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Procès Verbal - 03 20032026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Landavran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 20032026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Procès-Verbal valant compte-rendu de la ré-
union du Conseil Municipal du 20 mars 2026.
Présents : BARRIER David, BERGER Serge, CHAUVIN Cyrille, DERRIEN Karine, DUBOIS San- drine, GADBOIS Nathalie, GUESNE Titouan, HUET Julien, LANDAIS Marie, MAIGNAN Nicolas, MARCINIAK Ludovic, PAQUET Aurélie, PAQUET Pauline, REGNAULT Jean-Charles, SISSOKO Laure.
Secrétaire de séance : DUBOIS Sandrine
La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Danielle RESONET, en application de l’article L. 2122-17 du CGCT, qui a déclaré les membres du con- seil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Mme Sandrine DUBOIS a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Monsieur Serge BERGER, le plus âgé des membres présents du conseil municipal, a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122 -8 du CGCT). Il a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121 -17 du CGCT était remplie.
1-ELECTION DU MAIRE
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élec tion du maire. Il a rap- pelé qu’en application des articles L. 2122 -4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil mu- nicipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la maj orité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la ma- jorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Monsieur Serge BERGER est le seul candidat.
Chaque élu a reçu une enveloppe et un bulletin vierge, il s’est alors rendu dans l’isoloir. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu : M. Serge BERGER : 14 voix
Serge BERGER est proclamé maire et installé dans la fonction.
2- DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Il a indiqué qu’en application des articles L. 2122 -1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 4
PV approuvé lors de la réunion
du CM du 09/04/2026
PV affiché le 10/04/2026 2
adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 2 adjoints. Au vu de ces élé- ments, le conseil municipal a fixé à 2 le nombre des adjoints au maire de la commune.
3-ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire demande s’il y a des candidats, une liste est déposée : Karine DER- RIEN-David BARRIER
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 7
A obtenu : Mme K.DERRIEN – D.BARRIER : 13 voix
Karine DERRIEN est proclamée 1ere adjointe
David BARRIER est proclamé 2eme adjoint.
3-CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’élu local , un exemplaire papier est re- mis à chacun en même temps que les articles du CGCT qui concernent le mandat local.
4-APPROBATION DU PV DU 9 MARS 2026
Monsieur le Maire explique que la procédure en matière de communication des décisions du Conseil Municipal : le procès-verbal de la réunion du conseil municipal précédent doit être approuvé dans la réunion qui suit et affiché en mairie. Les élus approuvent ce procès- verbal.
5-CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
FINANCES Karine DERRIEN Sandrine DUBOIS
Pauline PAQUET
Jean-Charles REGNAULT
TRAVAUX, PROJETS
ENVIRONNEMENT
URBANISME
David BARRIER
Karine DERRIEN
Nathalie GADBOIS
Julien HUET
Nicolas MAIGNAN
Cyrille CHAUVIN
Commission d’Appel d’Offres David BARRIER -Titulaire Marie LANDAIS -Titulaire
Cyrille CHAUVIN -Titulaire
Nicolas MAIGNAN-Suppléant
Ludovic MARCINIAK-Suppléant
Julien HUET-Suppléant 3
ENFANCE
JEUNESSE
SPORTS
ASSOCIATIONS
Karine DERRIEN
Marie LANDAIS
Laure SISSOKO
Nicolas MAIGNAN
Titouan GUESNE
Pauline PAQUET
Jean-Charles REGNAULT
COMMUNICATION
SITE INTERNET
Karine DERRIEN
Laure SISSOKO
Sandrine DUBOIS
Titouan GUESNE
COMMERCE Karine DERRIEN David BARRIER
Cyrille CHAUVIN
Nathalie GADBOIS
Aurélie PAQUET
DIVERS
Monsieur le Maire propose de fixer le jour des réunions du Conseil Municipal. Après un tour de table où chacun a pu s’exprimer, la date du jeudi à 20h est retenue.
La prochaine réunion est fixée au jeudi 9 avril pour le vote du budget.
La séance est levée à 22h10.
Le Maire, le secrétaire de séance,
Serge BERGER Sandrine DUBOIS