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Ordre du Jour - ODJ CM 16.06.2025
Ordre du Jour - AFFICHAGE ODJ
Ordre du Jour - ODJ signe CM 31.08.2023
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ signe CM 31.08.2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. Les membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à La séance du Conseil Municipal qui aura lieu:
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Jeudi 31 août 2023
À 19 heures
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Daniel BOREL (x ORDRE DU JOUR DE LA SÉÂNCE
2023-54 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
2023-55 : Information au Conseil Municipal — Décisions prises par Monsieur Le Maire dans te cadre des délégations attribuées par Le Conseil Municipal
2023-56 : Décision modificative n° 2 au budget de la commune
2023-57 : Fixation, révision des tarifs
2023-58 : Programme « Façades-Toïtures-Devantures » - Validation de subventions 2023-59: Ressources Humaines — Fixation du régime des astreintes du personnel des services techniques municipaux
2023-60 : Ressources Humaines - Convention avec le centre de gestion pour la formation de secrétaire de mairie et des métiers de l'administration
2023-61 : Convention de mise à disposition de personnels communaux pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement au bénéfice de La Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance
2023-62 : Modification des statuts du syndicat Territoire d'Energie Hautes-Alpes - SYMEO5 2023-63 : Convention relative à la cession de stations de recharge pour vélos à assistance électrique avec Territoire d'énergie Hautes-Alpes SYMEOS5
2023-64 : Conventions relatives à La gestion du gymnase départemental de Tallard 2023-65 : Convention entre ITO5 et La commune de Tallard relative à la mise en place d'une procédure de biens vacants sans maître
2023-66: Acquisition foncière de La parcelle cadastrale A440 appartenant à la SCI Rinaudo
2023-67 : Avenant n°1 au marché passé avec la société GARIG pour la fourniture et la livraison de repas pour le service de restauration scolaire
2023-68: Convention d'occupation précaire relative à l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour l'année scolaire 2023/2024 - Mise à disposition de Locaux.
Questions diverses.