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Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 08h32 par la commune de Corcieux.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 04 29 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL
MUNICIPAL
PR
|
Séance
du
mercredi
29
avril
2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
(Article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Délibération
n°2026/05/01
—
Finances
locales
— Affectation
des
résultats
2025,
Délibération
n°2026/05/02
—
Fiscalité
—
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2026,
Délibération
n°2026/05/03
—
Finances
locales
—
Budget
primitif
2026
—
Commune,
Délibération
n°2026/05/04
—
Finances
locales
—
Budget
primitif
2026
—
Forêt
Sectionale,
Délibération
n°2026/05/05
—
Finances
locales
—
Budget
primitif
2026
—
Lotissement
du
Pré
de
l’Epine,
Délibération
n°2026/05/06
-
Finances
locales
—
Budget
primitif
2026
—
Lotissement
La
Croix
Egline,
Délibération
n°2026/05/07
—
Finances
locales
— Budget
primitif
2026
— ZAC
des
Grandes
Fourrières,
Délibération
n°2026/05/08
— Marchés
publics
— Attribution
du
lot 7 du
marché
de
Rénovation
globale
de
l'école
de
Corcieux,
Délibération
n°2026/05/09
—
Personnel
communal
—
Convention
cadre
unique
du
Centre
de
gestion
départemental
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Vosges
(CDG88),
Délibération
n°2026/05/10
—
Patrimoine
communal
—
Lotissement
du
Pré
de
l'Epine
—
Cession
du
Lot
n°3, Délibération
n°2026/05/11
—
Environnement
—
Avis
sur
la
demande
d'enregistrement
au
titre
des
Installations
Classées
pour
la
Protection
de
l'Environnement
(ICPE)
de
la
déchetterie
de
CORCIEUX,
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
le 5 mai
2026
À
Corcieux,
le
5
mai
2026,
Le
Maire
de
Corcieux,
Monsieur
Christian
CAEËEL,