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Document publié le Jeudi 19 mai 2016 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 19.05.2016 ODJ site)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal du jeudi 19 mai 2016
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Les relations avec Messamena – Interventions de Daniel Grimaud, Président du Comité de Jumelage et des Amis de Messamena
Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2016
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 02 avril au 02 mai 2016
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Composition de la commission communale pour l’accessibilité
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. Acquisition amiable des parcelles de terrain au bord de l’Indre G n°808-1082-1252-1255– [SCI VAUGUINIER]
3. Acquisition amiable de parcelles de terrain pour alignement de la rue du Stade E n°2731 [BRECHOT] et E n°2732 [PLAT]
4. Acquisition amiable des parcelles de terrain E n° 1129, 1373– ER n° 10 [ROUER] 5. Rétrocession des espaces communs de l’ancien Lotissement de « La Chaussée » à la Commune
URBANISME
6. Prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
Transports
7. Autorisation de signer l’avenant n°4 à la convention de délégation de compétences 8. Autorisation de signer l’avenant n°5 à la convention de délégation de compétences 9. Autorisation de signer la convention de délégation de compétences
FONCTION PUBLIQUE
10. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs –création de postes
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