Ordre du Jour - Ordre du jour 300326

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Ordre du Jour - Ordre du jour 300326 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coulaines. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 300326)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Éthique publique, Ordre du jour_Conseil_Municipal_30_mars_2026 1/1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026 A 18H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

N°

rapport Dénomination de la délibération

1 Composition des commissions municipales

2 Election des représentants du Conseil municipal au CCAS

3 Election des représentants du Conseil municipal au SIVU EEA Django Reinhardt

4 Election des représentants du Conseil municipal au SICPACS

5 Election des représentants du Conseil municipal au SIVOS

6 Désignation du membre des conseils d’écoles

7 Désignation du membre du conseil d’administration du collège Jean Cocteau

8 Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs

9 Nomination d’un nouveau Président au sein du comité d’éthique vidéosurveillance

10 Désignation d’une conseillère locale de l’Union européenne

11 Election des représentants du Conseil municipal au CST

12 Election des représentants du Conseil municipal à la commission d’appels d’offres

13 Désignation du correspondant Défense

14 Désignation du correspondant Incendie et secours

15 Délégation d’attribution des délégations du Conseil municipal au Maire

16 Droit à la formation des élus

17 Frais de représentation du Maire

18 Décision modificative n°1

19 Modification Fixation durée d’amortissement

20 Admission en non-valeur

21 Créances éteintes

22 Nomination des représentants des collectivités membres de l’Agence France Locale (AFL)

23 AFL : garantie à première demande