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Procès Verbal - PV 27 septembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Châtelard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Fiscalité,
MAIRIE
du
CHATELARD
(73630)
Tél.: 04.79.54.82.44.
E-mail : mairie@lechatelard.fr
PROCES-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023
M. le Maire certifie que toutes les délibérations de cette séance ont été transmises en Préfecture
le 25 Août 2023 et ont été certifiées exécutoires le 25 Août 2023. date d'affichage des
délibérations.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation des procès-verbaux de la séance publiques du Conseil Municipal du 23 août
2023.
DELIBÉRATIONS N°DEL23-32 à DEL23-39
Délibérations :
DEL23-32 - Restauration des vitraux de l’église - Demande de subvention à la fondation du
Patrimoine
DEL23-33 - Majoration de 25% de la part communale de la cotisation de la taxe d'habitation
pour les logements non affectés à l'habitation principale
DEL23-34 - Remboursement taxe foncière M. DULLIN
DEL23-35 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - refacturation aux locataires
DEL23-36 - Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement
social de d’information des demandeurs
DEL23-37 - Bibliothèque municipale — offre de services de la direction de la lecture publique
du conseil Savoie mont-blanc (CSMB) liée au nouveau plan de la lecture publique (PDLP)
2022-2027
DEL23-38 - Vœu pour la préservation du pastoralisme dans le département de la Savoie
DEL23-39 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2024
Le Conseil Municipal du Châtelard, dûment convoqué le 22 septembre 2023, s’est réuni en
séance publique à la Mairie du Châtelard dans la salle des Garins, le mercredi 27 septembre
2023 à 20h, sous la présidence de M. BOULNOIS. Maire.
2 Sont présents : Mesdames, Messieurs,
M. Francis AYMONIER, Mme Annie FAVIER, Mme Jacqueline GINET, Mme Christine
FILLIARD, Mme MATHIEU, M. Benoît NICOUD et M Antoine PUZENAT.
Sont absents : Mme Frédérique GONTHIER, Mme Fanny VIDALENCHE
Absents excusés : Caroline PETITE
Procuration(s) donnée(s) : Caroline PETITE a donné procuration à Christine FILLIARD.
Assiste à la séance : Mme Elodie BELLET, Secrétaire de mairie.
M. le Maire a ouvert la séance (20h05).
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Désignation du secrétaire de séance :
Est désigné secrétaire de séance, à l’unanimité : M. Francis AYMONIER
DEEE
Report de la délibération concernant le temps de travail des agents. l’avis du CST du Centre de
Gestion n’a pas été transmis. Le vote de la délibération est reporté au prochain conseil.
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DEL23-32 - Restauration des vitraux de l’église - Demande de subvention à la fondation du
Patrimoine
Le maire expose au Conseil municipal que l’église du Châtelard connait des travaux de rénovation depuis plusieurs années. Les vitraux nécessitent une rénovation. Leur restauration est éligible aux aides de la Fondation du patrimoine (Fonds du patrimoine, 5000 € maximum).
Le Conseil Municipal. après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, la demande de
subvention à la fondation du Patrimoine (7/7).
DEEE
Arrivée de Mme Annie FAVIER à 20h15.
Ha
DEL23-33 - Majoration de 25% de la part communale de la cotisation de la taxe d'habitation
pour les logements non affectés à l'habitation principale
Le maire expose les dispositions de l’article 1407 er du code général des impôts permettant au conseil municipal de majorer d'un pourcentage compris entre 5 % et 60 % la part communale de la cotisation de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale due au titre des logements meublés.
Actuellement, le taux de la taxe d'habitation est de 13.44 %.
LU) Il informe que les 25% de hausse proposés correspondent à ce que les autres communes ont en
moyenne choisi de répercuter, mais qu’il est possible d’aller jusqu'à 60%, ou même de ne pas
pratiquer de hausse.
Les membres du conseil échangent sur la notion de résidence secondaire, sur les différences de
destination de ces habitations (Occupées régulièrement. occupées occasionnellement, louées.….)
Sur le fait que la hausse va plus impacter certains propriétaires que d’autres.
Il est ensuite question des logements loués et de la taxe de séjour, Madame FAVIER demande
si cette taxe de séjour revient à la mairie. M le Maire explique que les recettes sont reversées à
l'office de tourisme, done Grand Chambéry. Il enchaine en évoquant le fait que le Châtelard
peut devenir village touristique, il répond aux critères (un office de tourisme, une pharmacie,
des logements de locations saisonnières). ce qui permettrait de bénéficier de dotations. La
demande peut être faite. des professionnels du tourisme souhaitent également cette
classification.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité la majoration de 25% de
la part communale de la cotisation de la taxe d'habitation pour les logements non affectés à
l'habitation principale (8/8).
DEL23-34 - Remboursement taxe foncière M. DULLIN
Le maire expose aux membres du conseil municipal que la commune souhaitait acquérir les parcelles de M DULLIN (parcelles 440, 489, 703 et 712) mais que l'achat a pris du retard. Cependant la commune a eu la jouissance des parcelles avant d'en être propriétaire et qu'à ce
titre elle s’est engagée à rembourser la taxe foncière de l’année 2023 au propriétaire pour un montant de 107 euros.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le remboursement de la
taxe foncière à M. DULLIN (8/8).
DEL23-35 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - refacturation aux locataires
Le Maire rappelle au Conseil municipal que depuis la fusion des deux collectivités (Chambéry métropole et Coeur des Bauges) et la création de Grand Chambéry, les deux modes de modes de financement de la gestion des déchets (redevance et taxe) ne peuvent coexister sur la même
agglomération, car contraire à la loi.
Le conseil communautaire du 30 septembre 2021 a donc voté l'instauration de la TEOM comme
unique mode de financement de la gestion des déchets sur l'ensemble des 38 communes de l'agglomération à partir de l'année 2022.
Le montant de la TEOM se fonde sur la valeur locative de la propriété foncière (calculée et mise à jour chaque année par les services fiscaux) et sur le taux de la TEOM. Ce taux est voté
chaque année par le conseil communautaire de Grand Chambéry.
Concernant les propriétés communales mises en location, le Maire précise que c’est aux propriétaires de demander le reversement des TEOM aux locataires.
La TEOM a augmenté de 4,14% cette année et réprésente 1 738 euros à répartir entre les
locataires.
Mr le Maire propose par rapport à ce qui se pratiquait jusqu’à maintenant, un nouveau calcul
par zone, au mètre carré pour une répartition plus équitable. Un seul locataire est réellement
4 impacté par une hausse conséquente : M. LAPLANTE suite à une sous-estimation de sa surface
occupée, l’année dernière.
La refacturation proposée est la suivante :
- Gendarmerie : 679 €
- Coiffure Céline D: 145 €
-__ArtTerre: 145 €
- Tennis Club des Bauges : 54€
- Refuge des Garins (Véronique LAVAURE) : 154€
- Les Amis des Bauges : 145 €
- Frédéric LAPLANTE : 145 €
-__ Entreprise LEFER : 145 €
- Joël FINNAZ: 72,50€
-_ Élian ZONDA: 72,50 €
- Pain des Bauges : 220€
- Grand Chambéry : 435€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré. approuve à l'unanimité la refacturation aux
locataires (8/8).
Ha
Mme Pauline MATHIEU arrive à 20h56.
DM n°2
Décision Modificative sur le Budget Principal 2023 concerne l'achat de matériel pour les agents
(disqueuse, escabeau, tuyaux d’arrosage…).
M le Maire propose de budgétiser 1 500 euros en outillage. récupérés sur le poste : production
de chaleur qui ne sera pas utilisé.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve à l'unanimité de budgétiser 1 500 euros
pour l’achat d'outillage pour les agents techniques.
eee
DEL23-39 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1 janvier 2024
Une nouvelle nomenclature comptable : M57 est obligatoire (déjà présentée ultérieurement en
conseil), mais une délibération est nécessaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité entérine l’utilisation de la M57.
He
DEL23-36 — PPGDLS - Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande de
logement social de d’information des demandeurs
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu'au titre de son rôle de chef de file de la politique locale d'attribution de logements sociaux, Grand Chambéry a adopté un plan
É: partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social pour la période 2016-2022, qui a été prorogé en 2023. La communauté d'agglomération a décidé de lancer une procédure de révision de ce plan partenarial.
Le système s’appliquera de manière uniforme à l’ensemble des demandes de logement social. Il doit permettre de qualifier les demandes de logement sur la base de critères objectifs, partagés et pondérés. Il s’agit d’un outil d’aide à la décision des Commissions d'Attribution des
Logements et d'Examen de l'Occupation de Logements (CALEOL) qui demeurent seules compétentes pour décider des attributions des logements.
C’est un système de points attribués aux demandeurs en fonction de leur situation (victimes de
violence intra-familiale, sans logement, avec des enfants. proches du lieu de travail. .).
Cela concerne 70 logements sociaux sur la commune.
L'avis est mis en délibération, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré l’approuve à
l'unanimité.
IR
DEL23-37 - Bibliothèque municipale — Offre de services de la direction de la lecture publique
du Conseil Savoie Mont-Blanc (CSMB) liée au nouveau Plan de Développe de la Lecture
Publique (PDLP) 2022-2027
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que la bibliothèque de la commune du
Châtelard bénéficiait, par convention, pour la période 2015-2022, des services offerts par la direction de la lecture publique du Conseil Savoie Mont Blanc (soutien à la création, au
développement et à l'animation des bibliothèques).
Un nouveau Plan de développement de la lecture publique (2022-2027) a été élaboré par la
direction de la lecture publique du CSMB, portant trois ambitions :
- La lecture partout et pour tous :
-_ La direction de la lecture publique à l'initiative du développement territorial :
- La direction de la lecture publique actrice et facilitatrice.
Il est proposé de poursuivre ce partenariat avec le CSMB. au travers d’une convention-socle. à
partir du 1° janvier 2023, pour toute la durée du nouveau PDLP.
Madame Jacqueline GINET explique que le partenariat fonctionne bien.
Cela arrive que des livres de Savoie Biblio se perdent car des lecteurs oublient parfois où ils
ont emprunté, mais cela est rare. L'année dernière, 17 euros de perte ont reversé à Savoie Biblio.
Le renouvellement de la convention est mis au vote.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré l’approuve à l'unanimité.
DEEE
DEL23-38 - Vœu pour la préservation du pastoralisme dans le département de la Savoie
La commune est sollicitée par la fédération des communes pastorales pour le soutien au
pastoralisme. Cela consiste. en raison du nombre croissant de loups à faire un vœu (transmis
ultérieurement au ministre de l’agriculture) pour faire évoluer son statut. M le Maire précise
que le loup est classé en animal protégé jusqu’à 500 individus recensés et le nombre actuel
dépasse les 1 100. Il fait le début de la lecture de la lettre du président de l’ Association des Maires de France de la
Drôme qui met en avant le besoin d’un équilibre d’une régulation afin de maintenir le
pastoralisme menacé par la prolifération.
La législation actuelle : Aujourd’hui il faut attendre une attaque avérée de loup pour obtenir un
arrêté de la préfecture qui autorise un prélèvement. Sinon seuls des tirs d’effarouchements son
permis. M. Benoit NICOUD en tant qu’éleveur et ayant subi une attaque en 2022 explique la
nécessité de cette régulation. Les loups sont opportunistes et intelligents, à l'affût des failles de
gardiennage. Il est plus facile pour eux d’attaquer des bêtes statiques, ensemble, que du gibier
en forêt. Et non seulement des bêtes sont tuées mais les troupeaux subissent des dommages, des
bêtes se perdent, ont peur des chiens. des gestantes avortent et les éleveurs ne peuvent plus les
laisser sans surveillance. Un autre problème se pose. la modification génétique, qui induit une
évolution des comportements du loup. Au fil des années l’homme a croisé le loup avec des
chiens. Ce sont entre autres les mushers qui les utilisent comme animaux de compétitions.
M le Maire reprend la lecture de la lettre qui explicite cet appel au vœu.
La conversation met ensuite en avant la détresse des éleveurs obligés d’abattre des bêtes
blessées. des familles et spécifiquement des enfants témoins des attaques.
Nous sommes dans une zone de pression importante, il est préférable d’agir à temps avant que
certains envisagent des mesures drastiques comme l’empoisonnement, qui engendreraient de
gros dégâts collatéraux.
Le Maire propose de mettre au vote l'accord de sa signature concernant le vœu pour le maintien
du pastoralisme. Le courrier sera transmis au préfet de région, au préfet en charge du plan loup
et au ministre. M. Benoit NICOUD propose de ne pas prendre part au vote, du fait de sa
profession et M. Vincent BOULNOIS. le Maire fait de même.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve, la signature du voeu.
Vote:
Pour : 7
Ne vote pas : 2 (Vincent BOULNOIS et Benoît NICOUD)
Point sur le marché AMO :
Suite à l’appel d'offre, le maire fait part que cinq propositions ont été reçues et deux ont retenu
l'attention de la commission.
Un écart de prix entre les deux dossiers. Les deux maitres d'œuvres ont travaillé sur des
constructions médicales mais il y a un écart de prix entre les deux dossiers.
Les membres de la commission vont contacter leurs anciens clients afin de pouvoir les
départager.
Le choix et la délibération se fera lors du prochain conseil.
La date du prochain conseil est fixée au le 18 octobre 2023.
Point sur la ville d’Auby, suite à la commission. Le but étant de créer un certain nombre de logements à la place des trois bâtiments existants.
probablement une vingtaine.
Deux projets :
La commune vend à un seul promoteur et ne prend pas en charge les frais de voirie ou en trois
lots, et les prend.
M. Francis AYMONIER a assisté à la commission et explique l’intérêt des deux possibilités.
De nombreux paramètres sont à prendre en compte, afin de ne pas perdre d'argent à la revente.
M. Benoit NICOUD demande ce qu’il en est des anciens locaux de la poste.
Le maire fait part au conseil qu’il n’a pas de nouvelle.
Orange est prioritaire, mais la mairie peut user de son droit de préemption.
L’estimation tourne autour de 100 000 euros.
ke
Les animations sur la commune :
L'association ‘Bauges tes fêtes’ propose une animation courant de l’été 2024, M NICOUD (son
président) expose qu’une réunion publique est prévue le 6 octobre 2023 afin de recueillir ou
non les suffrages de la population. Mme GINET émet des doutes quant à la possibilité de faire
accepter aux riverains la fermeture de la route principale le temps de l'événement.
Des flyers seront distribués pour annoncer la réunion.
Ce sera une vraie concertation, pour expliquer, anticiper et juger de la faisabilité du projet.
Le département interrogé est favorable s’il s’agit d’un dimanche.
M le Maire explique que chaque manifestation à des retombées économiques.
Mme Mathieu annonce que l’APE est à la recherche d’un local pour entreposer son matériel.
Bee ke
Point sur les travaux du Refuge des Garins par M. Francis AYMONIER :
Le refuge est fermé la semaine. Le chantier sera terminé en octobre.
Kékk
Le cimetière :
Reprise prochainement des travaux et du nettoyage du cimetière.
Concernant les concessions, Mme BELLET remet les dossiers à jour.
kkkX
L'église :
Les vitraux ont été déposé pour la rénovation.
Les drains à l’arrière doivent être vérifiés. M. Francis AYMONIER a demandé des devis concernant les fuites du toit de la Salle des fêtes
et par la même occasion pour le toit de l’église qui n’est pas étanche à l’entreprise VIVET.
CEE
Mme Pauline MATHIEU prend la parole au sujet des toilettes sèches envisagées au Pissieu.
Les contacts avec les entreprises ont été pris. Le terrassement est à prévoir. Une demande de
subvention est en cours. Une réflexion est à mener avec les communes de Lescheraines et de la
Motte-en-Bauges pour la localisation des toilettes et d’autres structures éventuelles.
Il se pose la question de la gestion d'aménagements, d’investissements et d'entretien à la charge
des communes pour de nombreux touristes venus des agglomérations.
4h
Le fleurissement : 1 200 euros permettraient de fleurir les massifs de l’église, du vieux Bourg
et des villages.
Les fontaines : 6 sont à équiper de poussoir.
Les haies: Certaines dépassent et seraient à tailler. Plusieurs cas de figures: propriétaires
absents, propriétaires ne pouvant ou ne voulant pas le faire. Un envoi de courrier est à prévoir.
AR
M le Maire fait part d’une demande qu’il a reçue : Les guides et scouts d'Europe (30 jeunes
accompagnés par 4 cheftaines) demandent la mise à disposition d’un four à pain les 21 et 22
octobre 2023, ainsi que la possibilité d'occuper un champ, contre service rendu. Le conseil
s’oppose à cette demande car le four est hors d'usage.
Bee ke
Rallye des Bauges : le 7 et 8 octobre 20209.
Reconnaissance la veille par des équipages identifiables et dans le respect du code de la route.
Aparté au sujet de certaines courses automobiles ou cyclistes dont les dates se chevauchent.
Des problèmes au sujet de chemin privés empruntés, de la sécurité des riverains remise en
cause .…
Ha
La séance est levée à 23h10.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Francis AYMONIER Vincent BOULNOIS