

214 520.00€

8 000.00€

102 621.70€

Région FEDER (35%) sur la part des

travaux accessibilité

80 000.00€ 28 000.00€

Région (35%) sur la part performance

énergétique

80 000.00€ 28 000.00€

Région sur la part installation

chaufferie bois

58 734.00€ 16 468.00€

Département 792 854.27€ 53 000.00€ 26 000.00€

TOTAL DES SUBVENTIONS 347 988.00€ 128 621.70€

Commune autofinancement 316 244.57€ Reste à charge de

la commune

TVA 158 570.85€ 474 815.42€

LE CONSEIL MUNICIPAL

- Approuve le plan de financement présenté

- Autorise le maire à engager toute demande de subvention complémentaire concernant l’opération de travaux de réhabilitation de l’école communale

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.CRCM 26/10/2018

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DELIBERATION N°10

CHOIX DU NOM DE L’ECOLE COMMUNALE

Lors de précédentes réunions le conseil a manifesté la volonté de porter une réflexion sur le nom à donner à l’école communale qui sera inaugurée à la rentrée scolaire 2019-2020 lorsque les travaux de réhabilitation seront terminés.

Monsieur le Maire propose le nom de la Saint Jeantaise Marie-Laurence EGREFEUILLE-QUATREFAGES à qui le titre et la médaille de « Juste parmi les Nations » ont été décernés le 10 mai 2012 par la Cour Suprême de l’Etat d’Israël.

Monsieur le Maire souligne que « l’hommage rendu aux « Justes parmi les Nations » revêt une signification éducative et morale : éducative, car les Justes prouvent que, même dans les situations d’intense pression physique et psychologique, la Résistance est possible et que l’on peut s’opposer au mal dans un cadre collectif ou à titre individuel ; morale, car la reconnaissance envers ceux dont la conduite est exemplaire est un devoir » et de r ajouter « Donner à une école le nom d’un « Juste parmi les Nations » c’est espérer, tout simplement. C’est croire en l’humanité naissante de ses enfants et confier à leurs maîtres la noble tâche de la préserver et de la renforcer. Quelle plus belle mission peut-on donner à son école ? »

Délibération adoptée par 8 votes pour

(1 vote contre, 3 abstentions)

DELIBERATION N°11

PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES : CIRCUIT DECOUVERTE PATRIMOINE

Monsieur le Maire propose au conseil municipal le projet de réalisation sur la Commune d’un circuit de découverte du patrimoine en cœur du village à travers la création d’une série de cinq panneaux d’interprétation.

La participation forfaitaire de la commune s’élève à 4 000 €.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer la convention ainsi que ses deux avenants, le premier portant sur le nombre de panneaux abaissé à 5 au lieu de 6 initialement prévus et le deuxième avenant portant sur le prix de la subvention forfaitaire, abaissé à 4000 € au lieu de 4800 € prévu au départ.

LE CONSEIL MUNICIPAL

- Adopte le projet et autorise la signature de la convention et des avenants par Monsieur le Maire pour l’opération de circuit de découverte avec le Parc Naturel des Grands Causses.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

DELIBERATION N°12

AIDE AUX COMMUNES SINISTREES DE L’AUDE

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal les importants dégâts matériels consécutifs aux inondations dévastatrices subis par quelques 70 communes du Département de l’Aude.

Il propose au conseil municipal d’apporter un soutien financier et de répondre à l’appel aux dons lancé par le Département de l’Aude relayé par l’Association des Maires de l’Aveyron.

Monsieur le Maire propose une contribution de soutien à hauteur de 1 euro par habitant.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Autorise un don de 700 euros

Dit que le versement sera fait sur le compte de la paierie Départementale de l’Aude au compte 6713 du budget communal.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.CRCM 26/10/2018

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QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire rappelle que la cérémonie du centième anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (rassemblement devant le monument à 9h45) débutera à 10h00 par l’inauguration d’une plaque aux poilus. Monsieur CAMBOULIVES rapporte oralement le compte rendu de la réunion sur l’organisation du Téléthon qui se déroulera le 8 décembre prochain.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30