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Document publié le Mardi 13 octobre 2009 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs10 09 25?1257257349)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
DELIBERATION N°25
Organisation d’un village de Noël 2009
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents : 25
Nombre de votants : 32
LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE NEUF
Le Conseil municipal de la Ville de DIEPPE s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, sur convocation en date du 13 octobre 2009 et sous la présidence de Monsieur Sébastien JUMEL, Maire.
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, Mme DELANDRE Béatrice,
M. TAVERNIER Eric, M. LECANU Lucien, Mme LEGRAND Vérane, M. LEFEBVRE François, Mme CHARRETON Emmanuelle, Mme GAILLARD Marie-Catherine, M. ELOY Frédéric, Mme FARGE Patricia, M. CUVILLIEZ Christian, Mme COTTARD Françoise, M. BEGOS Yves, Mme CYPRIEN Jocelyne, M. LAPENA Christian, M. VERGER Daniel, Mme LEGRAS Liliane, Mme DUPONT Danièle, Mme MELE Claire, M. BREBION Bernard (à partir de la question n°12), M. DUTHUIT Michel, Mme AVRIL Jolanta, Mme SANOKO Barkissa, M. PAJOT Mickaël, Mme LEMOINE Françoise (jusqu’à la question n°3), M. CHAUVIERE Jean-Claude, M. HOORNAERT Patrick (jusqu’à la question n°3), Mme ORTILLON Ghislaine (jusqu’à la question n°3), M. GAUTIER André (jusqu’à la question n°3), Mme OUVRY Annie (jusqu’à la question n°3), M. BAZIN Jean (jusqu’à la question n°3).
Sont absents et excusés : M. FALAIZE Hugues, M. LEVASSEUR Thierry, M. BREBION Bernard (jusqu’à la question n°11), M. MENARD Joël, M. BOUDIER Jacques, Mme AUDIGOU Sabine, Mme EMO Céline, Mme GILLET Christelle, Mme THETIOT Danièle.
Sont absents : Mme LEMOINE Françoise (à partir de la question n°4),
M. HOORNAERT Patrick (à partir de la question n°4), Mme ORTILLON Ghislaine (à partir de la question n°4), M. GAUTIER André (à partir de la question n°4), Mme OUVRY Annie (à partir de la question n°4), M. BAZIN Jean (à partir de la question n°4).
Pouvoirs ont été donnés par M. FALAIZE Hugues à Mme FARGE Patricia, M. LEVASSEUR Thierry à M. LAPENA Christian, M. MENARD Joël à M. PAJOT Mickaël, M. BOUDIER Jacques à Mme AVRIL Jolanta, Mme AUDIGOU Sabine à M. LECANU Lucien, Mme EMO Céline à M. TAVERNIER Eric, Mme GILLET Christelle à M. LEFEBVRE François, Mme THETIOT Danièle à M. HOORNAERT Patrick (à partir de la question n°1 jusqu’à la question n°3).
Secrétaire de séance : M. Mickaël PAJOT
…/... M. Frédéric ELOY, Adjoint au Maire, expose qu’en 2008 s'est
tenu sur le parvis du centre balnéaire le premier village de Noël. Cet événement est né d'un partenariat entre la Municipalité et la société Vert Marine. Il se composait d'une patinoire et de dix chalets. Au vu du succès rencontré auprès du public et de la fréquentation élevée, la Municipalité souhaite reconduire le projet.
Cette année, les dates d’ouverture du village de Noël proposées
sont les suivantes : du mercredi 16 décembre 2009 au dimanche 03 janvier 2010.
Ce village sera composé :
- d’une patinoire d’accès gratuit à tous
- d’un barnum qui sera le point d’accueil pour le public
accompagnant les patineurs. Cet endroit sera également le lieu où se
tiendront diverses animations
- un local d’infirmerie
- un local technique
- de 20 chalets ventes destinés aux exposants qui
pourront être répartis comme suit : 10 pour les métiers de bouche, 10
pour les produits artisanaux et la thématique de Noël.
Au regard de la qualité d’accueil assurée aux exposants (espace
de vente, durée, animations ...) et de l’expérience de l’an passé ; il est proposé de fixer le tarif de location à 450 € le chalet pour la période concernée.
Considérant :
- les modalités d’organisation envisagées ainsi que la
programmation telle que détaillée en annexe.
- L’intérêt de cette animation tant sur le plan touristique
qu’économique
- L’avis formulé par la commission n°5, réunie le 12
octobre 2009,
Il est proposé au Conseil Municipal :
- d’approuver l’organisation de ce village de Noël et la
programmation soumise.
- de fixer le tarif de droit de place applicable aux
exposants au montant forfaitaire de 450 € le chalet pour toute la
durée du village,
- d’approuver le règlement intérieur de la patinoire, - d’autoriser la signature de la convention à intervenir
avec Vert Marine pour la mise à disposition de la patinoire et, la
signature de conventions de partenariat à intervenir avec d’éventuels
sponsors.
) Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTE, à l’unanimité, les propositions ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Par délégation du Maire,
en l’absence de Mme SCIPION
Directrice Générale des Services
de la Ville de Dieppe
Mme Annie HERRIOU
Directrice Générale Adjointe
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire.