Compte-Rendu - Compte rendu succint30juin2017

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Compte-Rendu - Compte rendu succint

Compte-Rendu - Compte rendu succint30juin2017 Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint30juin2017)Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Justice et droit, Institutions publiques,

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Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 30 juin 2017.

L’an deux mil dix-sept, le trente juin, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt deux juin deux mil dix-sept dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 20

Présents : Luc MONNET, Olivia SALLE, Brigitte LAMANDIN-DECARME, Christian LEMAIRE, Angélique DEKOKER, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, Pierre DUMORTIER, adjoints, Catherine MORTREUX, Marc PAPIS, Jean MOULLIERE, Geneviève DION, Pierre DEHOVE, Manuella DELESALLE, Ghislain SIX, Cyprien DUBUS, Fabrice BALENT, Laurent HELIOT, Pascale DESBUISSONS, Olivier DELAERE.

Absents ayant donné procuration :

Joëlle DUPRIEZ donne procuration à Luc MONNET

Daniel CHRETIEN donne procuration à Pierre DEHOVE

Valérie DESCAMPS donne procuration à Angélique DEKOKER

Marie-Astrid DELANNOY donne procuration à Fabien DELPORTE

Hélène FOURDRIGNIER donne procuration à Christian LEMAIRE

Marie-Françoise TAHON donne procuration à Catherine MORTREUX

Robert-James TOSH donne procuration à Brigitte LAMANDIN

Absents : Armand TOMASZEWSKI, Corinne DUBOIS

Secrétaire : Jean MOULLIERE

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 avril 2017.

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 26 avril 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 3 1

2 – Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2017.

Monsieur le Maire soumet la désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.

Se reporter au PV d’élection.

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3 – Tirage au sort des jurés d’assises.

Monsieur le Maire soumet le tirage au sort des jurés d’assises à l'approbation du Conseil Municipal.

Se reporter à la liste élue.

4 – Décision modificative n°1.

Monsieur le Maire soumet la décision modificative n°1 à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 4

5 – Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la réfection des couches de roulement et exécution de purges sur les voiries communales.

Monsieur le Maire soumet l’adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la réfection des couches de roulement et exécution de purges sur les voiries communales à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement.

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6 – Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la réalisation de travaux de petit entretien de voiries communales.

Monsieur le Maire soumet l’adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la réalisation de travaux de petit entretien de voiries communales à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement.

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7 – Autorisation de signature d’une promesse et de l’acte de vente de l’ancienne école Jules Ferry, de son logement de fonction, et du local de la Poste.

Monsieur le Maire soumet l’autorisation de signature d’une promesse et de l’acte de vente de l’ancienne école Jules Ferry, de son logement de fonction, et du local de la Poste à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement.

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8 – Signature d’une convention avec La poste pour la création d’une agence postale communale.

Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention avec La poste pour la création d’une agence postale communale à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 3 1

9 – Autorisation de signature d’une convention de cour commune entre la SCCV Clos des Lupins et la commune de Templeuve-en-Pévèle.

Monsieur le Maire soumet l’autorisation de signature d’une convention de cour commune entre la SCCV Clos des Lupins et la commune de Templeuve-en-Pévèle à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 22 1

Templeuve, Ensemble autrement. 4

10 b – Autorisation de signature de la convention de co-maitrise d’ouvrage avec la communauté de communes Pévèle Carembault pour la requalification du chemin rural n°22.

Monsieur le Maire soumet l’autorisation de signature de la convention de co-maitrise d’ouvrage avec la communauté de communes Pévèle Carembault pour la requalification du chemin rural n°22 à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

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Templeuve, Ensemble autrement. 4

11 – Cession de la parcelle AI 102 – rue de l’Hardinière.

Monsieur le Maire soumet la cession de la parcelle AI 102 – rue de l’Hardinière l’acquisition à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

12 – Acquisition de la parcelle AK 33 – rue de la Caillière.

Monsieur le Maire soumet l’acquisition de la parcelle AK 33 – rue de la Caillière à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

13 – Mise en place d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

Monsieur le Maire soumet la mise en place d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi à l’approbation du

Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement. 4

14 – Recrutement d’un agent contractuel adjoint administratif à temps non complet pour faire face à un besoin temporaire d’activité.

Monsieur le Maire soumet le recrutement d’un agent contractuel adjoint administratif à temps non complet pour faire face à un besoin temporaire d’activité à l’approbation du Conseil Municipal.

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Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

15 – Recrutement d’un agent contractuel adjoint administratif à temps complet pour faire face à un besoin temporaire d’activité.

Monsieur le Maire soumet le recrutement d’un agent contractuel adjoint administratif à temps complet pour faire face à un besoin temporaire d’activité à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement. 4

16 - Questions diverses.

Vu, le Maire

Luc MONNET