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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dieppe-sous-Douaumont.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT
COMPTE RENDU
--
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 1 er JUILLET 2010
L’an deux mil dix, le premier juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale faite le 28 juin, sous la présidence du Maire, Alain MACEL.
Membres en exercice Membres présents Membres absents Pouvoirs de vote
11 9 2 0
PRESENTS Alain MACEL, Michel CHALONS, Delphine EPIARD, Nathalie MARECO, Jean MUTELET, Claudine DIDRY, Bernard GEORGE, Jean-Christophe PATON, Séverine SANCHEZ,
ABSENTS Emmanuel DUCROS, Christine LAMPSON,
POUVOIRS /
SECRETAIRE Jean-Christophe PATON
DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITE,
RETIENT les candidatures des cabinets ROY & HUMBERT et CONTEAU & ROMOR qui pourront présenter une offre de prestation d’architecture pour la réhabilitation de la remise à pompes comprenant une esquisse d’aménagement, une évaluation sommaire des travaux et un taux de rémunération. Une indemnisation de 300 € au candidat non retenu sera versée.
AUTORISE une ouverture de crédits de 500 € en charges exceptionnelles et de 1000€ en frais d’insertion d’annonces légales pour le marché de la remise à pompes (les sommes sont prélevées sur des lignes budgétaires existantes)
AUTORISE la vente de la parcelle ZM74 à M. & Mme JECKEL au prix de 400€, montant proposé par le service des Domaines et autorise le maire à signer tout document à cet effet.
ACCEPTE (par 6 voix pour et 3 abstentions) d’attribuer un régime indemnitaire à hauteur de 250€ annuel pour les agents titulaires (IEMP). Un arrêté du Maire fixera le montant individuel attribué.
Le Maire
Alain MACEL
République Française
--
Département
de la MEUSE
--
Canton d’ETAIN