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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal Vincennes 2018 06 27
Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal Vincennes 2018 06 27)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
M e r c r e d i 2 7 j u i n 2 0 1 8
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal
Mercredi 27 juin 2018
- FINANCES, FISCALITÉ
* Comptes de gestion de l’exercice 2017 : Budget principal et budgets annexes * Compte administrative 2017 : Budget principal et budgets annexes * Budget supplémentaire 2018 : Budget principal et budgets annexes * Garantie d’une ligne de trésorerie au benefice de la VINCEM
* Contractualisation financière avec l’État
- ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES
* Modification du tableau des effectifs
* Présentation du Plan de formation 2018/2019
* Adhésion à l’association Communauté CAPDEMAT
* Attribution de subventions communales 2018 aux associations patriotiques
- DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES
* Cession des lots n° 202 et 213 dépendant de l’immeuble sis 6 rue des Laitières et 3 bis rue de Lagny
* Cession du lot de volume 5 dépendant du lot 1 du lotissement “Le Domaine du Bois de Vincennes”
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
* Concession de la ZAC de FONTENAY – Compte rendu financier de l’année 2016/2017
* Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de LOGIREP – 6 rue de la Bienfaisance et convention de réservation
* Garantie d’emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d’une opération de logements sise 111 rue Defrance
* Subvention pour surcharge foncière au profit de la VINCEM – 111 rue Defrance et convention de réservation
* Prise de participation de la Ville dans le capital de la VINCEM
* Approbation des comptes 2017 de l’Office Public de l’Habitat de Vincennes
- TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE
* Convention relative aux études, diagnostics et essais de depollution entre le Conseil regional du Val-de-Marne et la commune de Vincennes
* Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre :
- du Fonds d’Investissement Metropolitain
- pour la creation de jardinières rue Defrance et avenue des Murs-du- Parc
- pour la renovation des infrastructures fibre optique et cuivre de l’Hotel- de-Ville
* Demande d’aide financière auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt “Centres-Villes vivants”
… / … * Accord de la Ville de Vincennes au Syndicat des Transports d’Île-de-France pour l’intégration du territoire vincennois dans le périmètre du service de location de bicyclettes à assistance électrique
- CULTURE, TOURISME
* Attribution de subventions communales 2018 à des associations culturelles * Convention de partenariat entre la Ville de Vincennes et l’association “Vincennes en concert – Prima la musica”
* Demande de subvention à la Direction Régionales des Affaires Culturelles d’Île-de-France
* Fixation des tarifs pour la billetterie des spectacles vivants
- PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
* Dénomination du nouveau groupe scolaire de la rue Mirabeau
* Convention entre la Ville de Vincennes et la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour le dispositive “MON COMPTE PARTENAIRE” * Approbation des Aides à Projets Jeunes
* Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse
- SOLIDARITÉ, FAMILLE, HANDICAP, SENIORS, SANTÉ
* Convention d’objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et
l’association “CLUBS LOISIRS DÉCOUVERTES”
* Plan HANDICAP – Bilan 2017
* Rapport 2017 de la Commission communale pour l’accessibilité aux
personnes handicapées
- SPORTS, RELATIONS INTERNATIONALES
* Attribution de subventions communales à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales
- SÉCURITE PUBLIQUE
* Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics auprès du Conseil régionale d’Île-de-France
- DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
* Rapports annuels 2017 du délégataire de service public des stationnements souterrains et de surface
- RAPPORT ANNUEL
* Rapport de gestion 2016/2017 de la VINCEM