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Déliberation - 2024 11 Approbation du Compte Administratif 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caujac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 Approbation du Compte Administratif 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
ID
: 031-213101280-20240408-D2024_11_9-DE
Le
09/04/2024
Folio
N°
2024/11
Département
de
la
HAUTE-GARONNE
Commune
de
CAUJAC
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
SEANCE
DU
08
AVRIL
2024
Date
de
convocation
: 26/03/2024
Nombre
de
Conseillers
: 14
Effectif
légal:
15
En
présence
: 10
En
absence
:
4
En
votant
:
9
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 08
Avril,
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Emilie
FREYCHE
- Maire
de
la Commune.
Etaient_présents
:
Emilie
FREYCHE,
Patrick
BRIOL,
Marie-Hélène
GAULTIER,
Bruno
RENVOISÉ,
Stéphane
LABIT,
Laurence
DASI,
Marc
MIRANI,
Guibert
MONGIS,
Pascale
RIBES,
Céline
VANNIER.
Excusée
: Nathalie
ROUQUET,
Benjamin
HERVE,
Laurent
PAIRASTRE
et
Dominique
LEVRAT.
Pouvoirs
: Mme
LEVRAT
Dominique
a
donné
pouvoir
à
Mme
FREYCHE
Emilie
Madame
Pascale
RIBES
a
été
nommée
Secrétaire
de
séance.
Objet
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- COMMUNE
Le
compte
administratif
2023
peut
se
résumer
ainsi
: RALES
|
— INFORMATIONS
GENE
EXECUTION
DU BUDGET
- RESULTATS
C1
Mandats
émis
Titres
émis
Reprise
résultats
exercice
antérieur
Résultat
ou
solde
(A)
190
324,86 411,49
Dont
1068
Dépenses
Recettes
Solde (B)
mm
RESULTAT
CUMULE =
(A)
+ (B)
(6)
TOTAL
A1
+B1
387 471,85
Investissement
A2
+ B2
-28 647,79
Fonctionnement
A3
+
B3
416
119,64 15/04/2024 Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
Publié
le
ID
: 031-213101280-20240408-D202411 9-DE
Il convient
de :
1.
Constater
que
les
valeurs
sont
identiques
avec
celles
du
Compte
de
Gestion
de
la
Commune,
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice,
ainsi
qu'aux
balances
d'entrée
et
sortie
du
bilan
et
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
2.
Reconnaître
les résultats
définitifs
tels
résumés
ci-dessus.
Considérant
les
explications
faites
par
M.
BRIOL,
1°
adjoint,
et
après
que
Madame
le
Maire
se
soit
retirée
de
la
salle,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
le
Compte
Administratif
du
budget
Communal
2023.
Après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité,
ADOPTE
le Compte
Administratif
2023
tel
que
présenté
ci-dessus.
Ainsi
fait et délibéré
les
mêmes
jour,
mois
et an
que
dessus.
À
Caujac,
le
09
Avril
2024
Le
Maire,
Emilie
FREYCHE