Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ SITE 28012021
Ordre du Jour - 19.05.2016 ODJ site
Ordre du Jour - 2015.10.19 ODJ site
Ordre du Jour - ODJ SITE 28012021
Ordre du Jour - 2015.10.19 ODJ site
Ordre du Jour - 2016.12.08 ODJ site
Ordre du Jour - 2015.12.16 ODJ site
Ordre du Jour - 2015.12.16 ODJ site
Ordre du Jour - 19.05.2016 ODJ site
Ordre du Jour - 2022 02 03 ODJ
Ordre du Jour - 2016.12.08 ODJ site
Document publié le Jeudi 8 décembre 2016 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2016.12.08 ODJ site)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Budget,
Conseil Municipal du jeudi 08 décembre 2016
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
------------------------
ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Présentation du déploiement des compteurs Linky par Enedis
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2016
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 30 septembre au 20 novembre 2016
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Démission de Monsieur Jean-Charles GARREAU, 2ème adjoint : Détermination du nombre d’adjoints
2. Démission de Monsieur Jean-Charles GARREAU: Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal
3. Démission de Monsieur Jean-Charles GARREAU, 2ème adjoint : Election d’un nouvel adjoint 4. Indemnités de fonction des élus
5. Désignation d’un représentant au sein de la commission communale voirie, assainissement, eau en remplacement de Madame Josiane LE BRONEC
6. Approbation du rapport d’activités 2015 de la Communauté de Communes du Val de l’Indre 7. Election d’un 5ème conseiller communautaire au sein du conseil municipal 8. Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – Adhésion d’un nouveau membre
FINANCES LOCALES
9. Décision budgétaire modificative n°2/2016 du Budget Général
10. Autorisation de programme et crédits de paiement n°10 du budget général pour l'opération n°402 – Réhabilitation de l’Espace Culturel Esvrien
11. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2017 : Travaux de réhabilitation de l’ancien logement du gardien du plateau sportif 12. Vie associative, Sports, Culture : subventions aux associations
URBANISME
13. Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
FONCTION PUBLIQUE
14. Assurance statutaire : renouvellement du contrat groupe
15. Création d’un emploi de technicien territorial principal de 2ème classe
QUESTIONS DIVERSES