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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 20032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE POCÉ-LES-BOIS
LORS DE SA SÉANCE DU 20 MARS 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 mars 2026
N° DÉLIBÉRATION | OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
17-2026 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS BPHRHUNÉE
18-2026 DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS APPROUVÉE
19-2026 DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL APPROUVÉE
20-2026 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION « FINANCES » APPROUVÉE
SO DÉSIGNATION D'UN.E REPRÉSENTANT.E COMMUNAL POUR LE SYNDICAT APPROUVÉE DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE
Fait à Pocé-les-Bois, le 20 mars 2026.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Frédéric MARTIN Baptiste DUVAL
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉLES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairie@pocelesbois.fr