Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 21 septembre 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 21 septembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023
1 - DELIBERATION CONCERNANT L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET 2 (AMI 2) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE RELATIF A LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE METROPOLITAINE (BNM) POUR LE RESEAU MEDIAWEPPES – N° 2023-09-21.01 – Délibération approuvée
2 - DELIBERATION CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL – N° 2023-09-21.02 – Délibération approuvée
3 - DELIBERATION CONCERNANT LA DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES DES ELUS ET L’AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AFFERENTE AVEC LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE – N° 2023-09-21.03 – Délibération approuvée
4 - DELIBERATION CONCERNANT LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU SIVU FOURRIERE– N°2023-09-21.04 – Délibération approuvée
5 - DELIBERATION CONCERNANT LE REMBOURSEMENT D’UN SINISTRE PAR LA COMPAGNIE D’ASSURANCE DE LA COMMUNE N°2023-09-21.05 – Délibération approuvée
6 - DELIBERATION CONCERNANT L’ADHESION DE LA COMMUNE A LA CENTRALE D’ACHATS DU SYNDICAT MIXTE NORD – PAS-DE-CALAIS NUMERIQUE– N°2023-09-21.06 – Délibération approuvée