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Conseil Municipal - reunion du conseil municipal du 26 juin 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Forêt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du conseil municipal du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Aménagement du territoire,
SAINT-PAUL-EN-FORET
"
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
DRAGUIGNAN
aÀ
ne
COMMUNE
DE
SAINT-PAUL-EN-FORÊT
es
et Villages
Fleuris
OPEN
TE
ETITTIETATS
Saint-Paul-en-Forêt,
le
23
juin
2025
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
en
Mairie,
salle
du
Conseil,
pour
la
réunion
qui
aura
lieu :
le jeudi
26
juin
2025
à
partir
de
19h00
X
OX x
ORDRE
DU
JOUR:
1/
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
FAYENCE :
fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
Conseil
Communautaire
4/
FINANCES
:
régularisation
d’immobilisations
financières 5/
FONCIER
:
cession
de
la
parcelle
G17
/
autorisation
donnée
au
Maire
de
déléguer
le
pouvoir
de
signer
l’acte
authentique
2/
FINANCES
: décision
modificative
/
budget
de
la
commune 3/
FINANCES
:
détermination
de
la
durée
des
amortissements
/
opération
d'embellissement
des
Informations
et
questions
diverses
façades
154
place
du
Champ-de-Foire
-
83
440
SAINT-PAUL-EN-FORÊT
- Tél.
04
94
39
08
80
Courriel
: accueil@saintpaulenforet.fr
—
Site
Internet
: www.saintpaulenforet.fr