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Compte-Rendu - Compte rendu succint
Compte-Rendu - Compte rendu succint 2CM 18 11 2021
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint 2CM 18 11 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 18 novembre 2021 à 19h00. L’an deux mil vingt-et-un, le vingt-trois septembre, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix- neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc Monnet, Maire, en suite de convocation en date du seize septembre deux mil vingt et un dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 24
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Marie-Françoise TAHON, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Alain DELECLUSE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE,
Michel MAIILARD, Véronique ROTTELEUR, Philippe KUPPENS, Daniela MORONVAL, Yannick LIÉVIN, Annie BAGGIO.
Absents ayant donné procuration :
Christian LEMAIRE donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Amandine GOUDARD donne procuration à Olivia SALLÉ
Sandrine BROCART donne procuration à Catherine MORTREUX
Stéphane MICHEL donne procuration à Angélique DEKOKER
Emmanuel CHARETTE donne procuration à Michel MAILLARD
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021.
Monsieur le Maire soumet l’approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021 à l’approbation
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
2- Installation de M. Philippe KUPPENS, conseiller municipal.
Le Conseil municipal prend acte de l’installation de M. Philippe KUPPENS en tant que conseiller municipal.
2
3- Acquisition de foncier auprès de l’EPF.
Monsieur le Maire soumet l’acquisition de foncier auprès de l’EPF à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
4- Approbation du principe de la rétrocession des espaces communs du lotissement « Le Clos des
Lupins ».
Monsieur le Maire soumet l’approbation du principe de la rétrocession des espaces communs du lotissement
« Le Clos des Lupins » à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
5- Signature d’une convention de groupement de commande de réfection des abords de chaussée
avec la Communauté de communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commande de réfection des
abords de chaussée avec la Communauté de communes Pévèle Carembault à l’approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
3
6- Signature d’une convention de groupement de commande de réfection des chaussées avec la
Communauté de communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commande de réfection des
chaussées avec la Communauté de communes Pévèle Carembault à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
7- Rapport de la chambre régionale de comptes - Communauté de Communes Pévèle Carembault.
Le Conseil municipal prend acte du rapport de la Chambre régionale de comptes de la Communauté de
Communes Pévèle Carembault.
8- Création d’un poste de technicien au 01 janvier 2022.
Monsieur le Maire soumet la création d’un poste de technicien au 01 janvier 2022 à l’approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
Vu, le Maire
Luc MONNET