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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Martin-du-Fouilloux.
Lien du pdf (Déliberation - CM 07.12.2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
SAINT MARTIN
:FOUIEUR
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Département de Maine-et-Loire
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[ SÉANCE DU7 DECEMBRE 2023 |
L'an deux mille vingt-trois, le sept décembre, à vingt heures, le Conseil municipal de
cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances (salle du Conseil Municipal de la Mairie), sous la présidence de Monsieur AMIOT Romain, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs AMIOT Romain —- LEROY Monique - CHUPIN Christophe — LE GALL Claire —- VILLAIN Monique - MORINIERE Olivier - GAUTIER Philippe - LEFILLATRE Jean-Christophe - GRELLIER-POTAY Sylvie - MILLET Pierre-Jean et POTARD Claudine. Absents excusés : Mesdames et Messieurs ERTZSCHEID Jack - PONCET MENARD Chrystelle —
MOCQ Christophe — LASNE Véronique et COICAUD Thomas.
Pouvoirs : De Monsieur ERTZSCHEID Jack à Monsieur LEFILLATRE Jean-Christophe ;
De Madame PONCET-MENARD Chrystelle à Madame LEROY Monique ;
De Monsieur MOCQ Christophe à Monsieur MILLET Pierre-Jean ;
De Madame LASNE Véronique à Madame POTARD Claudine ;
De Monsieur COICAUD Thomas à Madame GRELLIER-POTAY Sylvie.
Convocation du 24 novembre 2023
Secrétaire de séance : Madame LE GALL Claire.
Nombre de conseillers en exercice : 16
Nombre de conseillers présents : 11
Arrêté à l’unanimité Délibération Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 novembre .
15 voix pour 2023-13-01 2023 :
1 abstention
Délibération Détermination du nombre d’adjoints à la suite de la démission de it EEE 2023-13-02 Monsieur Jack ERTZSCHEID P
1 abstention
Décision sur la mise en place ou non d’élections complémentaires
aa préalables à l’élection d’un seul adjoint (en fonction du choix du ie ve rite
Conseil Municipal sur la détermination du nombre d’adjoints) P
Définition du rang occupé par le nouvel adjoint (en fonction du choix du
Délibération Conseil Municipal sur la détermination du nombre d’adjoints, et de sa | Adopté à l’unanimité 2023-13-04 décision sur la mise en place ou non d’élections complémentaires | 16 voix pour
préalables à l’élection d’un seul adjoint)
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX Séance du 7 décembre 2023 Election de l’adjoint qui occupera le rang fixé précédemment par le Conseil Municipal (en fonction du choix du Conseil Municipal sur la Elu à l’unanimité La US détermination du nombre d’adjoints, et de sa décision sur la mise en | 15 voix pour place ou non d’élections complémentaires préalables à l’élection d’un | 1 abstention seul adjoint)
Délibération . . . Adopté à l’unanimité 2023-13-06 Actualisation du tableau du Conseil Municipal 16 voix pour
Sr Actualisation de la composition des commissions et comités consultatifs ie op Dour
Délibération . . r . : Adopté à l’unanimité 2023-13-08 Actualisation des indemnités de fonctions des élus 16 voix pour
Assurances : Choix du ou des titulaires, à la suite de la consultation Délibération lancée pour le marché public de prestation de services en assurance pour | Adopté à l’unanimité 2023-13-09 les lots suivants : Lot 1 : dommages aux biens et risques annexes / Lot 2 : | 16 voix pour responsabilité générale et risques annexes / Lot 3 : protection juridique et risques annexes / Lot 4 : véhicules à moteur et risques annexes
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ne Contrat de bail entre la commune et l’Association Les Lutins des Bois 1. cer Délibération , :1: , … , Adopté à l’unanimité 2023-13-12 pour l’espace Hélianthe, pour l’accueil d’une maison d’assistantes . -13- 16 voix pour maternelles
Adopté à la majorité
ETES Ouverture dominicale des commerces en 2024 15 voix pour
1 voix contre
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Affichée le 14 décembre 2023
Publiée sur le site Internet de la commune le 14 décembre 2023
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Le Maire,
Romain AMIOT
Séance du 7 décembre 2023