Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 12 12 22
Procès Verbal - PV 24 10 22
Procès Verbal - PV 8 06 22
Déliberation - liste des deliberations cm 22 05 2025
Procès Verbal - 06 12 2024 PV du conseil municipal du 3 decembre 2
Procès Verbal - PV 17 11 23
Procès Verbal - 05 PV du 12 12 22
Procès Verbal - PV 3 04 23
Conseil Municipal - Cm 22 04 12
Procès Verbal - PV 04 12 2023
Procès Verbal - PV 12 12 22
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Arlebosc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12 12 22)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Humanitaire,
PROCES VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du 12 décembre 2022
Présents : Michel Gay, Raphaël Costet, Gilbert Costantini, Elizabeth Meyrand, Michel André,
Yohann Palisse, Claude Régal, Florian Bachelet, Danièle Mélouki.
Excusée : Manon Guironnet
Ordre du Jour :
I) Reconduire le marché de voirie en partenariat avec les 6 autres communes de
l’ex-pays de Saint-Félicien. Marché qui sera porté en 2023 par la commune de
Saint-Félicien
Vote : 9 oui
II) Personnel communal
Attribution d’une aide mutuelle de 15 euros par mois (pour un temps complet)
pour l’assurance complémentaire pour les agents qui présenteront une attestation
pour un contrat labellisé
Vote : 9 oui
Prolongation du contrat de Serge Willems, actuellement en contrat aidé mais qui
prend fin le 31 mars 2023 jusqu’en décembre 2023 ? Pour le même nombre
d’heures
Vote : 9 oui
III) Recensement de la population.
C’est Géraldine Rousset qui l’assurera du 19 janvier au 18 février 2023.Pour
compléter le forfait de 771 euros, alloué par l’Etat, il est proposé une somme de
300 euros (formation et carburant)
Vote : 9 oui
IV) Projet d’aménagement du cimetière
Soit : un colombarium de 9 places, un jardin du souvenir avec stèle, un caveau
communal, l’aménagement des abords : talus et parking
Un dossier de demande de subvention est à établir avant le 15-01-2023 auprès
de la DETR (Dotation d’Equipement pour les Territoires Ruraux)
Des devis sont en cours
Suggestion du conseil : ajouter aux devis l’engazonnement des allées V) Eclairage du village
Investir pour un éclairage LED partout dans le village ?
Le SDE propose un devis de 60 000 euros financé à 50% pour 51 luminaires +2,5
% de maîtrise d’ouvrage ( 1500 E)
Coût : 30 000 E à étaler sur 5 ans, soit 6120 E par an
Il est décidé une rencontre avec le SDE pour avoir des précisions chiffrées sur
les économies apportées avant de délibérer.
DIVERS
La proposition du Comité des fêtes de transformer le local de la Bascule en local
d’accueil avec bancs et boîte à livres a été retenue.
Nettoyage des fossés sur environ 1,5 km à partir de Gray
Proposition de rachat de l’ex-terrain de football (déjà exploité en prairie) pour
des besoins d’irrigation « en pivots ». Projet de réseau entre 5 agriculteurs et
la Saur .