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Ordre du Jour - ODJ CM 28.11.2024 signe
Ordre du Jour - ODJ Signe cm 27.03.2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Signe cm 27.03.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. Les membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à La séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Y
VYYYY
Lundi 27 mars 2023
À 18 heures
(salle du Conseil Municipal)
7 8e T4
_ ORDRE DU JOUR DE LA SE
2023-15 : Approbation du procès-verbal de La séance du 27 février 2023 2023-16: Information au Conseil Municipal — Décisions prises par
Monsieur le Maire dans le cadre des délégations attribuées par le
Conseil Municipal
2023-17: Approbation du compte administratif 2022 et du compte de gestion 2022 de La commune (budget principal)
2023-18 : Affectation et reprise des résultats 2022 du budget principal au BP 2023 2023-19 : Vote du budget primitif 2023 de la commune
2023-20: Vote des taux de fiscalité directe
2023-21 : Attribution de subventions aux associations
2023-22 : Convention 2023 avec l'association SOLIHA Alpes du Sud, relative à l'animation de l'opération « Façades-Toitures » et au service d'accompagnement pour l'amélioration de l'Habitat
2023-23: Convention campagne de capture et stérilisation féline et attribution d'une subvention à La S.P.A. SUD ALPINE
2023-24: Convention de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de la Place des Templiers (assainissement et eau potable)
2023-25: Plan Départemental d'Action pour Le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) avec Le Département des Hautes-Alpes au titre de l'année 2023
2023-26 : Ressources Humaines - Mise en place d'un Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement
Professionnel (RIFSEEP)
2023-27 : Création de postes saisonniers
2023-28 : Convention entre ITO5 et la commune de Tallard relative à l'extension de l'école primaire Saint-Exupéry
Questions diverses.