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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Forêt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 22 mai 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU VAR - ARRONDISSEMENT DE DRAGUIGNAN ______
COMMUNE DE SAINT-PAUL-EN-FORÊT
Saint-Paul-en-Forêt, le 19 mai 2025
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont
convoqués en Mairie, salle du Conseil, pour la réunion qui aura lieu :
le jeudi 22 mai 2025 à partir de 19h00
* * *
ORDRE DU JOUR :
154 place du Champ-de-Foire – 83 440 SAINT-PAUL-EN-FORÊT – Tél. 04 94 39 08 80
Courriel : accueil@saintpaulenforet.fr – Site Internet : www.saintpaulenforet.fr
1/ FINANCES : approbation d’une décision
modificative / Budget de la Commune
7/ COMITÉ COMMUNAL DES FEUX DE FORÊT :
approbation d’une demande de subvention /
habillement
2/ FINANCES : approbation d’une décision
modificative / Budget de la Commune
8/ SERVICE PÉRISCOLAIRE : approbation du
nouveau règlement intérieur
3/ FINANCES : attribution des subventions aux
Associations
9/ ACTIVITÉS SPORTIVES SCOLAIRES :
approbation de la convention relative à l’utilisation
de la piscine de SEILLANS par le public scolaire
4/ RESSOURCES HUMAINES : institution du
nouveau régime indemnitaire de la filière Police
Municipale
1 0 / A C C U E I L D E L O I S I R S S A N S
HÉBERGEMENT : approbation de la convention
2025 avec l’Office Départemental d’Éducation et de
Loisirs du Var (ODEL Var)
5/ RESSOURCES HUMAINES : adhésion au contrat
groupé proposé par le Centre de Gestion du Var en
m a t i è re d e P r é v o y a n c e ( P ro t e c t i o n S o c i a l e
Complémentaire)
11/ FONCIER : autorisation donnée au Maire de
déléguer le pouvoir de signer l’acte authentique /
cession de la parcelle communale G17
6/ RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE :
approbation des conventions de partenariat avec les
communes limitrophes
Informations et questions diverses