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Déliberation - DEL 2025 98 Remboursement Frais Intervenants « Ensemble Face AUX Risques Majeurs »
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 98 Remboursement Frais Intervenants « Ensemble Face AUX Risques Majeurs »)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Assurance,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 JUIN 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-six juin à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 20 juin 2025, se sont réunis en salle du conseil municipal (centre administratif), sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Alain MILON, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI, Sandrine LAGNEAU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Sylviane FERRARO, Dominique DESFOUR, Thierry ROUX, Clément CAMBIER, Alexandra PIEDRA, Manon REIG
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2025_98
REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS AUX INTERVENANTS « ENSEMBLE FACE AUX RISQUES MAJEURS » RETRAIT DE LA DELIBERATION DEL_2025_46
Le Passeport pour la Cohésion est un véritable programme de formations et conférences, conçu pour permettre d’acquérir les réflexes indispensables à la protection de nos proches. Par des ateliers de secourisme en milieu dégradé, des sessions pratiques et théoriques sur la gestion du stress, des ateliers de médecines générales ainsi que des conférences avec des experts. Ce programme est conçu pour être en mesure de comprendre les enjeux, d’être préparé et d’agir en cas de besoin.
Mais au-delà de cet aspect éducatif, le Passeport pour la Cohésion a pour ambition de renforcer les liens qui nous unissent. En effet, face aux défis que peuvent représenter les catastrophes naturelles, les accidents ou les crises diverses, la solidarité est notre plus grande force. Ce projet vise à créer une dynamique collective, un véritable élan de solidarité entre les citoyens sorguais.
Par une délibération du 27 mars 2025, le conseil municipal a décidé de défrayer les conférenciers. Toutefois, l’estimation des défraiements s’avère inférieure au coût réel.
Il est ainsi proposé d’augmenter le montant maximal des défraiements à 400 € par conférencier au lieu des 200 € précédemment actés.
A ce titre, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
Retirer la délibération DEL_2025_46 du 27 mars 2025 portant sur le même objet
Défrayer les conférenciers sur présentation de leurs justificatifs de déplacements (autoroute, train…). Ces défraiements seront engagés sur l’exercice 2025 sur les dépenses du service proximité et cohésion ligne « risque majeurs » pour un montant maximum par conférencier de 400 €
Publiée le 04 juillet 2025 comprenant les frais autoroute, frais kilométriques… Le nombre de conférenciers à défrayer est de 3.
Autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces s’y rapportant
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-29
Vu la délibération n° DEL-2025-46 du 27 mars 2025 portant sur le même objet
Sur le rapport présenté par Bernard RIGEADE;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
RETIRE la délibération n° DEL_2025_46 du 27 mars 2025
APPROUVE le projet passeport pour la cohésion : Ensemble face aux risques majeurs
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces s’y rapportant.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.