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unknown - 99 de 073 217300821 20230626 del2023 25 de 1 1 1
unknown - 99 de 073 217300821 20230626 del2023 23 de 1 1 1
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Déliberation - 99 de 073 217300821 20231129 del2023 39 de 1 1 1
Déliberation - 99 de 073 217300821 20230626 del2023 20 de 1 1 1
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Déliberation - 99 de 073 217300821 20230626 del2023 20 de 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
Savoie
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
au
en
Conseil
exercice
Municipal
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
15
13
9
Date
de
la convocation
19 juin 2023 Date
d'affichage
19 juin
2023
Objet
de
la
Délibération
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et
publication,
du ou
notification
du
DEL
2023/20
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
73800
Séance
du
26
juin
2023
L'an
deux
mil
vingt
trois
Envoyé en préfecture le 03/07/2023 Reçu
en
préfecture
le
03/07/2023
Publié le ID
: 073-217300821-20230626-DEL2023 20-DE
et le vingt-six
juin
à
dix-neuf
heures
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel,
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
: DURET
Michel,
Maire
Présents
: PETIT
Gilles,
BENOIT
Véronique,
MOUCHOT
Jean,
FEIGE
Sylvie,
BATTIN
Marie-Christine,
FLAVIN
Bastien,
FONTAINE
Didier,
MICHEL
Jean-
Pierre. Excusés
:
DUVAL
Olivier,
BONI
Emilie,
SCOLARI
Sarah,
LAPERRIERE
Nicolas. Absents :
/
a
été
nommé
secrétaire
: FEIGE
Sylvie
Subventions
aux
Associations
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
BENOIT
Véronique
qui
rappelle
les
associations
communales
et
extra
communales
qui
interviennent
sur
notre
commune
: LE
CHAVATHON,
L’AICA
SAINTE-HELENE-DU-LAC
—
LA
CHAVANNE,
LE
YOGA
DE
BOURGNEUF,
LE
DON
DU
SANG
DU
CANTON
DE
MONTMELIAN,
LE
SOUVENIR
FRANÇAIS
COMITE
DE
MONTMELIAN,
PILATES
ET
VOUS.
Sont
soumises
au
vote
du
Conseil
Municipal
pour
solliciter
une
subvention,
les
associations
ayant
fourni
les
documents
demandés.
Mme
la
Présidente
de
l'Association
«YOGA
DE
BOURGNEUF
»
ne
sollicite
pas
de
subvention
car
accueil
gratuit
et
en
remercie
la
commune.
Seule
PILATES
ET
VOUS
n’a
pas
fourni
les
documents
donc
le
vote
de
la
subvention
pour
cette
association
est
remis
à
plus
tard.
Il est
proposé
les
montants
suivants
:
Pour
l'association
communale
LE
CHAVATHON
: 200
€
Pour
les
Associations
extra
communales
AICA
SAINTE-HELENE-DU-LAC
— LA
CHAVANNE
/ LE
DON
DU
SANG
DU
CANTON
DE
MONTMELIAN
/ LE
SOUVENIR
FRANÇAIS
COMITE
DE
MONTMELIAN
: 130
€
(il
est
décidé
d’uniformiser
les
montants
pour
chacune).
La
subvention
manifeste
un
soutien
à l’association,
nous
rappelons
que
la commune
met
à disposition
gracieusement
les salles.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
(vote:
pour
=
9,
abstention
= O,
contre
= 0):
>
Vote
les
montants
à
attribuer
aux
associations
:
-
LE
CHAVATHON
: 200
€
-
AICA
SANTE-HELENE-DU-LAC
— LA
CHAVANNE
: 130
€
-
LE
DON
DU
SANG
DU
CANTON
DE
MONTMELIAN
: 130
€
-
LE
SOUVENIR
FRANÇAIS
COMITE
DE
MONTMELIAN
: 130
€
Ainsi
délibéré,
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
de
séance,
Sylvie
FEIGE
Le
Maire,
Michel
DURET