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Déliberation - D01
Déliberation - d01 election du maire
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 02h55 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - d01 election du maire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
/
/
-
Sr
C
-
|
|
R
É
PR
AT!
(]
NI
enpréfecture
le
23/03/2026
A
eçulen
préfecture
le
23/03/2026
République
Française
D)
—LIDET
É
Ps
L MARS
2026
UE
Département
de
la
Gironde
ID :
033-213303506-20260320-2026D01-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de Rauzan
Séance
du 20
mars
2026
Nbre
de
Conseillers
en
exercice
:15
Pour
: 13
Présents
: 14
Contre
: 0
Votants
: 15
Abstention
: 2
Absent :
1
Pouvoir :
1
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
mars,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
HENRY
Date
de
la
convocation
:16/03/2026
Présents
: Christophe
QUEBEC
- Sandrine
LACOUR
-—
Romain
CHARDON
- Julie
MICOULAS
—
Philippe
GUERRIER
- Alice
DENIS
—
Vincent
JOLY
- Florence
LOBRE
— Josselin
BOULAHBAS
—
Sophie
MARCOCCIO
- Guy
CAMON
- Didier
HENRY
- Patrick
NARDOU
— Erika
VASQUEZ
Excusée
:Sophie
FOURNIER
Pouvoir
: de
Sophie
FOURNIER
à Sandrine
LACOUR
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
LACOUR
2026
—
D01
: ELECTION
DU
MAIRE
(PV
en
pièce
jointe)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
2122-1
à L
2122-17
:
Vu
l'article
L
2122-8
du
CGCT,
le
doyen
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
; il
a procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil,
a dénombré
14
conseillers
présents
et
a constaté
que
la
condition
de
quorum
posé
à l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
M.
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
Maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
il
est
procédé
au
vote.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l’élection
du
Maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Pour
la
constitution
du
bureau,
le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
:Mme
Julie
MICOULAS
et
Mme
Sophie
MARCOCCIO.
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
a procédé
au
vote.
Il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
son
enveloppe
dans
le
réceptacle
prévu
à cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
_
:
.
.
è
Mod.
540731
- 06/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
UIMPRIM'VERT* Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
|
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Les
résultats
sont
les
suivants
:
publié 162. 4 MARS
2026
Premier
tour
de
scrutin
:
ID
: 033-213303506-20260320-2026D01-DE
- nombre
de bulletins
: 15
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 3
- suffrages
exprimés
: 12
- majorité
absolue
: 7
- M.
Christophe
QUEBEC
a obtenu
12
voix.
-
M
Christophe
QUEBEC
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Maire
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
M.
Christophe
QUEBEC
prend
la
présidence
et
remercie
l’assemblée.
Fait
et délibéré
le 20
mars
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
4 ms) A
y
Sandrine
LACOUR
Christophe
QUERE DÉPARTEMENT
GIRONDE
ARRONDISSEMENT
LIBOURNE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
Nombre
de
conseillers
en
exercice
15...
COMMUNE
:
RAUZAN
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
publié
le
2 À
MARS
2026
ID
: 033-213303506-20260320-2026D02-DE
habitants
et
plus
Élection
du
maire
et
des
adjoints
PROCÈS-VERBAL DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
du
mois
de
mars
à
dix-huit
heures
EQ
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
RAUZAN
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
:
Cuixbo
él
nr
®ŒUTRET
Cons
COUR
_Rouiouu
CHARROK]
T
ti'oou
ze
EU
Q; Île
Qurke
AD
Beyre
Viurs
ul
TOY
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to
CORP
Jeu
JU
Bout
aAuefs
Soi
n
TARCOCCIt.
ui
CRAUON
Nil
Fury
tu
ch
MMA
RO
Etk
a
VARCULER- Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié
le?
1, MARS
2026
ID
: 033-213303506-20260320-2026D02-DE
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
2
nt
—
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
Du
Tr
UE
1...
i
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
(L.
2122-8
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Appel
nominal
des
membres
du
conseil
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
Ab.
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:Me...
Qulce..HiCQULAC
2.
one.
MAR
COCO
nn
nn
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
! Préciser
s’ils
sont
excusés.
2 Ce
paragraphe
n’est
pas
rempli
lorsque
l’élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
3 Tiers
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
-3-
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l’envel
pui
1e: 2
4 MARS
2026
ID
:033-213303506-20260320-2026D02-DE
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effe
q
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Îls
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
À.
_
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
rer
À
5
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
O
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
{1
|
3
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© —
d]
eu
À
Ÿ)
f. Majorité
absolue
4...
À
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
-ÉUEREC..
Quikto
de.
|
Do
-douxe-
a
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
TT...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
Tr.
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
art.
L.
66
du
code
électoral)
….
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
dû code
électoral)...
* La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
5 Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Li
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
e. Nombre
de suffrages
exprimés
[b — © — d]
pubié te
2 k MARS
2076
à
ID : 033-213303506-20260320-2026D02-DE
f.
Majorité
abSOIUE
*.....cssssmarsnsanessnsnenennsnmanenennennnentvnnsanr
Eu
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE DE SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
TT
En
toutes
lettres
7
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
5
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
.…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
47...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© —
d]
Ts
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Ce
2.7.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la présidence
de
M …(nittogihe.
_
ULB
D
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
6 Ne
pas
remplir
le 2.6
si l’élection
a été
acquise
au
deuxième
tour, Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
rs
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
correspondant
à 30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit….|
pubiéte
2 4 MARS-2076
Sail
1D,:,033-213303506-20260320-2026D02-DE
T
Lé
au
maximum.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
anté
ce
jour,
de
...................£r.
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
À anse
nee
de nibienens
one
ê
deneeeeeeneensseseesers
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adioint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
Scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fofictions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
À
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
LA
2...
listes/de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.8.
‘
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
©
b. Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
ere
AT
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© —
d]
À
f. Majorité
absolue
4...
+
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Saut
0e...
CRCOULE...
D
CS
ES
NA
xt
ne
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
?
7 Ne
pas
remplir
les 3.4
et 3.5
si l’élection
a été acquise
au premier
tour. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
-6-
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part au
vote...
publié te
2
k MARS
2026
ID
: 033-213303506-20260320-2026D02-DE
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
TT
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
7
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c — d].....................,..
A
f. Majorité absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chiff
En
toutes
lett
(dans
l’ordre
alphabétique)
1
NIMES
/
FEMRSAIERINR
3.5,
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
élector
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c —
d]
47
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
Ronde
les
candidats
figurant
sur
la
liste
À
conduite par MAR...
LA COUR..... Soil
UE ge
. Is
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
8 Ne
pas
remplir
le 3.5
si l'élection a
été acquise
au
deuxième
tour. Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
-7-
Reçu en préfecture le 23/03/2026
4.
Observations
et
réclamations
°
Publié
le
2
4
MARS
2076
ID
:033-213303506-20260320-2026D02-DE
5.
Clôture
du
procès-verbal
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Les
assesseurs,
? Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
1°
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de l’État.