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Ordre du Jour - Ordre du jour 300625 b
Ordre du Jour - 0a ordre du jour 300625
Ordre du Jour - Ordre du jour 15 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 15 12 25)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Handicap et inclusivité,
Ordre du jour_Conseil_Municipal_15_décembre_2025 1/3
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025 A 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
N°
rapport
Dénomination de la
délibération Rapporteur
Commission
Thématique
Nom Date
1
Hommage Fabienne
Bombled, ancienne
conseillère municipale
M. le Maire
Christophe
Rouillon
2
Intégration de Monsieur
Rémi ANTOINE au sein du
conseil municipal de
Coulaines
M. le Maire
Christophe
Rouillon
3 Débat d’Orientation
Budgétaire
M. le Maire
Christophe
Rouillon
et
D. Le Bars
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Finances locales
4
Adoption du montant de
l’attribution de
compensation définitive
2025 versée par Le Mans
Métropole
D. Le Bars
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Finances locales
5
Convention d’occupation
temporaire entre la
Commune de Coulaines
et Cenovia sur le
commissariat
sis 1 rue de Monaco
M. le Maire
Christophe
Rouillon
Urbanisme, rénovation
urbaine, transition
énergétique et
intervention de proximité
10/12/25 Domaine et patrimoine
6
Dénomination de la Place
Victor Hugo, lieu
d’installation de la
maison médicale de santé
juridisciplinaire
M. le Maire
Christophe
Rouillon
Urbanisme, rénovation
urbaine, transition
énergétique et
intervention de proximité
10/12/25 Voirie
7
Convention d’objectifs et
de financement
2026/2029 Ville de
Coulaines / CAF / MPT
C. Babillot Éducation, sport et coopération internationale 02/12/25 Finances locales
8
Attribution de subvention
liée à la politique de la
ville
S. Rabaud-
PluU
Éducation, sport et
coopération internationale 02/12/25
Finances
locales
9
Reprise de concessions en
état d’abandon –
cimetière Cocteau
A. Bouvier
Urbanisme, rénovation
urbaine, transition
énergétique et
intervention de proximité
10/12/25
Libertés
publiques et
pouvoirs de
police Ordre du jour_Conseil_Municipal_15_décembre_2025 2/3
10 Tarifs D. Le Bars
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Finances locales
11 Décision modificative n°3 D. Le Bars
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Finances locales
12
Ville – Durée
d’amortissement au
01/01/2026
D. Le Bars
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Finances locales
13
ECHS – Durée
d’amortissement au
01/01/2026
D. Le Bars
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Finances locales
14
Appel à projet (AAP) dans
le cadre du programme
de l’action des
collectivités territoriales
pour l’efficacité
énergétique (ACTEE) sur
l’ancien presbytère / AAP
bâti patrimonial –
fédération nationale des
collectivités concédantes
et des régies (FNCCR)
C. Massé
Urbanisme, rénovation
urbaine, transition
énergétique et
intervention de proximité
10/12/25 Urbanisme
15
Vente d’une partie de la
parcelle section AL n°035,
rue de Nice – Coulaines -
rectification de la
délibération du 20 janvier
2025
C. Massé
Urbanisme, rénovation
urbaine, transition
énergétique et
intervention de proximité
10/12/25 Domaine et patrimoine
16
RH – participation à la
protection sociale
complémentaire santé
dans le cadre de la
labellisation
F. Lecoq
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Fonction publique
17 RH – mise à jour tableau
des emplois
F. Lecoq
Finances, Personnel,
Attractivité du territoire et
Développement du
numérique
09/12/25 Fonction publique Ordre du jour_Conseil_Municipal_15_décembre_2025 3/3
Décisions du Maire
pour information et échanges
Dénomination Dépense Recette Montant TTC Rapporteur
Contrat de cession d’exploitation de spectacle
Modulus Dépense 7 277,52 € M. le Maire Convention d’animation temps d’animation
périscolaire 2025-2026 – Joey BOURDET Dépense 2 680,00 € M. le Maire Convention d’animation temps d’animation
périscolaire 2025-2026 – Les Francas
Dépense 9 090,00 € M. le Maire
Convention de cession d’exploitation de spectacle
Un bateau
Dépense 6 026,83 € M. le Maire
Marché de l’aménagement de l’espace naturel des
bords de Sarthe
Dépense 250 713,11 € M. le Maire
Convention d’accompagnement à la réalisation du
document unique – Centre de gestion de la Sarthe
Dépense 2 381,90 € M. le Maire
Décisions du Maire
pour information
Dénomination
Dépense
Recette Montant TTC Rapporteur
Contrat de cession d’exploitation de
spectacle Les contes des neiges Dépense 700,00 € M. le Maire