Conseil Municipal - CM 20131213

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Conseil Municipal - CM 20131213 Document publié le Vendredi 13 décembre 2013 par la commune de Dieppe-sous-Douaumont. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20131213)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs, Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT

COMPTE RENDU

--

CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 13 DECEMBRE 2013

L’an deux mil treize, le treize décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale faite le 9 décembre, sous la présidence du Maire, Alain MACEL.

Membres en exercice Membres présents Membres absents Pouvoirs de vote

10 6 4 0

PRESENTS Alain MACEL, Michel CHALONS, Bernard GEORGE, Jean-Christophe PATON, Jean MUTELET, Claudine DIDRY

ABSENTS Emmanuel DUCROS, Nathalie MARECO, Christine LAMPSON, Séverine SANCHEZ POUVOIRS /

SECRETAIRE Jean-Christophe PATON

DELIBERATIONS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité.

 ACCEPTE le décision modificative suivante : +2600 € au compte 6218, -1000 € au compte 60623 et -1600 € au compte 61522.

 Devant la nécessité de s'engager dans la dématérialisation des procédures administratives, ACCEPTE la proposition du syndicat AGEDI ainsi que la mise en oeuvre de l'ensemble des procédures de dématérialisation et de télétransmission disponibles, via toute convention nécessaire à cette décision.

 ACCEPTE l'acquisition à l'euro symbolique du chemin de la Haie Robert et du Sentier de Mogeville appartenant à l'AFR et ayant fait l'objet d'une décision de cession par l'AFR le 05.04.2004, non suivie d'effet. DIT que le Sentier de Mogeville est acquis dans sa portion comprise entre la route de Maucourt et l'intersection avec l'actuelle rue Derrière l'Eglise, l'ensemble formera la nouvelle "rue Derrière l'Eglise".

 DECIDE d'attribuer une somme maximale de 35 € par colis de Noël aux personnes âgées et une enveloppe maximale de 600 € pour les cadeaux et bons d'achat pour les enfants de 0 à 11 ans.

 Dans le cadre de la prochaine campagne de recensement de la population en 2014, NOMME Madame MANGEOT née SANTIN Catherine en qualité d'agent recenseur et DECIDE de lui attribuer l'indemnité INSEE de 413 € comme rémunération brute pour cette mission.

 Considérant les 410 demandes d'adhésion et les 54 demandes de retrait reçues par le syndicat intercommunal AGEDI depuis juin 2011, ACCEPTE la mise à jour des adhésions et retraits et DEMANDE à M. le Préfet de Seine- et-Marne d'entériner cette décision en mettant à jour la liste des collectivités membres de l'AGEDI avant les élections municipales de mars 2014..

Le Maire

Alain MACEL

République Française

--

Département

de la MEUSE

--

Canton d’ETAIN