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Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2024
1 - Délibération pour l’adhésion de la commune au dispositif de feux tricolores sonores de la métropole européenne de Lille – N°2024-08-18.01– Délibération approuvée
2 - Délibération concernant la modification du plan local d’urbanisme (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille– N°2024-09-18.02 – Délibération approuvée