Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 2 avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 2 avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025
1 - Délibération concernant l’approbation du compte financier unique (CFU) 2024 – N° 2025-04-02.01 – Délibération approuvée
2 - Délibération concernant le gardiennage de l’église – N° 2025-04-02.02 – Délibération approuvée
3 - Délibération concernant les subventions accordées aux organismes extérieurs par la commune sur le budget 2025 – N° 2025-04-02.03 – Délibération approuvée
4 - Délibération concernant le vote des taxes communales – N° 2025-04-02.04 – Délibération approuvée
5 - Délibération concernant l’affectation des résultats 2024 – N° 2025-04-02.05 – Délibération approuvée
6 - Délibération concernant la discussion et le vote du budget 2025 – N° 2025-04-02.06 – Délibération approuvée
7 - Délibération concernant l’avis du Conseil Municipal sur les projets de modification du Plan Local d’Urbanisme de la Métropole Européenne de Lille – n° 2025-04-02.07 – Délibération approuvée
8 - Délibération portant demande auprès de la Métropole Européenne de Lille d’un fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public de la rue Haute Loge – N° 2025-04- 02.08 – Délibération approuvée
9 - Délibération concernant la signature avec la Métropole Européenne de Lille d’une convention relative au projet d’aménagement d’un espace de biodiversité dans le Parc des Saules – N° 2025-04-02.09 – Délibération approuvée
10 - Délibération concernant la signature d’un avenant à la convention de partenariat pour le fonctionnement d’un réseau intercommunal mixte de lecture publique « Médiaweppes » – N° 2025-04-02.10 – Délibération approuvée
11 - Délibération concernant l’acceptation d’un chèque suite à la dégradation d’un panneau d’affichage municipal – N° 2025-04-02.11 – Délibération approuvée
12 - Délibération afférente à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents – N° 2025-04-02.12 – Délibération approuvée
13 - Délibération concernant le reversement à la Fédération d’Electrification de l’Arrondissement de Lille (FEAL) du fonds de concours attribué par la Métropole Européenne de Lille (MEL) – N° 2025-04-02.13 – Délibération approuvée