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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 avril 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 avril 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Travail et emploi,
OYONNAX,
le 07
avril
2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'O
Y
O
N
N
A
X
se
réunira
en
séance
ordinaire,
le
lundi
14
avril
2025
à
18
h
15.
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
Election
d’un
secrétaire
de
séance
:
€
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
10
février
2025
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
la
délégation
d'attributions
| - Finances : Rapport
n°Fl-1
: M.
Laurent
HARMEL
Garantie
d'emprunt
accordée
à
SEMCODA
à
hauteur
de
60
%,
soit
396
000
€,
pour
un
emprunt
de
660
000€
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
—
24
logements
—
16
rue
Belmont
Rapport
n°F1-2
: M.
Noël
DUPONT
Versement
d'une
subvention
d'équipement
au
profit
du
SIEA
Rapport
n°F1-3
: Mme
Anne-Marie-GUIGNOT
Modification
des
tarifs
- Valexpo
Il —
Foncier
—-
Urbanisme
Rapport
n°FO-1
: M.
Fatih
KAYGISIZ
Transfert
de
propriété
du
lycée
Arbez
Carme
à
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
et
régularisations
foncières
avec
HBA
et
la
Commune
de
Bellignat
Rapport
n°FO-2
: M.
Amaury
VEILLE
Cession
de
parcelles
situées
Cours
de
Verdun
à
la
SCI
DB
LEMAN
Rapport
n°FO-3
: Mme
Dominique
BEY
Demande
de
subventions
- projet
2025 Il
—
Marchés
Publics
- Juridique
Rapport
n°MP-J-1
:M.
Jacques
MAIRE
Convention
de
service
d'achat
centralisé
:services
opérés
de
télécommunications
Rapport
n°MP-J-2
:M.
Assad
AKHLAFA
Acquisition
d'une
licence
IV
sur
vente
aux
enchères
IV
—
Ressources
Humaines
Rapport
n°RH-1
:Mme
Christine
PIQUET
Fixation
et
autorisation
du
nombre
de
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
la
période
estivale
2025
Rapport
n°RH-2
:Mme
Caroline
MANZONI
Autorisation
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage
Rapport
n°RH-3
:M.
Jean-Jacques
MATZ
Actualisation
de
la
liste
des
emplois
permanents
V-
Education
Rapport
n°’EDUC-1
:M.
Fabrice
BERTERA
Fusion
des
écoles
maternelles
La
Forge
et
Daudet-Pagnol
Rapport
n°’EDUC-2
:Mme
Françoise
COLLET
Modification
de
la
sectorisation
scolaire
VI
-
Politique
de
la Ville
Rapport
n°PV-1
:
Mme
Marie-Jo
LEVILLAIN
Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
—
Année
2025
Rapport
n°PV-2
:M.
Jacques
VAREYON
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
(DSU)
- Rapport
annuel
-
Année
2024
VII
-
Services
Techniques
Rapport
n°ST-1
:Mme
Fanny
RIPPE
Aide
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
l'acquisition
et
l'installation
des
équipements
en
matière
de
sécurité
PPMS
—
Ecole
L.
Pergaud
—
Groupe
Scolaire
La
Forge
Rapport
n°ST-2
: M.
Hugo
CARRAZ
Convention
de
Superposition
d'Affectation
pour
la
construction
d'une
passerelle
rue
Gabriel
Péri
Rapport
n°ST-3
:Mme
Laure
MANDUCHER
Cession
de
véhicules
communaux
VIIL-
Institutions :
Rapport
n°INST-1
:M.
Freddy
NIVEL
Convention
de
mise
à
disposition
du
service
DéclaLoc
entre
l'Office
du
Tourisme
et
la
Ville
d'Oyonnax
Questions
diverses