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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 14 avril 2022
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 14 avril 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
FOLIO 41
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 AVRIL 2022
Début de la séance : 18 h 30
ORDRE DU JOUR
FINANCES PUBLIQUES
1. Approbation du budget primitif 2022 de la commune de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Eric Ménassi
2. Attribution d’une subvention au comité des œuvres sociales du personnel de la mairie de Trèbes pour l’année 2022
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
RESSOURCES HUMAINES
3. Actualisation du tableau des effectifs
Projet de délibération présenté par Madame Julie Langlois
4. Établissement d’un comité social territorial mutualisé entre la ville de Trèbes et son centre communal d’action sociale
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
5. Détermination du nombre de représentants du personnel au comité social territorial de la ville de Trèbes et de son centre communal d’action sociale Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
INFORMATIONS ET QUESTIONS
6. Liste préparatoire à la liste annuelle du jury d’assises 2023
Information présentée par Madame Maryse Saint-André
7. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation
Information présentée par Madame Maryse Saint-André
8. Questions diverses