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Déliberation - Listes des délibérations
Document publié le Samedi 31 décembre 2022 par la commune de Puygros.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des délibérations)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Éducation,
Date du conseil
municipal
Numéro
délibération Titre de la délibération
09-janv-23 2023-01 Modification du temps de travail d'un emploi - M.à.J du tableau des emplois
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
2023-02 Approbation du compte de gestion 2022
2023-03 Approbation du compte administratif 2022
2023-04 Affectation du résultat au 31 décembre 2022
2023-05 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2023
2023-06 Vote du budget primitif 2023
2023-07 Remboursement incident G.E.A.C. Les Hauts D'Arvey
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
06-avr-23 2023-08 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2023
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
2023-09 Décision modificatif n° 1 - Budget 2023.
2023-10 Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
2023-11 Assistance à la gestion et à l'exploitation des Points d'Eau Incendie (PEI).
2023-12 Convention avec le CDG73 relative à l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire.
2023-13 Désignatoin du référent déontologue élu et adhésion à la mise en place par le CDG73.
2023-14 Donation financière de la part du Comité des fêtes de Puygros.
2023-15 Donation financière de la part du Club des Charmielles et de l'Amicale des Anciens de la Galoppaz.
2023-16 Mise à jour des tarifs des activités périscolaires.
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
18-juil-23
Le secrétaire,
Monsieur Rémi TORRES
Listes des délibérations 2023
Le secrétaire,
Madame Claudine CHALAND
Le secrétaire,
Monsieur Rémi TORRES
Le secrétaire,
Monsieur Rémi TORRES
13-mars-23 2023-17 Avis sur la révision de Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs.
2023-18 Etat d'assiette des coupes a asseoir - ONF.
2023-19 Vente d'un chemin communal à Arvey.
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
2023-20 Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
2023-21 Optimisation perception de la taxe de séjour - Mise en place d'un outil de dématérialisation.
2023-22 Offre de service de la direction de la lecture publique du CSMB liée au nouveau plan de développement de la lecture publique 2022-2023.
2023-23 Convention de financement dans le cadre du fond d'innovation pédagogique avec l'accadémie de Grenoble.
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
2023-24 Demande de subvention du FDEC 2024.
2023-25 Révision des baux communaux.
2023-26 Décision modificative n°2 - Budget 2023.
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
2023-27 Demande de subvention de la DETR 2024.
2023-28 Adhésion au service de mission de secrétariat de mairie itinérant.
2023-29 Décision modificative n°3 - Budget 2023.
Le Maire,
Monsieur Luc MEUNIER
Le secrétaire,
Monsieur Rémi TORRES
25-sept-23
11-sept-23
Le secrétaire,
Monsieur Rémi TORRES
11-déc-23
23-oct-23
Le secrétaire,
Monsieur Rémi TORRES
Le secrétaire,
Monsieur Rémi TORRES