Procès Verbal - pv Elections Maire et Adjoints

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Procès Verbal - 06 pv election maire et adjoints

Procès Verbal - pv Elections Maire et Adjoints Document publié le Vendredi 12 novembre 1971 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Elections Maire et Adjoints)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DÉPARTEMENT Communes de 3 500

GIRONDE COMMUNE : CARBON-BLANC habitants et plus

Élection du maire et

des adjoints

ARRONDISSEMENT

BORDEAUX Burear à

eu du Courr: —_—
à

Effectif légal du conseil municipal D RO C EF S V Fe R BA = I

29

Nombre de conseillers en exercice DE L'ÉLECTION DU MAIRE

a ET DES ADJOINTS

L'an deux mille quatorze, le 28 du mois de Mars à 18 heures 00, en application des

articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le

conseil municipal de la commune de CARBON-BLANC

Étaient présents les conseillers municipaux suivants

Monsieur TURBY Jean Alain,

Mademoiselle MAGNE Nelly,

Monsieur BERGERON Michel,

Madame MARON Frédérique,

Monsieur LOZACHMEUR Yannick,

Madame DROUHAUT Valérie,

Monsieur GRASSET Jean-Paul,

Madame BERTEAU Seltana,

Monsieur PINSTON Gérard

Mademoiselle MONTSEC Cécile,

Monsieur ALLAIRE Frédéric,

Madame JARRIGE Anne,

Monsieur GUENON Jean-Marie,

Madame ROIRAND Frédérique,

Monsieur THOUVENIN Thierry,

Madame ELISSALDE Marie Anne,

Monsieur BLANCHER Guillaume,

Madame ARPIN Nadine,

Monsieur JAUREGUI Christophe, .

Madame DESPLATS Elisabeth,

Monsieur GARBAY Bertrand,

Madame GOUGUET Marie-Claude,

Monsieur MADRELLE Nicolas,

Madame THORE Janine,

Monsieur PINEAU Nicolas, : Certifié exécutoire par le Maire

soi compte tenu de la réception en Madame CANALES Marjorie, PR IMIAA

Monsieur BARDIN Guy, et de la publication le 31/03/14

RRO Anni P/Le Maire, Madame BECE O ck, Le Directeur Général des Services,

Monsieur PEREZ ROBA Laurent.

; 7

A. PASTURE,D me

à : js da fl 1. Installation des conseillers

municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur

Nicolas MADRELLE, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Monsieur Frédéric ALLAIRE a été désigné en qualité

de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l'assemblée £.1. Présidence de l'assemblée

Madame Janine THORE, doyenne du conseil Municipal

a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Elle a procédé à l'appel nominal des membres du conseil,

a dénombré

CGCT était remplie 2.

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection

du maire. Elle a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours

de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de Suffrages, le plus âgé est déclaré

élu. 2.2. Constitution

du bureau

Madame Marjorie CANALES et Monsieur Thierry THOUVENIN

ont été désignés assesseurs

2.3. Déroulement de chaque tour de Scrutin

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

. c. Nombre de suffrages déclarés nuls par

le bureau (art. L. 66 du code électora

d. Nombre de suffrages exprimés fb-c].

e. Majorité absolue...

Alain TURBY

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres |

En toutes lettres

Fi agt deux

2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin

Sans objet

! Ce Paragraphe sera supprimé lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. ? Majorité des membres en exercice

du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.3 s

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin

*

Sans objet

2.7. Proctamation de l'élection du maire

Monsieur Alain TURBY a été proclamé

maire et a été immédiatement installé.

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de Monsieur Alain

TURBY élu maire, le conseil Municipal

à été invité à Procéder à l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu'en application des

articles L. 2122-1 à L. 2122-21 du CGCT,

la commune peut disposer de huit adjoints au Maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d'un adjoint. I! a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de huit adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil Municipal a fixé à huit le nombre des adjoints au maire.

3.2. Listes de candidats aux fonctions

d’adjoint au maire

été déposée. Cette liste a été jointe

au présent procès-verbal. Elle est

mentionnée dans jes tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du Candidat placé en tête de chaque

liste.

Il a ensuite été procédé à l'élection

des adjoints au maire, sous le contrôle

du bureau désigné au

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel

n'ayant PAS pris part au vote... 29 b. Nombre de votants

(enveloppes déposées) c.

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bu

d. Nombre de suffrages exprimés [b - c]..

e. Majorité absolue

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique)

MAGNE Nelly

3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin

*

Sans objet

3.5. Résultats du troisième tour de scrutin

©

Sans objet

ER

i Supprimer le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième

tour. © Supprimer les 3.4 et 3.5 si

lélection a été acquise au premier tour.

* Supprimer le 3,5 si l’élection à été acquise au deuxième

tour.md

3.6. Proclamation de l’étection des adjoints

joints et immédiatement installés les candidats figurant

sur la liste

cette liste, tels qu'ils figurent

Ont été proclamés adj

conduite par Madame MAGNE Nelly. lis ont pris reng dans l'ordre de Sur la feuille de proclamation ci-jointe.

7 4. Observations et réclamations +. CpServations ef réclamations

5. Clôture du procès-verbal Le présent procès-verbal, dressé et clos, exemplaire à été, après lecture, signé par le mai assesseurs et le secrétaire. 1e 28 mars 2oËd, a A8 heuresŸen double re, le conseiller municipal le plus âgé, les Le maire, Le conseiller Municipal le plus âgé, Le secrétaire,

UT

Les assesseurs,

——

* Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées

dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au

bas du paragraphe « Observations et réclamations ».

DÉPARTEMENT

UT COMMUNE : CARBON-BLANC

ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS DREecr,

E LA GRÈ RE

Eure / Has 2% FEUILLE

DE PROCLAMATION SU au Courrie

annexée au procès-verbal de l'élection

NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS

(dans l’ordre du tableau)

ue NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction

ae fist . ou Mme) en

chiffres) M TURBY Alain 4 Mai

1979 Maire 1 638 Mme

MAGNE Nelly 12 novembre 1971 1%

adjoint 1 638 M. BERGERON

Michel 6 avril 1947 2° adjoint

1 638 Mme ELISSALDE Marie Anne

16 juin 1951 3° adjoint 1 638 M.

LOZACHMEUR Yannick 16 novembre 1966

4 adjoint 1 638 Mme DROUHAUT

Valérie 22 janvier 1970 5° adjoint

1 638 M. GRASSET Jean-Paul

7 juin 1947 6° adjoint 1 638 Mme

BERTEAU Seltana 25 janvier 1971 7° adjoint

1 638 M PINSTON Gérard

7 avril 1952 8° adjoint 1 638 M.

GUENON Jean-Marie 30 août 1946 Conseiller

Municipal 1638 M. GARBAY Bertrand

2 décembre 1947 Conseiller Municipal 1 638

Mme DESPLATS Elisabeth 21 juin 1952]

Conseillère Municipale 1 638 Mme GOUGUET

Marie-Claude 7 septembre 1955] Conseillère Municipale

1638 Mme ROIRAND Frédérique

15 juin 1961] Conseillère Municipale 1 638 M.

THOUVENIN Thierry 2 août 1964 Conseiller

Municipal 1638 Mme MONTSEC Cécile

8 mars 1965] Conseillère Municipale 1 638

Mme ARPIN Nadine 3 septembre 1966]

Conseillère Municipale 1 638 Mme MARON

Frédérique 13 avril 1969] Conseillère Municipale

1638 Mme JARRIGE Anne

13 avril 1977| Conseillère Municipale 1 638

M. BLANCHER Guillaume 5 mars 1979

Conseiller Municipal 1 638 M. JAUREGUI

Christophe 17 mars 1979 Conseiller Municipal

1 638 M. ALLAIRE Frédéric

1 décembre 1980 Conseiller Municipal 1 638

Mme THORE Janine 29 octobre 1943]

Conseillère Municipale 1 096 M. BARDIN

Guy 17 novembre 1949 Conseiller Municipal

1 096 M. MADRELLE Nicolas

16 juillet 1964! Conseillère Municipale 1 096

M. PINEAU Nicolas 24 mai 1972

Conseiller Municipal 1096 Mme

CANALES Marjorie 13 juin 1977| Conseillère Municipale

1 096 Mme BECERRO Annick

3 mars 1946] Conseillère Municipale 457

M. PEREZ ROBA Laurent 22 mai 1970 Conseiller

Municipal 457

écutoire par le Maire dé & réception en

4

et deN&psrbliSxtion le 31/03/14

P/Le Maire,

Le Directeur Général des Services,

Fait à CARBON-BLANC, le 28 MARS 2014

Le conseiller municipal

le plus âgé,

es

Les assesseurs,

RTL

Le secrétaire,

TIR.