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unknown - Métropole - Metz - B 150517 P18 5 Document publié le Mardi 9 mai 2017 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 150517 P18 5)Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Justice et droit, \ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Metz TV RARMONT PARK bd Solo 875025 | 707 METZ CEDEX 3

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION 7 T.03 87 20 10 00 |F. 03 87 20 10 29 | www.metzmehropole.fr

Nombre de

membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 8 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction : 46 présents : 28 excusé(s) : 10 1 47

Date de convocation : 9 mai 2017 Vote(s) pour: 29 Vote(s) contre : 0

Abstention(s): ©

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU BUREAU

Séance du Lundi 15 mai 2017,

Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.

Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.

Lorraine Active

annuelle d'obje:

attribution d'une subvention pour 2017 et signature d'une convention ifs et de moyens.

Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER

Le Bureau,

Les Commissions entendues,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au

Bureau,

VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et notamment son article 10,

VU le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001, pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, et relatif à la transparence financière des aides octroyées par des personnes publiques,

VU la demande formulée par Lorraine Active, dont l'activité consiste à soutenir les porteurs de projets de création d'entreprise, notamment en proposant des garanties d'emprunt bancaire, VU le Budget Primitif 2017,

DECIDE d'attribuer une subvention de fonctionnement à Lorraine Active d'un montant maximum de 6 500 € au titre de l'année 2017, selon les modalités prévues dans la convention d'objectifs et de moyens correspondante,

APPROUVE la convention d'objectifs et de moyens, jointe en annexe,

AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer la convention susvisée.

Pour extrait conforme

Metz, le 16 mai 2017Metz AA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2017

LORRAINE ACTIVE

Entre :

La Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, représentée par son Président en exercice, Monsieur Jean-Luc BOHL, dûment habilité aux fins des présentes par délibération du Bureau en date du 15 mai 2017, ci-après désignée par les termes Metz Métropole,

d’une part,

Et

LORRAINE ACTIVE, sise 6, boulevard du 21°" Régiment d’Aviation, 54000 NANCY, représentée Monsieur Bernard CHARLES, Président, agissant pour le compte de l'association, ci-après désignée LORRAINE ACTIVE,

d’autre part,

Il a été convenu ce qui suit :PRÉAMBULE

La compétence de Metz Métropole en matière de développement économique se traduit notamment par le soutien à la création et au développement d’entreprises.

Dans ce contexte, Metz Métropole a initié en 2008 un programme de soutien des structures d’accompagnements de la création d'entreprises, en vue d'améliorer le nombre et la qualité des projets identifiés sur son territoire. Les axes prioritaires d'intervention ont été définis : renforcement de la sensibilisation et de l’accompagnement des projets innovants, amélioration du suivi des projets les plus fragiles, renforcement de l’accompagnement dans les zones dites sensibles.

L'année 2017 sera une année de transition dans le domaine de la politique d'accompagnement de Metz Métropole en matière de création d’entreprises.

Une recomposition de la gouvernance économique régionale est en effet en cours dans des conditions qui ne sont pas encore abouties mais qui devront mieux articuler le co-pilotage Région/EPCI/Métropole.

L'accès au statut de Métropole du territoire engage lui-même un repositionnement radical dans l'affirmation et la déclinaison d’un projet métropolitain rendu plus lisible dans le projet régional.

Dans ces conditions et dans le cadre de ces nouvelles perspectives qui viendront renforcer une stratégie globale de territoire en matière d'appui à la création d’entreprise, il est proposé de reconduire les modalités de conventionnement en matière de soutien aux structures d'accompagnement au titre de l’année 2017, dans l'attente d'un nouveau cadre d'intervention et d'objectifs qui seront définis pour 2018 à partir d'un diagnostic du territoire.

LORRAINE ACTIVE soutient les porteurs de projets de création d'entreprises notamment en proposant des garanties d'emprunt bancaire (expertise financière et intermédiation bancaire) afin d’améliorer les conditions d’accès au crédit bancaire pour certaines catégories de porteurs de projets et élargir le nombre de créateurs financés par les banques.

L'action de LORRAINE ACTIVE concerne les porteurs de projets de création, reprise ou primo développement d'entreprises en situation de précarité pour lesquels elle apporte une solution de garantie partielle d'emprunt bancaire (demandeurs d’emplois, bénéficiaires de minimas sociaux, personnes handicapées, salariés précaires, personnes sans activité). Une garantie bancaire spécifique (le FGIF, Fond de Garantie à l'Initiative des Femmes) a pour cible les femmes créatrices d'entreprises. Et une solution de contre-garantie bancaire peut aussi être apportée aux porteurs de projets.

LORRAINE ACTIVE est présente en Lorraine depuis 2008 et réalise des permanences au sein de la Maison de l'Entreprise à Metz depuis le mois de février 2011. L'association a pour ambition de favoriser la création d'entreprises auprès de publics en difficulté, en proposant : - Un accompagnement individualisé,

- Une garantie TPE,

- La garantie FGIF (Fonds de Garanties à l'Initiative des femmes),

- Un prêt d'honneur à taux zéro, dans le cadre du dispositif NACRE,

- Un suivi post création.

C'est pourquoi Metz Métropole soutient LORRAINE ACTIVE et a décidé de lui attribuer une subvention annuelle afin de développer son activité sur le territoire de la Communauté d'agglomération.Article 1 - OBJET

Au regard des compétences qui lui sont allouées, Metz Métropole souhaite élaborer une dynamique autour de la création d'entreprises sur son territoire.

Aussi, cette convention permet de définir l’objet, le montant et les conditions d’utilisation des

subventions de fonctionnement allouées par Metz Métropole à LORRAINE ACTIVE pour remplir ses missions.

Article 2 - OBJECTIFS

Metz Métropole a pour objectifs, partagés avec l’ensemble des acteurs de la création d'entreprises, de favoriser tant qualitativement que quantitativement la création d’entreprises sur son territoire, de renforcer la coordination des réseaux en place ainsi que les moyens qui leur sont alloués, de renforcer la sensibilisation à la création d’entreprises, l'accueil, l’accompagnement des entités en création et le suivi des entreprises nouvellement créées sur l’agglomération messine.

LA MAISON DE L'ENTREPRISE

Metz Métropole favorise également l’installation de nouvelles et de jeunes entreprises, à travers la location à loyers modérés de locaux au sein de la Maison de l'Entreprise sise 3, place Edouard Branly à Metz-Technopôle. Par ailleurs, les structures en charge de l'accompagnement des porteurs de projet peuvent organiser toute séance d’information à destination des créateurs d'entreprises à la Maison de l'Entreprise, selon un calendrier à définir avec le gestionnaire du bâtiment.

Un bureau de permanence au sein de la Maison de l’Entreprise est également mis à la disposition des structures d'accompagnement 2 jours par mois et ce à titre gracieux, afin de recevoir et d'accompagner les porteurs de projet.

La promotion de la structure « Maison de l'Entreprise » est donc également un objectif de la présente convention.

LE POLE ENTREPRENEURIAT ETUDIANT DE LORRAINE

Par ailleurs, une convention de partenariat a été conclue entre Metz Métropole et le PEEL (Pôle Entrepreneuriat Etudiant de Lorraine). Metz Métropole a décidé de contribuer aux actions développées par le PEEL pour favoriser la culture entrepreneuriale auprès des étudiants.

Les partenaires financés par Metz Métropole s'engagent à être le relais local du PEEL dans une perspective d’enrichissement mutuel des territoires lorrains et de ses étudiants.

L'objectif de cette convention est de renforcer la présence et les actions des structures d'accompagnement sur le territoire.

LOR N TECH

La communauté d'agglomération de Metz Métropole s'est associée à celles de Thionville, Nancy et Epinal au travers du Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain pour présenter une candidature au label « FRENCH TECH ». Ce label national vise à identifier les métropoles les plus dynamiques en matière d'économie numérique.LOR N TECH favorise la concrétisation des idées et la multiplication des projets, en détectant les talents, et en créant les synergies grâce à un programme d'animation et des espaces dédiés.

L'ambition de LOR°N'TECH est de mobiliser pour créer les synergies nécessaires à l'émergence et à la croissance de projets à travers la mise en place du stimulateur LOR N TECH, un outil complet de détection et de stimulation de projets. Il mobilise un réseau de partenaires privilégiés (établissements d'enseignement supérieur et de recherche, entrepreneurs, grandes entreprises, consultants, établissements financiers publics et privés...), qui s’engagent à délivrer aux entreprises membres des produits et services avec une qualité et une disponibilité garanties.

À travers cette convention, Metz Métropole souhaite impliquer les structures d'accompagnement à la création d'entreprise à la démarche LOR N TECH. Les partenaires de la présente convention s’engagent à favoriser une information réciproque sur les actions menées en lien avec ses objectifs.

Article 3 - MISSIONS GENERALES ET ACTIONS

LORRAINE ACTIVE est un acteur du financement de la création d'entreprises. Aussi, la participation financière de Metz Métropole s’opérera sur ce champ d'intervention.

Pour bénéficier des subventions de fonctionnement de Metz Métropole, LORRAINE ACTIVE devra mettre en œuvre les actions suivantes :

- La sensibilisation à la création d’entreprises, en partenariat avec le réseau d'appui à la création d’entreprises sur le territoire de Metz Métropole,

- L'orientation des porteurs de projet vers les interlocuteurs compétents sur le territoire de Metz Métropole en fonction des besoins exprimés,

-_ L'apport de solutions de garantie d'emprunt bancaire aux porteurs de projets de création ou de reprise d'entreprise, notamment sur les territoires « Politique de la Ville », - Le suivi des porteurs de projets,

- L'orientation des porteurs de projet en recherche de locaux sur l’agglomération messine vers la Maison de l’Entreprise.

Article 4 - PARTICIPATION DE METZ MÉTROPOLE

Une subvention est attribuée par Metz Métropole à LORRAINE ACTIVE pour contribuer à couvrir le coût de ses missions définies à l’article 3.

Pour l’année 2017, Metz Métropole s'engage à verser à LORRAINE ACTIVE, sous réserve de la disponibilité des crédits et du respect des dispositions de la présente convention, une subvention globale de fonctionnement de 6 500 €.

Article 5- MODALITES DE VERSEMENT

Une prévision d’activité a été établie pour l’année 2017. Cette prévision est de 13 engagements de garantie d'emprunt bancaire sur Metz Métropole, dont 5 en territoire « Politique de la ville ».Modalité d’intervention Montant attribué (TTC)

6 500 €

(500 € par projet, pour 13 projets maximum,

dont 5 en territoire « politique de la ville »,

et 1 « projet numérique »)

Engagements de garanties d'emprunt bancaire

TOTAL 6 500 €

Cette somme sera versée selon les modalités suivantes :

- 50% à la signature de la présente convention et sur présentation du budget prévisionnel, - Le solde, sur présentation des comptes de l’exercice N-1 et d’un rapport final, au plus tard 6 mois après le terme de l'exercice concerné. En fonction de l'évaluation faite par Metz Métropole, le solde sera versé au prorata des résultats obtenus.

Ce rapport comportera, outre les éléments d’évaluation et les états financiers permettant d'apprécier que les dépenses prévues ont été effectivement réalisées, tous les éléments d'appréciation sur les conditions de déroulement des actions, les conditions de leur déploiement sur l’ensemble du territoire de Metz Métropole, l’impact de ces actions et les enseignements à en tirer.

L'évaluation des actions engagées par cette convention sera réalisée par Metz Métropole à la fin de l’année N ou au début de l’année N+1 lors d’une rencontre organisée entre les deux parties sur la base du rapport susmentionné.

Article 6— COMMUNICATION

LORRAINE ACTIVE s'engage à faire mention de la participation de Metz Métropole sur tout support de communication lié à ses manifestations et à utiliser son logo. Metz Métropole donnera son accord préalable par écrit sur les conditions de mise en œuvre de cette disposition.

Article 7 - COMPTES-RENDUS ET CONTRÔLE DE L'ACTIVITÉ

LORRAINE ACTIVE transmettra à Metz Métropole, au plus tard dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel la subvention a été attribuée, un compte-rendu financier attestant de la conformité des dépenses effectuées à l’objet de la subvention. Ce document sera assorti de toutes les justifications nécessaires, et notamment :

- du rapport d'activité,

- du bilan financier de l’exercice concerné, avec ses annexes,

- du rapport des commissaires aux comptes.

Metz Métropole se réserve le droit de contrôler les renseignements donnés tant dans le compte-rendu financier que dans les comptes visés ci-dessus.

A cet effet, ses agents habilités pourront se faire présenter toutes pièces de comptabilité nécessaires à leur vérification. Ils pourront procéder à toute vérification utile pour s'assurer que les intérêts contractuels de Metz Métropole sont sauvegardés.

LORRAINE ACTIVE devra également communiquer à Metz Métropole tous les procès-verbaux de ses Assemblées Générales ainsi que de son Conseil d'Administration.Si pour une raison quelconque, la subvention n’était pas affectée par LORRAINE ACTIVE à l’objet pour lequel elle avait été octroyée, Metz Métropole se réserve le droit de demander à LORRAINE ACTIVE le remboursement en partie ou en totalité de la somme perçue.

Un remboursement total ou partiel de ladite subvention pourra également être demandé par Metz Métropole lorsque LORRAINE ACTIVE aura, volontairement ou non, cessé en cours d'exercice tout ou partie des actions visées par la présente convention, sauf motif valable (cas de force majeure).

Article 8 - DURÉE

La présente convention est conclue pour l’année 2017 et s’achèvera lors de la communication des pièces visées à l'article 7 et au plus tard le 30 juin de l'année N+1, sauf dénonciation adressée par l’une ou l’autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception avec préavis d’un mois.

Article 9 - RESILIATION

Si pour une cause quelconque résultant du fait de LORRAINE ACTIVE la présente convention n'est pas appliquée, Metz Métropole se réserve la possibilité de dénoncer unilatéralement la présente convention par lettre recommandée avec accusé de réception sans verser d’indemnité et sans devoir verser les reliquats de subventions qui seraient encore dus.

Article 10 - LITIGE

En cas de contestation sur l'interprétation ou l'application de la présente convention, les parties s'engagent, préalablement à tout recours contentieux, à tenter de régler leur différend par voie de conciliation. Si dans le délai de trois mois à compter de la réception par l'une des deux parties des motifs de la contestation, aucun accord n’est trouvé, les parties ont la faculté de saisir le tribunal compétent de l'objet de leur litige.

FAIT À METZ, le (en deux exemplaires originaux)

Le président de LORRAINE ACTIVE Le Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole

Maire de Montigny-lès-Metz

Vice-Président de la Région Grand Est 1e

Louis CHARLES

Jean-Luc BOHLMeiz VX CAAMAUNAUTÉ D'AGGLOMERATION 77

BORDEREAU D'ENVOI

PAETZ HAÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

HARMONY PARK | 11 bé Solldaclté | 8P 55025 | 57071 METZ CEDEX 3

1.03 67 20 10 00 |. 03 87 20 10 29 | www.matrmetrepole.fe

Destinataire

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité —

PREFECTURE DE LA MOSELLE -

9 place de la Préfeciure - BP 71014 -

57034 METZ CEDEX 1-

Désignation des pièces Nombre Observations

Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 15 mai 2017.

Polnt 15 — Projet de transformation par MHT de 12

chambres pour personnes âgées en 5 logements — rue x

du Père Potot à Metz : garantie d'emprunt.

Annexe : Contrat de prêt 60030./

Annexe: Convention financière. / :

Point 16 - Atlribution de subventions "Enseignement ÿ

Supérieur”,

Annexe : Tableau promolion scientifique. /

Annexe : Tableau projet pédagogique emplol./

Annexe : Tableau dernandes exceptionnelles,

Annexe : Tableau vie étudiante.

Point 17 — Subvention au Pôle Entrepreneuriat Etudiant

de l'Université de Lorrains et signature d'une convention

d'objectifs el de moyens au litre de l'année 2017.

Annexe : Convention.

Point 18.1 — Alexis : attribution d'une subvention pour

2017 et signature d'une convention annuelle d'objectifs

et de moyens.

Annexe : Convention.

Point 18.2- ADIE : attribution d'une subvention pour X

2017 el signature d'une convention annuelle d'objectifs

et de moyens.

Annexe : Convention.

Point 18.3 - Cap'Entreprendre : attribution d'une x

subventlon pour 2017 et signature d'une convention

annuelle d'objectifs et de moyens.

Annexe : Convention.

Point 18.4 - Cohérence Projets : attribution d'une K

subvention pour 2017 et signature d'une convention

annuelle d'objectifs el de moyens.

Annexe : Convention.

Point 18.5 — Lorraine Active : aitribution d'une À subvention pour 2017 et signature d'une convention

annuelle d'objectifs et de moyens.

Annexe : Convention.

Nombre total des actes transmis :

8 délibérations dont 8 accompagnées d'annexes.

Contrôle de légalité

FRS DE LA MOBELLE

CL.

17 MAJ 2017

ARRIVÉE CON e QNTROLE

DE LAL &oal TÉ

il

Fail à Metz, le 16 mai 2017

Haine kissEl: :