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Compte-Rendu - Compte rendu succint
Compte-Rendu - Compte rendu succint13122017
Document publié le Mercredi 13 décembre 2017 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint13122017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 13 décembre 2017.
L’an deux mil dix-sept, le treize décembre, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du sept décembre deux mil dix-sept dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 23
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Olivia SALLE, Brigitte LAMANDIN-DECARME, Christian LEMAIRE, Angélique DEKOKER, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, Pierre DUMORTIER, Marie-Françoise TAHON, adjoints, Robert James TOSH, Catherine MORTREUX, Marc PAPIS, Hélène FOURDRIGNIER, Jean MOULLIERE, Geneviève DION, Daniel CHRETIEN, Marie-Astrid DELANNOY, Pierre DEHOVE, Ghislain SIX, Cyprien DUBUS, Fabrice BALENT, Laurent HELIOT, Olivier DELAERE, Peggy SAGOT, Pascale DESBUISSONS.
Absents ayant donné procuration :
Manuella DELESALLE donne procuration à Cyprien DUBUS
Valérie DESCAMPS donne procuration à Angélique DEKOKER
Absents : Armand TOMASZEWSKI
Secrétaire : Jean MOULLIERE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2017.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 23 novembre 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 4 1
2 – Modification de la composition de certaines commissions municipales. Monsieur le Maire soumet la modification de la composition de certaines commissions municipales à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
2
3 – Décision modificative n°3.
Monsieur le Maire soumet la décision modificative n°3 à l'approbation du Conseil Municipal. Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
4 – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2018. Monsieur le Maire soumet l’ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2018 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
5 – Adhésion au service commun voirie de la Communauté de communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet l’adhésion au service commun voirie de la Communauté de communes Pévèle Carembault à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
6 – Adoption d’une charte pour les bénévoles de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle.
Monsieur le Maire soumet l’adoption d’une charte pour les bénévoles de la médiathèque de Templeuve-en- Pévèle à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
2 3
3
7 - Adoption de la charte des collections pour la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle. Monsieur le Maire soumet l’adoption de la charte des collections pour la médiathèque de Templeuve-en- Pévèle à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
8 – Transformation de postes au 1er janvier 2018.
Monsieur le Maire soumet la transformation de postes au 1er janvier 2018 à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
4 1
9 – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
Monsieur le Maire soumet la création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet à l’approbation
du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
10 – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité du 1er mars 2018 au 28 février 2019.
Monsieur le Maire soumet le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité du 1er mars 2018 au 28 février 2019 à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
4
11 – Acquisition de la parcelle AH 190– rue de Péronne.
Monsieur le Maire soumet l’acquisition de la parcelle AH 190 – rue de Péronne à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
12– Question diverses.
Vu, le Maire
Luc MONNET