Compte-Rendu - 20240603 CR

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Compte-Rendu - 20240603 CR Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Chédigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20240603 CR)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Union Européenne, 1

République Française

MAIRIE CHEDIGNY

Département

d'Indre-et-Loire

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 03 juin 2024

Ordre du Jour :

- Modification de projet du commerce au 44, rue du Lavoir par M. Michael Hessenard - Adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisation en lien avec la compétence "Police de la Publicité" avec Loches Sud Touraine

- Questions diverses

Vente aux enchères du Goupil

Éclairage public

Sensibilisation au handicap le 11 juin à Abilly

Labellisation pour les 80 ans de la libération de l'exposition Chemin de Mémoire sur les traces des personnages et événements de 1944

Label-eau à Azay-sur-Indre le 7 juillet

Nombre de membres

en exercice: 14

Présents : 13

Votants: 13

Le 03 juin 2024 à 20 h 30, l'assemblée régulièrement convoquée le vendredi 31 mai 2024, s'est réunie sous la présidence de Pascal DUGUÉ.

Sont présents: Pascal DUGUÉ, Isabelle BÉJANIN, François RODE, Monique BOITARD, Valéry BOUÉ, Bertrand CARDON, Jean-François CHANDELLIER, Guillaume CHEVRÉ, Céline DIERIC, Murielle JACQUES, Claire LEVIEUX, Pierre LOUAULT, Nicole PERRIER

Représentés:

Excuses: Laurent FAUVEL

Absents:

Secrétaire de séance: Isabelle BÉJANIN

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal du 06 mai 2024.

Objet: MODIFICATION DE PROJET DU COMMERCE AU 44 RUE

DU LAVOIR - DE_2024_048

Vu les articles L2121-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Monsieur le Maire informe l'assemblée de la proposition de modification de projet du commerce au 44 rue du Lavoir par Monsieur Michael Hessenard adressée le 30 mai 2024. Le Conseil Municipal a pris connaissance de la nouvelle proposition détaillée. Elle fait suite au rendez-vous du vendredi 10 mai entre Monsieur Michael Hessenard et Isabelle Béjanin, Maire adjointe, où ce dernier a annoncé qu'il souhaitait changer le cap de son projet compte tenu de l'offre commerciale développée par le Clos aux Roses (encore inconnue en décembre 2023 au moment où il a présenté son projet) et le Presbytère-Maison Flore. Il estime que l'offre de restauration est désormais suffisante sur la commune.

Monsieur le Maire la résume :

Compte tenu de l'offre évoluée de café bistrot proposée à Chédigny, le changement d'activité est le suivant : Restauration simplifiée, traiteur, boulangerie, pâtisserie, confiserie-chocolaterie (n'étant plus d'actualité : épicerie, caviste, bar à vin, bistrot, chambre d'auberge).

Les activités boulangerie, pâtisserie, confiserie-chocolaterie demandent de justifier d'une compétence par des diplômes ou des certifications professionnelles. Pour que la société-preneur puisse s'inscrire au RCS en vue d'exercer ces métiers, son président ou son directeur ou un de ces employés, doit nécessairement en posséder. La qualification requise pour chacune de ces activités peut être obtenue en suivant une formation2

encadrée en « candidat libre » d'environ 8 mois, cursus commençant chaque automne et aboutissant à un examen tenu chaque année au début d'été. Le commencement de l'activité de boulanger sera donc possible dans un délai d'environ un an. Les cursus pour pouvoir exercer celles de pâtissier et de chocolatier-confiseur seront entamés et les qualifications acquises de la même façon dans la foulée.

À l'heure actuelle, les repreneurs ne peuvent pas répondre à ces exigences. Ils proposent donc une période de transition, et un développement en deux phases :

- dans une première phase (première année d'exercice) : restauration et traiteur - dans une deuxième phase (à partir du deuxième exercice) : boulangerie, pâtisserie confiserie chocolaterie, auxiliairement : restauration et traiteur.

Le changement d'activité influencera négativement le prévisionnel initial de chiffre d'affaires et des bénéfices. Monsieur Michael Hessenard demande donc de baisser de 200 euros le loyer initial pour l'appartement, c'est-à-dire le fixer à 250 euros par mois.

L'esquisse déjà fournie de l'aspect extérieur restera d'actualité pour sa plus grande partie. Les enseignes seront adaptées à la nouvelle formule. La terrasse sera toujours utilisée pour la petite restauration en été, mais le nombre de places sera réduit par rapport au projet initial, permettant de laisser les plantations existantes en place.

Les baux ne demanderont que peu de modifications et la signature serait donc possible courant mois de juin pour une entrée en jouissance le 1er juillet. L'ouverture de l'établissement (partie restauration/traiteur) peut s'envisager pour septembre 2024.

Enfin compte tenu de l'actuelle faible demande au niveau du dépôt de pain réalisé à l'agence postale communale et de l'étude menée par Monsieur Michael Hessenard auprès des boulangeries alentour et celle de Francueil, l'activité dépôt de pain n'est pas viable. Il propose de maintenir le dépôt de pain actuel dans l'agence postale jusqu'à l'ouverture de la boulangerie courant 2025.

Le calendrier proposé est le suivant :

– signature baux courant mois de juin

– entrée en jouissance le 1er juillet

– ouverture de la partie restauration/traiteur en septembre 2024

– ouverture de la boulangerie été/automne 2025 (le plus tôt possible)

– maintien de la restauration et de l'activité traiteur

– ouverture de la pâtisserie et de la confiserie-chocolaterie dans la foulée.

Considérant l'offre de restauration suffisante sur la commune par le Clos aux Roses et le Presbytère-Maison Flore ;

François Rode, Maire adjoint, demande si l’activité de traiteur pour les fêtes est maintenue. Il ajoute que la formation de boulanger de 8 mois en candidat libre ne garantit pas une obtention de la certification. Monsieur le Maire lui répond que celle-ci reste acquise eu égard au premier projet validé sur l’activité de traiteur à l’extérieur et sur place. Pierre Louault estime que l’activité de boulanger représente un gros investissement matériel et conseille de ne pas poursuivre le projet avec Monsieur Michael Hessenard. Isabelle Béjanin, Maire adjointe, souligne que Monsieur Michael Hessenard a décidé de ne plus assurer le dépôt de pain d’ici l’ouverture de la boulangerie, condition pourtant essentielle pour la commune. Elle donne par ailleurs raison à Monsieur Michael Hessenard sur l’adaptation de son projet compte tenu des offres désormais proposées par le Clos aux Roses et le Presbytère-Maison Flore. Bertrand Cardon souligne que la modification d’activité va nécessiter une révision des baux. Il estime par ailleurs que Monsieur Michael Hessenard pense avant tout à son projet personnel et ensuite à l’intérêt de la commune. Guillaume Chevré demande si les baux ont été signés. Monsieur le Maire lui répond négativement. Il précise que la

date de signature était prévue au 1er mai mais Monsieur Michael Hessenard n’était pas disponible et a

proposé de la décaler au 1er juin. Monsieur le Maire l’a invité à venir présenter sa modification de projet au Conseil Municipal ce 3 juin mais il n'était pas disponible. Monique Boitard fait part de ses inquiétudes sur3

l’engagement de la commune avec Monsieur Michael Hessenard et redoute un nouveau litige à l’instar de celui du dépôt de la marque « Chédigny ».

Considérant les délais prolongés depuis le 1er mai par Monsieur Michael Hessenard pour la signature des baux (non signés à ce jour) et le démarrage de son activité ;

Considérant la demande de baisse du loyer de 450 euros à 250 euros pour le logement du 44, rue du Lavoir d'une surface de 100 m2 ;

Considérant l'investissement induit pour l'équipement de l'activité boulangerie pour le repreneur et l'incertitude sur l'obtention des qualifications requises pour les activités de boulangerie, pâtisserie, confiserie-chocolaterie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DECIDE de ne pas poursuivre le projet présenté pour le 44 rue du Lavoir par Monsieur Michael Hessenard. CHARGE Monsieur le Maire de faire part de cette décision à Monsieur Michael Hessenard et à la Communauté de Communes Loches Sud Touraine.

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Orléans dans le délai de deux mois à compter de sa publication, par voie postale (28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans) ou par l'application Télérecours : https://citoyens.telerecours.fr

Objet: ADHESION AU SERVICE COMMUN D'INSTRUCTION DES

DEMANDES D'AUTORISATION EN LIEN AVEC LA

COMPETENCE " POLICE DE LA PUBLICITE " - DE_2024_049

Monsieur le Maire indique que :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et, notamment son article L 5211-4-2 qui dispose qu'en dehors même des compétences transférées, il est possible à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre et une ou plusieurs de ses communes membres de se doter de services communs, notamment pour l'instruction des décisions prises par le maire au nom de la commune,

Vu l'article L422-1 du Code de l'Urbanisme autorisant une commune à charger un EPCI d'instruire les actes d'urbanisme relevant de ses compétences et l'article L422-8 du Code de l'urbanisme supprimant la mise à disposition gratuite des services d'instruction de l'état pour toute commune compétente appartenant à des communautés de 10000 habitants et plus,

Vu l'arrêté préfectoral en date du 29 juin 2021 arrêtant les statuts de la Communauté de communes,

Vu l'article 17 de la loi Climat et Résilience (loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets) prévoyant la décentralisation des compétences de police de la publicité extérieure au profit des maires à compter du 1er janvier 2024,

Vu le décret n° 2023-1409 du 29 décembre 2023 portant modification de diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la publicité, aux enseignes, aux préenseignes et aux paysages,

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Loches Sud en date du 04 avril 2024 qui porte sur la création d’un service commun d’instruction des demandes d’autorisation en lien avec la compétence « Police de la publicité ».

Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er janvier 2024, pour les communes disposant ou non d'un règlement local de publicité (RLP), les maires sont désormais compétents pour assurer la police de la publicité sur leur territoire et que le pouvoir de substitution du préfet est supprimé. Ce transfert concerne l'ensemble des communes du territoire dotée ou non d'un document d'urbanisme. En dehors des compétences transférées, un Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre et une ou plusieurs de ses communes membres peuvent se doter de services communs conformément à l'article L 5211-4-2 du CGCT.4

Il est proposé de créer un service commun pour l'instruction des demandes d'autorisation en lien avec la compétence police de publicité, dans une logique de solidarité intercommunale et de mutualisation des moyens. Le service aura la mission d'instruire les demandes d'autorisations préalables et de réceptionner les déclarations préalables à l'installation, la modification et au remplacement des publicités, des pré-enseignes et des enseignes.

Monsieur le Maire précise que les relations entre la Communauté de communes Loches Sud Touraine et les communes adhérentes à cette nouvelle mission seront formalisées par une convention qui précise le champ d'application, la définition opérationnelle des missions de la commune, les missions du service commun, les modalités des échanges écrits pendant la période d'instruction des dossiers, le classement, l'archivage, les statistiques, les dispositions financières, l'entrée en vigueur de la convention, la gouvernance du service commun ainsi que le tribunal compétent pour le règlement des litiges.

Pierre Louault demande quel sera le coût. Monsieur le Maire lui répond qu’il est de 100 euros pas acte. Il ajoute que l’adhésion est gratuite et que le service Application Droits du Sol de Loches Sud Touraine connaît mieux la réglementation que la commune.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DECIDE d’intégrer le service commun d’instruction des demandes d’autorisation en lien avec la compétence «Police de la publicité ».

DECIDE d’approuver la convention ci-jointe.

AUTORISE le Maire à la signer.

1) Vente du véhicule Goupil

Monsieur le Maire annonce à l’assemblée que le véhicule électrique Goupil de 2016 qui nécessitait un changement de chargeur et de batteries a été vendu aux enchères avec le site Agorastore pour la somme de 2 783 euros à la société ERT2M de Montlouis-sur-Loire. Des frais des ventes de 18% viendront se déduire de cette somme. Il rappelle que Goupil était prêt à reprendre le véhicule pour la somme maximale de 300 euros.

2) Horaires de l’éclairage public

Monsieur le Maire fait part aux élus des demandes d’administrés d’allonger les délais de l’éclairage public. Pierre Louault suggère de le laisser jusqu’à 23 h 30. Il rappelle que l’été les visiteurs regardent leurs fleurs à la pile et que la commune a une étoile au guide vert Michelin, l’éclairage ne doit donc pas être négligé sous risque de perdre cette distinction. Isabelle Béjanin, Maire adjointe, suggère de le laisser jusqu’à 21 h 00 l’hiver. Bertrand Cardon ajoute qu’il est nécessaire de prévoir l’éclairage pour les événements ponctuels. Il estime qu’il est en effet contradictoire d’organiser des événements et que les lumières soient éteintes à la fin du spectacle. Monsieur le Maire lui indique que cela est possible mais difficile à programmer. Céline Diéric souligne que l’éclairage entre les restaurants et les parkings est indispensable. Monique Boitard suggère d’installer des détecteurs solaires à l’instar de celui qui est sur la place de l’église. François Rode, Maire adjoint, est aussi favorable pour installer des détecteurs au niveau des parkings. Il ajoute que l’allongement de la durée d’éclairage sera en revanche mal accueillie par les habitants qui aiment contempler les étoiles. Monsieur le Maire estime que l’éclairage doit être effectif également dans les rues et pas seulement sur les parkings.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer les horaires de l’éclairage public comme suit :

Du 1er novembre au 30 avril : Fin à 21 h 00

Du 1er mai au 31 octobre : Fin à 23 h 30

3) Projet de vidéoprotection

Monsieur le Maire annonce aux élus qu’il a rencontré le 3 juin avec Isabelle Béjanin et François Rode, Maires adjoints, l’adjudant-chef Jean-Philippe Delas de la cellule de prévention technique de la malveillance et de la vidéoprotection du Groupement de Gendarmerie d’Indre-et-Loire. Un repérage dans le bourg a été effectué en vue de poser les caméras. Une liste des entreprises à contacter va être adressée à la mairie. Une étude sera remise à la mairie vers le mois d’octobre. Des aides financières sont possibles avec la Dotation d’Equipement aux Territoires Ruraux ou encore le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (20 à 40%). La commune de Chédigny serait prioritaire compte tenu du nombre important de cambriolages5

enregistrés. Isabelle Béjanin, Maire adjointe, ajoute que les communes de Cormery, Loches, Genillé sont équipées et celles de Chambourg-sur-Indre, Reignac-sur-Indre et Bridoré le seront également.

Monsieur le Maire précise que trois référents communaux seront habilités à consulter les images avec un accès par identifiant et mot de passe. En cas de besoin, la Gendarmerie pourra réquisitionner les vidéos.

Jean-François Chandellier demande s’il y a du nouveau au sujet des cambriolages. Monsieur le Maire lui répond négativement, cependant il n’y en a eu aucun depuis trois semaines.

4) Réunion participative pour le projet de résidence seniors du 16

mai

Murielle Jacques demande un retour sur la réunion participative pour le projet de résidence seniors du 16 mai organisée à la mairie de Chédigny avec Elisa Lalande de Soliha. Monsieur le Maire lui répond qu’il y avait de vingtaine de Chédignois. Les échanges ont été intéressants. Il a été noté que l’ensemble des présents étaient membres d’une association. Le Comité de Pilotage s’est réuni le 28 mai à Azay-sur-Indre. Il a été noté des similitudes entre les deux communes d’Azay-sur-Indre et Chédigny. Monique Boitard estime que l’intergénérationnel est une bonne chose. Monsieur le Maire lui répond que le problème de la mobilité à Chédigny qui n’est pas desservie par les transports en commun comme à Azay-sur-Indre ne permet pas de développer un projet avec les jeunes sans moyen de déplacements. François Rode, Maire adjoint, précise que la question importante de la mobilité a été soulevée par Elisa Lalande : pour la mise en œuvre du projet une solution devra être apportée. La solution proposée par la Croix Rouge est à développer. Une réunion publique sur la mobilité est à organiser.

Isabelle Béjanin, Maire adjointe, indique que lors de la prochaine réunion participative le 24 juin, une présentation d’une résidence senior sera faite en vidéo.

5) Candidat pour le commerce du 44 rue du Lavoir Monsieur le Maire informe l’assemblée que Monsieur Yannick Molinier qui a la biscuiterie Amérantine à

Céré-la-Ronde se propose pour s’installer dans le commerce du 44 rue du Lavoir et occuper le logement. Un rendez-vous va être fixé avec le Maire et les adjoints pour qu’il présente son projet et visite les lieux.

6) Elections Européennes

Compte tenu de l’absence de Claire Wille le 9 juin, Monsieur le Maire demande aux élus de se positionner pour la tenue du bureau de vote pour les élections européennes.

Le bureau de vote est constitué ainsi :

8h00 à 11h00 : Isabelle Béjanin Suppléante Président - Murielle Jacques - Jean-François Chandellier 11h00 à 14h30 : François Rode Suppléant Président - Pierre Louault - Valéry Boué 14h30 à 18h00 : Président Pascal Dugué - Nicole Perrier - Monique Boitard

7) Sensibilisation aux handicaps le 11 juin à Abilly

Monsieur le Maire donne lecture de l’invitation de Loches Sud Touraine pour participer à une demi-journée de sensibilisation aux handicaps le 11 juin à Abilly destinés aux élus et aux agents : Pourquoi participer à cette sensibilisation ?

Découvrir les handicaps pour essayer de mieux comprendre le quotidien des personnes. Grâce aux témoignages de nos intervenants en situation de handicap vous pourrez apprendre et obtenir de nouvelles connaissances. Ainsi, en partant de vos expériences, les intervenants pourront, avec l’aide de leurs vécus, vous donner des clés et astuces qui vous aideront dans vos missions. Partager les expériences de chacun, vivre les difficultés d’une personne malentendante lors d’un accompagnement à une démarche administrative ou d’une personne en fauteuil lors de déplacements, vous permettront d’envisager les adaptations possibles pour mieux accueillir chacun. Bien d’autres situations seront abordées au-delà de ces deux exemples comme expliquer un fonctionnement et les dysfonctionnements possibles, décrire la procédure à suivre, ... Les difficultés ou incompréhensions peuvent être ressenties des deux côtés et mener à des tensions, voire des conflits ou des refus de poursuivre les démarches. Ces sensibilisations vous permettront d’adapter votre communication au besoin et de proposer un accueil inconditionnel.

Jean-François Chandellier s’inscrit à la session du mardi après-midi.6

8) Cirque Boltini les 15 et 16 juin

Monsieur le Maire fait part aux élus de la demande du cirque Boltini de venir présenter leur spectacle sur la commune les 15 et 16 juin. Le Conseil Municipal accepte de le recevoir sur le parking du Péliau.

9) Repas de rue

Céline Diéric demande la date du repas de rue. Monsieur le Maire lui répond qu’aucune date n’a été fixée. Le 21 juin se tiendra la fête de la musique. Les dates du 21 ou 22 juin sont évoquées. Le repas aurait lieu dans le milieu du bourg et le feu sur le Péliau.

Monsieur le Maire fait part des remarques de Laurent Fauvel, Maire adjoint : le vendredi 21 juin le comité des fêtes organise la fête de la musique, il ne paraît pas judicieux de programmer ce même soir le repas de rue, cela crée une "collision" entre les deux événements. Le public (Chédignois et gens de l'extérieur) présent à la fête de musique vient écouter des musiciens, ce n'est pas de la musique d'ambiance, ni de bal. De plus les Chédignois qui sont en activité semblent difficilement disponibles pour le vendredi soir. La saint Jean est le lundi 24, traditionnellement le repas de rue se déroule le week-end d'après si cette fête tombe en semaine, il est donc proposé de prévoir ce repas de rue le samedi 29 juin.

Céline Diéric précise que la fête des enfants aura lieu le samedi 29 juin avec un repas prévu le soir.

Le Conseil Municipal décide de ne pas organiser de repas de rue cette année.

10) Olympiades Label-eau d’Azay-sur-Indre le 7 juillet Monsieur le Maire informe les élus que la fête Label-eau aura lieu le dimanche 7 juillet à Azay-sur-Indre. Le

rassemblement des équipes est prévu pour 15 h 00 et la fin des épreuves à 17 h 00. Cette année les épreuves sont tenues secrètes. La remise des lots aura lieu entre 18 h 00 et 18 h 30. Monsieur le Maire souligne que la commune de Chédigny remporte le trophée depuis deux ans consécutifs. Les élus sont invités à participer à cette épreuve tout comme les agents communaux et autres volontaires.

11) Accueil de scouts en août

Monsieur le Maire présente aux élus la demande des scouts d’installer leur tente pour une journée sur la commune entre le 12 et 17 août. Le Conseil Municipal accepte de les recevoir sur le terrain de foot.

12) Congrès des Maires

Monsieur le Maire indique aux élus que le 106e Congrès des Maires aura lieu à Paris Expo Porte de Versailles le mercredi 20 novembre (déplacement organisé par l’Association des Maires d’Indre-et-Loire). Celui de l’Association des Maires d’Indre-et-Loire se tiendra le mercredi 4 décembre au Palais des Congrès de Tours.

13) Labellisation pour le 80e anniversaire de la libération

Monsieur le Maire annonce à l’assemblée que le Préfet d’Indre-et-Loire a labellisé l’exposition et le chemin

de mémoires portés par l’Atelier Passeurs de Mémoire dans le cadre du 80e anniversaire de la libération. Il indique qu’un parcours a été initié avec la famille Dauprat comme point de départ : passage par les Hirondelles où se déroulaient des parachutages pendant la Seconde Guerre Mondiale, sur la sépulture familiale, au château, à la croix… Pierre Louault ajoute que d’autre Chédignois seront aussi cités.

Ce projet présenté par l'atelier Passeurs de mémoire initié et animé par Sylvie Pouliquen et Laurent Fauvel, Maire adjoint, s'articule en 4 temps forts :

1 - La création d'un chemin de mémoire (9 étapes sur les traces des hommes, des femmes et des lieux chédignois liés aux événements de 1944) qui sera inauguré le dimanche 8 septembre 2024

2 - Une exposition avec des objets, des documents qui aura lieu du 1er au 16 novembre

3 - Plantation d'un arbre de la commémoration du 80e anniversaire lors de la cérémonie du 11 novembre

4 - Organisation d'un bal de la libération le 5 juillet 2025

Le Conseil Municipal remercie Sylvie Pouliquen, Pascal Dugué, Laurent Fauvel, Chantal Dugué, Ghisline Dugué, Jean-Michel Guibert, Pierre Louault et Jacqueline Gourdain pour leur participation active dans cet atelier commémoratif.7

14) Jeux pour l’école financés par l’Association des Parents

d’Elèves

Monsieur le Maire présente à l’assemblée les jeux financés par l’Association des Parents d’Elèves pour l’école de Chédigny. La salle de motricité va donc être équipée d'un gros tapis et d’une structure d’escalade d’une valeur de 3 000 euros.

Monique Boitard et Céline Diéric indiquent que la cour de l’école comprend des jouets (trottinettes, tricycles…) avec lesquels les enfants vont à vive allure et pourraient se blesser contre le portail ou le mur par exemple. Ils ne portent en effet pas de protections. Monsieur le Maire rejoint leur inquiétude notamment lorsqu’il est amené à assurer exceptionnellement la surveillance de la cour d’école, il n’est en effet pas serein.

15) Festival des Roses Monique Boitard exprime ses remerciements aux bénévoles membres du Conseil Municipal qui ont participé

au Festival des roses. Malgré les parkings inutilisables en raison des fortes pluies de la semaine précédant les 25 et 26 mai, 12 000 visiteurs ont été accueillis. Les exposants sont satisfaits de leur participation.

Le Maire, La secrétaire de séance Pascal DUGUÉ Isabelle BÉJANIN

Procès-verbal approuvé le 1er juillet 2024 et publié le 4 juillet 2024